Archives par mot-clé : musique libre

Comment déclarer mes revenus issus de la musique ?

Nous pouvons penser à pas mal de statuts, d’auto-entrepreneur à star du taupe50, salarié d’une association ou d’une entreprise d’édition…

Quelle situation ?

Si vos sources de revenus sont composées de :

  1. Royalties (youtube, spotify, etc.), droits d’auteur, et donations
  2. Ventes de licence avec et sans intermédiaire (pour des projets musicaux, des publicités par exemple…)
  3. Concerts : même s’ils sont rares
  4. Ventes de musique (CD et numérique) et de partitions (Papier et numérique)

Des solutions !

Pour tout ce qui relève des royalties et droits d’auteurs, ce sont les BNC (bénéfices non commerciaux) : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31984
Vous devrez déclarer ces revenus dans cette case. Attention toutefois, il existe des plafonds de revenus au delà desquels vous paierez plus d’impôts.
Pour les ventes de produits et services, souvent les statuts diffèrent. Parfois c’est une association des amis de l’artiste qui gère cela pour un auteur, parfois ce sont des statut d’auto-entrepreneur, ou d’indépendant.
La plupart du temps il faut suivre ce genre de documents pour être dans les clous de l’administration fiscale : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/1_metier/1_particulier/EV/1_declarer/141_autres_revenus/eco-collabo-fiscal-vente-biens.pdf
Pour facturer des notes de droit d’auteur, les cotisations sociales, je vous renvoie vers ces liens techniques mais très utiles !

À savoir, ce n’est pas spécifique aux artistes libres, bien entendu, mais cela répond, je pense, à la plupart des questions. En fait, tout dépend du plafond que vous allez dépasser (ou pas) sur ces revenus.

J’espère avoir pu répondre à vos questions 🙂

Tolérance zéro – Miss Hélium – Musique libre en copyleft

P’tite pub gratuite

D’temps en temps, faire dans l’binaire (textes, musiques, insultes…) a le mérite de débloquer vos synapses maltraités par un ministre qui vous pourrit l’intérieur. Suite à cette pratique honteuse mais véritable remède de choc, vous pourrez vous replonger dans l’écoute de l’interprétation magistrale des Variations Goldberg de Bach par Glen Gould.

Miss Hélium sévit autant dans les caves punk que dans les freeparties, soirées diverses (rock, techno, métal, industriel) parfois militantes, manifestations de rue (anti-G8-Bush-LEN…), festivals… Près de 200 concerts dont une centaine en France, mais aussi en Suisse, Belgique, Hollande, Allemagne, Pologne…

S’inscrivant dans le mouvement des arts et des logiciels libres, Miss Hélium se refuse de devenir membre de la Sacem. Sa musique est sous licence musique libre, cela signifie que l’intégralité des morceaux sont téléchargeables gratuitement sur internet.

Liens
- Tolérance zéro
(tube emblématique des années Sarkozy…)
- https://rocbo.lautre.net/spip/spip.php?article286

Musique ouverte : la philosophie de Steve Coleman

Étant amateur de Jazz et en particulier des travaux de recherche de Steve Coleman, et vu le contexte actuel qui vise à toujours plus pénaliser la musique, à la fermer, il m’a semblé intéressant de faire découvrir la philosophie de Steve Coleman.

Sa philosophie : partager ses morceaux au format au téléchargement (MP3, et partitions) directement sur son site, avec un manifeste, et beaucoup d’autres documents particulièrement intéressants. Il fait un jazz très innovateur, avec beaucoup de recherches rythmiques et harmoniques, certains albums étant plus facilement accessibles aux oreilles profanes ( ; -) , mais ses travaux couvrent une très grande variété de styles. De plus, c’est un gars très accessible, très sympa (rencontre après un concert) et, cela va sans dire, très talentueux.

Personnellement, j’ai commencé par l’album : Def Trance Beat (Modalities of Rhythm), et après je suis devenu un accroc.
N’hésitez pas à me contacter si vous voulez plus de détails, ou même à contacter Steve Coleman par son site… le seul et unique courriel que j’avais envoyé m’a valu une réponse du maître lui-même : no comment !
Vu sa philosophie, si certains se sentent de lui parler de l’open source, de la musique dans ce contexte (et s’il ne le connaît pas déjà), ce serait un très beau gain pour la communauté.

Dépêche publiée sur LinuxFr.org par . Modéré par Nÿco.

La licence Ethymonics

Bonjour tout le monde !

