{"id":66,"date":"2013-08-20T11:06:58","date_gmt":"2013-08-20T10:06:58","guid":{"rendered":"http:\/\/musique-libre.org\/doc\/?p=66"},"modified":"2013-08-20T20:25:12","modified_gmt":"2013-08-20T19:25:12","slug":"licence-art-libre","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/musique-libre.org\/doc\/licence-art-libre\/","title":{"rendered":"Licence Art Libre"},"content":{"rendered":"

<\/a>Licence Art Libre<\/h1>\n

<\/a>Licence Art Libre 1.3 (LAL 1.3)<\/h2>\n

<\/a>Pr\u00e9ambule :<\/h3>\n
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Avec la Licence Art Libre, l’autorisation est donn\u00e9e de copier, de diffuser et de transformer librement les \u0153uvres dans le respect des droits de l’auteur.<\/p>\n

Loin d’ignorer ces droits, la Licence Art Libre les reconna\u00eet et les prot\u00e8ge. Elle en reformule l’exercice en permettant \u00e0 tout un chacun de faire un usage cr\u00e9atif des productions de l’esprit quels que soient leur genre et leur forme d’expression.<\/p>\n

Si, en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, l’application du droit d’auteur conduit \u00e0 restreindre l’acc\u00e8s aux \u0153uvres de l’esprit, la Licence Art Libre, au contraire, le favorise. L’intention est d’autoriser l’utilisation des ressources d’une \u0153uvre ; cr\u00e9er de nouvelles conditions de cr\u00e9ation pour amplifier les possibilit\u00e9s de cr\u00e9ation. La Licence Art Libre permet d’avoir jouissance des \u0153uvres tout en reconnaissant les droits et les responsabilit\u00e9s de chacun.<\/p>\n

Avec le d\u00e9veloppement du num\u00e9rique, l’invention d’internet et des logiciels libres, les modalit\u00e9s de cr\u00e9ation ont \u00e9volu\u00e9 : les productions de l’esprit s’offrent naturellement \u00e0 la circulation, \u00e0 l’\u00e9change et aux transformations. Elles se pr\u00eatent favorablement \u00e0 la r\u00e9alisation d\u2019\u0153uvres communes que chacun peut augmenter pour l’avantage de tous.<\/p>\n

C’est la raison essentielle de la Licence Art Libre : promouvoir et prot\u00e9ger ces productions de l’esprit selon les principes du copyleft : libert\u00e9 d’usage, de copie, de diffusion, de transformation et interdiction d’appropriation exclusive.<\/p>\n<\/div>\n

<\/a>D\u00e9finitions :<\/h3>\n
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Nous d\u00e9signons par \u00ab \u0153uvre \u00bb, autant l\u2019\u0153uvre initiale, les \u0153uvres cons\u00e9quentes, que l\u2019\u0153uvre commune telles que d\u00e9finies ci-apr\u00e8s :<\/p>\n<\/div>\n

<\/a>L\u2019\u0153uvre commune :<\/h4>\n
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Il s’agit d’une \u0153uvre qui comprend l\u2019\u0153uvre initiale ainsi que toutes les contributions post\u00e9rieures (les originaux cons\u00e9quents et les copies). Elle est cr\u00e9\u00e9e \u00e0 l’initiative de l’auteur initial qui par cette licence d\u00e9finit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.<\/p>\n<\/div>\n

<\/a>L\u2019\u0153uvre initiale :<\/h4>\n
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C’est-\u00e0-dire l\u2019\u0153uvre cr\u00e9\u00e9e par l’initiateur de l\u2019\u0153uvre commune dont les copies vont \u00eatre modifi\u00e9es par qui le souhaite.<\/p>\n<\/div>\n

<\/a>Les \u0153uvres cons\u00e9quentes :<\/h4>\n
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C’est-\u00e0-dire les contributions des auteurs qui participent \u00e0 la formation de l’\u0153uvre commune en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur conf\u00e8re la licence.<\/p>\n<\/div>\n

<\/a>Originaux (sources ou ressources de l’\u0153uvre) :<\/h4>\n
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Chaque exemplaire dat\u00e9 de l’\u0153uvre initiale ou cons\u00e9quente que leurs auteurs pr\u00e9sentent comme r\u00e9f\u00e9rence pour toutes actualisations, interpr\u00e9tations, copies ou reproductions ult\u00e9rieures.<\/p>\n<\/div>\n

<\/a>Copie :<\/h4>\n
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Toute reproduction d’un original au sens de cette licence.<\/p>\n

1- OBJET.<\/strong> Cette licence a pour objet de d\u00e9finir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de l’\u0153uvre.<\/p>\n

2. L’\u00c9TENDUE DE LA JOUISSANCE.<\/strong> Cette \u0153uvre est soumise au droit d’auteur, et l’auteur par cette licence vous indique quelles sont vos libert\u00e9s pour la copier, la diffuser et la modifier.<\/p>\n

2.1 LA LIBERT\u00c9 DE COPIER (OU DE REPRODUCTION).<\/strong> Vous avez la libert\u00e9 de copier cette \u0153uvre pour vous, vos amis ou toute autre personne, quelle que soit la technique employ\u00e9e.<\/p>\n

2.2 LA LIBERT\u00c9 DE DIFFUSER (INTERPR\u00c9TER, REPR\u00c9SENTER, DISTRIBUER)<\/strong>. Vous pouvez diffuser librement les copies de ces \u0153uvres, modifi\u00e9es ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, \u00e0 titre on\u00e9reux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :<\/p>\n