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Licence Musique Libre – et son texte légal

Bonjour !

Voici à nouveau un article sur les licences libres utilisées aujourd’hui (ou dans le passé) sur l’archive Dogmazic. Si vous avez déjà vu un de ces articles, alors vous savez que leur but est en premier lieu de sauvegarder ces licences. En deuxième lieu, de les présenter (voire exhumer 😉 ) au grand jour !

Oui, « sauvegarder ». Les artistes qui publient leur musique sur Dogmazic peuvent choisir entre de nombreuses licences, et il nous a semblé judicieux de s’en assurer une copie sur nos propres serveurs, afin de ne pas dépendre des aléas du net. C’est important de ne pas compter éternellement sur des supports externes…

…et la Licence Musique Libre qui est l’objet de cet article en est un très bon exemple 🙂 nous savions qu’elle existait, puisque nous en trouvions trace dans nos tableaux résumant les licences utilisées sur Dogmazic (comme celui-ci), mais ??? ensuite ??? elle était devenue complètement introuvable…
Votre humble serviteur s’est pourtant démené dans le web référencé ET le web non-référencé, en utilisant des sites comme archive.org mais aussi des équivalents du monde entier (y compris un site d’archivage du net chinois) ! Que nenni ! Liens morts, liens morts, partout des liens morts ! Une hécatombe !
C’est seulement en s’y mettant à plusieurs, avec la précieuse aide (et mémoire) de Aisyk notamment que nous avons pu ENFIN retrouver cette licence. Et ce n’est pas étonnant que ç’ait été difficile: elle n’était initialement hébergée (semble-t-il) qu’en un unique point du net, qu’il fallait connaître.
Mais j’arrête là cette saga, c’est un article sur la licence, pas sur son hébergement. Vous avez compris: nous avons été d’autant plus stimulés pour faire une sauvegarde de notre côté.

Alors, cette licence ?

La Licence Musique Libre est la licence du groupe Miss Helium, un groupe punk engagé qui jouait principalement dans les années 2000. Elle date de 2004 en version 1.0. Elle confère la liberté de copier, diffuser, représenter, échantillonner, mixer et incorporer tout ou partie de l’œuvre. Ce n’est pourtant pas une CC-BY ! Il y a une clause spéciale:

« L’incorporation de l’œuvre avec un support visuel (film, reportages, spectacles, …) est soumise à l’autorisation des auteurs. »

Donc voilà, une licence de libre diffusion à l’exception des supports visuels (on peut penser à la publicité) qui ne sont pas exclus, mais qui exigent l’autorisation des auteurs.

Passons maintenant à la copie du texte de la licence !


Licence Musique Libre
version 1.0 – septembre 2004

1. Objet

Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de cette oeuvre.

2. Etendue de la jouissance

Cette oeuvre est soumise au droit d’auteur, et l’auteur par cette licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la diffuser, la modifier et l’incorporer. Toute utilisation sortant du cadre de cette licence est soumise à l’autorisation des auteurs.


2.1 La liberté de copier (ou de reproduction)

Vous pouvez copier librement tout ou partie de cette oeuvre, quel que soit la technique utilisée et quel que soit le support,
– pour votre usage personnel,
– pour l’offrir à vos amis ou toutes autres personnes,
– pour l’offrir en téléchargement sur internet avec une mention du site internet des auteurs (www.diogene.ch)


2.2 la liberté de diffuser, d’interpréter (ou de représentation)

Vous pouvez diffuser librement les copies de cette oeuvre, modifiées ou non, quel que soit le support, dans le respect des conditions prévues à l’article 2.1, si vous joignez aux copies
– le nom de l’auteur des originaux (Miss Helium),
– l’adresse où il pourra avoir accès aux originaux (www.diogene.ch),
– le texte suivant « cette musique est libre, selon les termes de la Licence Musique Libre disponible sur www.diogene.ch »

Vous pouvez diffuser librement les copies de cette oeuvre, modifiées ou non,
– sur une radio, hertzienne ou par internet, qu’elle soit commerciale ou non, en citant si possible le nom des auteurs (Miss Hélium) et le site internet sur lequel on peut télécharger cette oeuvre (wwww.diogene.ch)
– par haut-parleur dans n’importe quel lieu public ou privé, commercial ou non.


2.3 La liberté de modifier, d’échantillonner, de mixer

Vous avez la liberté, dans le respect des conditions prévues à l’article 2.1 et 2.2 en cas de diffusion (ou représentation) de la copie modifiée,
– de modifier les copies des originaux, qui peuvent être partielles ou non.
– d’échantillonner (sampling) une partie de l’oeuvre
– de mixer cette oeuvre, en totalité ou partie, avec n’importe quelle musique ou instrument de musique.

3. L’incorporation de l’oeuvre

Vous avez la liberté d’incorporer cette oeuvre dans votre propre oeuvre, dans le respect des conditions prévues à l’article 2.1, 2.2, et 2.3 en cas de diffusion (ou représentation) de la copie modifiée. L’incorporation de l’oeuvre avec un support visuel (film, reportages, spectacles, …) est soumise à l’autorisation des auteurs.


4. La durée de la licence

Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser ou de modifier l’oeuvre constitue une acceptation tacite.
Cette licence a pour durée la durée des droits d’auteurs attachés à l’oeuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu’elle vous confère.
Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés qu’elle vous confère.

5. Les différentes versions de la licence

Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs, sous la forme de nouvelles versions datées et numérotées. La version valable est celle en vigueur (sur www.diogene.ch) à la date ou vous copiez, diffusez ou modifiez cette oeuvre.

6. La loi applicable au contrat

Cette licence est soumise au droit français.


Source: http://archive.wikiwix.com/cache/?url=http%3A%2F%2Fwww.diogene.ch%2Fmusik%2Flicence%2520musique%2520libre.htm

Source alternative: https://web.archive.org/web/20050404093011/http://www.diogene.ch/musik/licence%20musique%20libre.htm

Pdf: Licence_Musique_Libre-Miss_Helium-diogene