Voici un article dans le but de, non seulement préserver le texte de la licence Ethymonics Free Music Licence (une des premières licences de musique libre, précédant la licence Creative Commons), mais aussi de vous en faire partager les raisons de sa création ! Pourquoi cette licence existe ? Pourquoi, un jour, Tony Hardie-Bick décide-t-il de faire naître une licence qui permettrait aux musiciens de publier sans copyright ? Quel besoin, quelle situation vient-elle résoudre, et l’a vue naître… ? Bref ! Que du bon, je vous souhaite une agréable lecture 😀

Continuer la lecture de La licence Ethymonics

Guide des Mélomanes

Bref historique de la Musique Libre

L’histoire de la musique libre débute en 1994 aux Etats-Unis, avec le texte fondateur de Ram Samudrala : La philosophie de la musique libre (remanié en 1998), qui s’inspire des principes du logiciel libre et de la libre circulation sur Internet des œuvres de l’esprit pour proposer un modèle de « musique libre » (free music) très revendicatif. En France, il faudra attendre 2001 pour qu’un premier texte soit publié sur le sujet : Vers une musique libre, publié dans la revue Linha Imaginot en février 2001. Sur le web français, toujours en 2001, le premier site à parler de musique libre a été créé par l’auteur de cet article : Musique-Libre.com, ancêtre de Dogmazic.net.

Qu’est-ce que la musique libre ?

Petite définition pragmatique :

On appelle Musique Libre l’ensemble de la musique sous licence de libre diffusion, c’est à dire l’ensemble des morceaux, compositions et enregistrements pour lesquels les auteurs et interprètes ont accordé au public un droit d’échange, de partage et de rediffusion.

(Extrait de Une histoire de mots : culture libre et libre diffusion)

Concrètement, il s’agit de musiciens, dans tous les genres et styles possibles, qui distribuent leurs œuvres selon les termes de « licences » (licences libres, licences de libre diffusion ou licences ouvertes). Ces licences sont des contrats de diffusion, passés entre le ou les auteurs et l’auditeur. Grâce à ces contrats, le ou les auteurs accordent à l’auditeur un certain nombre de libertés, dont la plus basique est la possibilité de rediffuser l’œuvre sans accord spécifique – entre autres pour en faire une copie pour des amis, ou même pour des parfaits inconnus, via des webradios par exemple –, dans un cadre non commercial. Une seule restriction : la nouvelle diffusion doit se faire sous la même licence.

La musique libre va parfois plus loin que la libre diffusion. Suivant la licence choisie par l’auteur, l’auditeur peut par exemple être libre de distribuer l’œuvre commercialement, ou de produire une œuvre dérivée, avec parfois l’obligation de conserver la licence d’origine pour cette œuvre dérivée.

Suite à de nombreuses confusions de termes glanées ça et là sur le Web, nous insistons sur le fait que la musique libre n’est en aucun cas de la musique « libre de droits », car les auteurs de musique libre conservent certains droits, et en accordent d’autres au public, diffuseurs, etc. et cela quelle que soit leur licence ouverte.

Pourquoi la musique libre ?

  • Pour donner un cadre légal à l’artiste ayant choisi la gestion individuelle de ses droits d’auteur.
  • Pour laisser le choix à l’artiste de disposer légalement de son œuvre et de l’exploiter comme bon lui semble.
  • Pour rétribuer au mieux l’artiste sur l’exploitation de ses droits en réduisant le nombre d’intermédiaires.
  • Pour favoriser l’émergence d’un espace d’activités artistiques indépendant des contraintes spectaculaires-marchandes.
  • Parce que la distribution de la musique a changé avec l’autoproduction toujours plus accessible et l’autodistribution par internet.
  • Parce que la musique est trop chère, et l’offre trop standardisée.

Quel intérêt pour le mélomane ?

  • Le mélomane accède à une base de données de titres légalement et librement disponibles.
  • Le mélomane a la certitude de n’enfreindre aucune loi sur le droit d’auteur.
  • Le mélomane découvre des artistes originaux qui n’auraient pas été lancés par une industrie de plus en plus frileuse.
  • Le mélomane sait qu’une majeure partie (ou la totalité) des recettes est destinée à l’artiste.

Quel intérêt pour le diffuseur ?

  • Que vous soyez cinéaste, publicitaire, que vous travailliez dans l’éducation Nationale ou dans une entreprise privée, de même si vous êtes commerçant, musicien, créateur de sites Web, etc. vous pouvez être amené à utiliser de la musique libre dans le cadre de votre activité professionnelle. Pour bien saisir le principe de cette utilisation, distinguons deux cas :
  • L’utilisation non-commerciale : elle est toujours possible, quelle que soit la licence, donc, si vous diffusez de la musique dans vos locaux associatifs, ou sur les ondes de votre radio associative, vous n’aurez rien à payer aux artistes. Votre seule obligation sera de citer les auteurs et leurs licences, sous la forme d’une affiche présentant votre playlist en écoute par exemple.
  • L’utilisation commerciale : Pour les artistes utilisant des licences de type non-commerciales (Creative Commons by-nc, by-nc-sa, by-nc-nd, non commercial sampling +, Open Music Licence – Yellow), l’utilisation commerciale de leur musique est soumise à leur autorisation. Les conditions d’utilisation de la musique sont donc à négocier directement avec eux, quelle qu’elle soit (bande son pour un film, une publicité, musique de fond pour un site commercial, etc.). Dans le cas d’une licence autorisant les utilisations commerciales (Licence Art Libre, Creative Commons by-sa par exemple), toute modification ou intégration de l’œuvre dans une œuvre dérivée devra impérativement être redistribuée sous la même licence.
  • Dans tous les cas, que votre projet d’utilisation de la musique soit ou non commerciale, veuillez contacter les artistes, ils sont toujours curieux de connaître les utilisations de leurs créations.
Dans la mesure où aucun musicien utilisant les licences ouvertes ne peut être EN MÊME TEMPS sociétaire de la SACEM ou de tout autre Société de Perception et de Répartition des Droits (SPRD) similaire (hors Buma-Stemra et Koda), vous n’aurez en aucun cas de sommes à régler à cette société d’auteurs, même si elle vous réclame quelque chose.
CELA NE VEUT TOUTEFOIS PAS DIRE QUE VOUS N’AUREZ RIEN À PAYER !! En effet, en fonction de la licence utilisée par l’artiste, et notamment celles ayant une clause “Pas d’Utilisation Commerciale”, vous aurez à négocier les conditions de rémunération directement avec l’artiste (gestion individuelle des droits d’auteur). N’oubliez pas qu’en France, les auteurs et les compositeurs sont rois, et donc, que toute violation de la licence peut vous attirer des ennuis juridiques !

Les principales licences

La première licence destinée à la musique libre fut créée par le groupe britannique Ethymonics en 2000 : La FML (Free Music Licence). Depuis cette date, un grand nombre de licences spécifiques à la musique (ou non) sont apparues. À l’heure où ces lignes sont écrites, deux types de licences sont majoritairement utilisés : les contrats Creative Commons et la licence Art Libre.

Les contrats Creative Commons

:cdr_bouton.gif Simples à utiliser et intégrées dans les standards du web, ces autorisations non exclusives permettent aux titulaires de droits d’autoriser le public à effectuer certaines utilisations, tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les oeuvres dérivées ou le degré de liberté (au sens du logiciel libre). Ces contrats d’accès ouvert peuvent être utilisés pour tout type de création : texte, film, photo, musique, site web… (extrait de la page d’accueil de Creative Commons France : http://fr.creativecommons.org/)

La licence Art Libre, la « copyleft attitude »

:logo_107.gif Avec cette Licence Art Libre, l’autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des droits de l’auteur. Loin d’ignorer les droits de l’auteur, cette licence les reconnait et les protège. Elle en reformule le principe en permettant au public de faire un usage créatif des œuvres d’art. Alors que l’usage fait du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre l’accès du public à l’œuvre, la Licence Art Libre a pour but de le favoriser. L’intention est d’ouvrir l’accès et d’autoriser l’utilisation des ressources d’une œuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier les réjouissances, créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance et la défense de leur droit moral. (extrait de la licence Art Libre, source http://artlibre.org)

Quelques autres licences applicables à la musique

Pour appronfondir sur le sujet des licences, nous ne pouvons que vous conseiller de visiter l’excellent site VeniVidiLibri

Tableau comparatif des licences

Le tableau ci-dessous permet de comprendre de manière synthétique le mécanisme des licences ouvertes, et leur principales différences.

  • Les licences ouvertes autorisent systématiquement la diffusion, la copie et l’échange dans un cadre non commercial (entre ami, famille, …).
  • Les différences entre les licences portent sur la possibilité (ou non) de créer des œuvres dérivées (reprises, remixes, …), sur la possibilité (ou non) d’en tirer un bénéfice commercial (sonorisation, vente), et sur l’obligation (ou non) d’utiliser la même licence pour tous travaux dérivés.
  • Chaque clause du contrat peut être levée par l’auteur lors d’accord avec un tiers. Une clause “non-commercial” ne signifie pas qu’il est impossible de l’utiliser dans un cadre commercial, mais qu’il faut demander l’autorisation à l’auteur qui peut négocier cette utilisation.

Pour approfondir…

Le point fondamental à comprendre lorsque l’on aborde ces questions, c’est que les licences ouvertes s’inscrivent dans la continuité du droit d’auteur.

Les ressources

Où trouver de la musique libre ?

Dogmazic Site de l’association Musique Libre!

Boxson Site de l’association Boxson

Les acteurs, l’écosystème

Documentation spécialisée

Ouvrages de référence, textes et articles importants

De la dissémination de la musique – Dana Hilliot (PDF)

Cet essai de Dana Hilliot (Another Records) est une réflexion sur le statut d’auteur, le marché de la musique, le droit d’auteur, la gestion collective (SACEM) et la libre diffusion des œuvres musicales. On y retrouve également, en deuxième partie, des témoignages de labels et d’artistes.

Musique Libre au CSPLA !

L’association Musique Libre a été reçue au CSPLA (Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique) mercredi 29 mars dans le cadre de la mission sur le rapport sur l’utilisation des licences libres et ouvertes dans la culture. Nous avons pu présenter l’association, son activité, son évolution ainsi que quelques unes de ses propositions.

Tout est consigné dans ce document que nous vous mettons en ligne ! Bonne lecture !

Notre document

Témoignage : Realaze

Bonjour, peux-tu nous dire qui es-tu ? Et quelle type de musique tu fais ?

Hello, je m’appelle Realaze en tant que compositeur et Stéphane dans la vraie vie.

Je suis un peu touche à tout en matière de musique électronique avec une préférence pour les musiques technoïdes.

Les licences libres et ouvertes, pourquoi ?

A l’époque ce qui m’importait c’était d’être écouté, et d’avoir des retours sur mes musiques, j’ai toujours composé dans mon coin, sans rien faire écouter, mes (timides) tentatives d’approche de l’industrie musicale se sont toutes soldées par des désillusions amères, des rencontres peu enrichissantes, voire toxiques. En parallèle, internet semblait un véritable Eldorado (pas dans le sens source de richesse, mais plutôt dans le sens territoires inexplorés), j’ai donc commencé à y poser mes musiques, à avoir quelques retours, positifs pour la plupart. Quelques temps après j’ai entendu parler du Copyleft, puis de la Licence Art Libre, ça m’a intéressé et une fois la nécéssaire remise en question passée (est-ce que je préfère être écouté ou gagner de l’argent ? Et si on me vole mes musiques ? Et tout le tralala), je me suis lancé totalement dans la musique libre.

Aujourd’hui j’ai perdu pas mal d’illusions sur la communauté du libre, mais ça ne remet aucunement en question mon engagement personnel, ma musique est, et restera libre, probablement jusqu’à ce que je décide d’arrêter d’en faire (c’est pas pour demain), tout simplement parce que du côté du non-libre c’est encore pire, et c’est un monde que je ne veux pas cotoyer (je parle des institutions, pas des artistes bien entendu).

Des concerts, des albums ?

Quelques web-albums qui sont présents sur Dogmazic, quelques lives il y a quelques années, je réfléchis à peut-être mettre en place un live plus abouti dans l’avenir, je pense que ma musique s’y prête.

Sur quels autres sites peut-on te retrouver ?

Sur Soundcloud, Bandcamp, pas mal d’autres sites aussi, j’ai composé énormément de trucs et ils sont disséminés un peu partout.

Et pour Dogmazic, que souhaites-tu ?

Le meilleur, bien entendu. L’archive est en place, la plate-forme demanderait un peu de travail encore, mais je sais que l’équipe est réduite et que la tâche est complexe, c’est déjà super ce qui a été fait. Maintenant il faudrait surtout que les gens reviennent et s’intéressent de nouveau à ce formidable vivier de talents qu’est la musique libre, et que de nouveaux artistes s’y mettent aussi, même si c’est probablement un choix difficile à faire à notre époque.

Témoignages : jawsberrebi

À l’occasion d’une nouvelle discussion sur notre forum, d’autres artistes ont souhaiter vous faire partager leur intérêt pour Dogmazic et la musique libre.

Bonjour, peux-tu nous dire qui es-tu ? Et quelle type de musique tu fais ?

Je suis DidJaws, connu sous Jawsberrebi également. Je fais de l’EDM tout en reprenant une structure IDM. Bref, je fais de l’électronique.

Les licences libres et ouvertes, pourquoi ?

C’est un peu Crem Road Records qui m’a proposé d’adopter ce mode de licence, je trouve ça pas mal puisque ça ne restreint pas l’auditeur si il veut remixer/réutiliser le morceau, et l’artiste garde la propriété intellectuelle dessus.

Des concerts, des albums ?

J’ai fait « DidJaws EP », une structure totalement IDM/expérimentale que j’ai auto – produit. Après, j’ai fait « #More EP » sorti sur mon propre label, TDJ Records, un peu le même genre que « DidJaws EP ». Ensuite y a eu « HARDSTEP EP » sorti sur TDJ Records sur un thème plus poussé vers l’EDM, conservant quand même l’IDM. J’ai ensuite fait « Dark & Light EP » sorti sur Crem Road Records, là on est vraiment dans un mélange EDM/IDM de Bass Music expérimentale, le truc que j’ai le plus poussé de tout mon projet. Après pour les concerts, j’en ai pas fait, mais j’aimerai bien expérimenter le live de musique électronique sur scène.

Sur quels autres sites peut-on te retrouver ?

On peut retrouver ma musique sur YouTube, SoundCloud et me musique plus récente sur Dogmazic. Après on peut me retrouver tout court sur Facebook et Twitter, si vous voulez échanger avec moi.

Et pour Dogmazic, que souhaites-tu ?

À vrai dire, la structure du site est presque parfaite, mais il manque d’activité, et je pense que ce serait mieux qu’il y ait plus de monde dans l’archive. Dogma peut faire décoller des artistes sans label ni rien, et c’est dommage que certains artistes n’aillent pas là-bas.

Sonoriser un événement avec de la musique libre

Sonoriser un événement avec de la musique libre est une procédure simple à connaître qui permet de faire de grosse économies sur le forfait ou la déclaration SACEM (le forfait démarrant à 45€ pour les événements de moins de 1000€ de budget) tout en restant dans la légalité.

Commercial ou non commercial

Selon que votre événements soit ou ne soit pas l’occasion d’échanges commerciaux, diverses possibilités s’offrent à vous.

Événement non commerciaux

Si votre événement n’est absolument pas situé dans la sphère commerciale, la totalité du catalogue des musiques sous licences libres ou ouvertes peut être utilisé, sous réserve de créditer les musiciens (voir plus bas).

Événement commerciaux

Si votre événement est de nature commerciale (vente de tickets d’entrée, vente de boissons, etc)

Les musiques placés sous licence sans clause pas d’usage commercial peuvent être utilisées: la licence Art Libre, les licences Creative Commons BY, BY-SA, BY-ND, et quelques autres plus obscures pour lesquelles il vous faudra vous pencher sur les clauses détaillées du texte de licence. Vous devrez également créditer les musiciens (voir plus bas).

Les musiques placées sous une licence avec clause pas d’usage commercial, telles que les licences Creative Commons BY-NC-SA ou BY-NC-ND ne sont pas utilisables telles quelles, il vous faudra demander au cas par cas une autorisation à chaque créateur d’utiliser le morceau, et ceux-ci peuvent très bien refuser ou vous demander une contre-partie financière, bien que l’usage le plus courant soit que ceux ci vous autoriseront à jouer leur musique gratuitement, surtout si votre événements n’a pas un gros budget.

Le cas du mix

Si chaque morceau est joué dans son intégralité, que chaque morceau est joué l’un après l’autre, rien de spécial à connaître. Par contre, si les morceaux sont mixés entre eux, certaines licences imposeront que le mix en question soit placé, comme œuvre dérivée, sous la même licence que l’œuvre originale. C’est le cas des licences Art Libre, Creative Commons BY-SA, et Creative Commons BY-NC-SA. Un cas qui ne vous posera vraiment des problèmes que si vous décidez de publier le mix.

Créditer les auteurs

Chaque licence indique que pour toute diffusion, représentation publique ou autre d’un morceau,

l’auteur doit être correctement crédité,
la licence doit être indiquée.

Il vous faudra donc préparer un listing de tous les morceaux qui vont être joués durant votre événements, avec à chaque fois la licence indiquée, et poser une petite affichette du genre « les crédits musicaux des morceaux joués sont disponibles auprès du DJ ».

Ce contenu est disponible sous licence Cogito Arcanum sauf mention contraire.

Attention

Le forfait SPRé est quant à lui obligatoire. Il n’est pas possible de négocier son tarif.