Le texte de cette licence s\u2019inspire directement de la Licence Art Libre http:\/\/artlibre.org\/licence\/lal, sans toutefois \u00eatre
r\u00e9ciproquement compatible avec cette derni\u00e8re. Par la Licence Cogito Arcanum (abr\u00e9g\u00e9e \u00ab Li.Co.Ar \u00bb), les auteurs donnent
l\u2019autorisation de copier, de diffuser et de transformer librement les \u0153uvres, dans le respect des droits de l\u2019auteur, sous certaines
conditions pr\u00e9cis\u00e9es par cette licence. Les conditions de diffusion d\u00e9crites dans la Licence Cogito Arcanum diff\u00e8rent de celles
d\u00e9crites dans la Licence Art Libre, l\u2019une ne pouvant se substituer \u00e0 l\u2019autre.<\/p>\n\n\n\n
Nous d\u00e9signons par \u00ab \u0153uvre \u00bb, autant l\u2019\u0153uvre initiale, les \u0153uvres cons\u00e9quentes, que l\u2019\u0153uvre commune telles que d\u00e9finies ci-
apr\u00e8s :<\/p>\n\n\n\n
2.1 L\u2019\u0153uvre commune
Il s\u2019agit d\u2019une \u0153uvre qui comprend l\u2019\u0153uvre initiale ainsi que toutes les contributions post\u00e9rieures (les originaux cons\u00e9quents et les
copies). Elle est cr\u00e9\u00e9e \u00e0 l\u2019initiative de l\u2019auteur initial qui par cette licence d\u00e9finit les conditions selon lesquelles les contributions sont
faites.
2.2 L\u2019\u0153uvre initiale :
C\u2019est-\u00e0-dire l\u2019\u0153uvre cr\u00e9\u00e9e par l\u2019initiateur de l\u2019\u0153uvre commune dont les copies vont \u00eatre modifi\u00e9es par qui le souhaite.
2.3 Les \u0153uvres cons\u00e9quentes :
C\u2019est-\u00e0-dire les contributions des auteurs qui participent \u00e0 la formation de l\u2019\u0153uvre commune en faisant usage des droits de
reproduction, de diffusion et de modification que leur conf\u00e8re la licence.
2.4 Originaux (sources ou ressources de l\u2019\u0153uvre) :
Chaque exemplaire dat\u00e9 de l\u2019\u0153uvre initiale ou cons\u00e9quente que leurs auteurs pr\u00e9sentent comme r\u00e9f\u00e9rence pour toutes
actualisations, interpr\u00e9tations, copies ou reproductions ult\u00e9rieures.
2.5 Copie :
Toute reproduction d\u2019un original au sens de cette licence.<\/p>\n\n\n\n
Cette licence a pour objet de d\u00e9finir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de l\u2019\u0153uvre.<\/p>\n\n\n\n
Cette \u0153uvre est soumise au droit d\u2019auteur, et l\u2019auteur, par cette licence, vous indique quelles sont vos libert\u00e9s pour la copier, la
diffuser et la modifier.<\/p>\n\n\n\n
5.1 La libert\u00e9 de copier (ou de reproduction) :
Vous avez la libert\u00e9 de copier cette \u0153uvre pour quiconque, quelle que soit la technique employ\u00e9e. Les reproductions verbatim de
l\u2019\u0153uvre devront \u00eatre diffus\u00e9es en indiquant clairement que celle-ci est diffus\u00e9e sous Licence Cogito Arcanum 2.0 ou ult\u00e9rieure.
5.2 La libert\u00e9 de diffuser (interpr\u00e9ter, repr\u00e9senter, distribuer) \u00e0 titre on\u00e9reux ou gratuit.
Vous pouvez diffuser librement les copies de ces \u0153uvres, modifi\u00e9es ou verbatim, quel que soit le support, quel que soit le lieu, \u00e0
titre on\u00e9reux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :
\u2014 joindre aux copies cette licence \u00e0 l\u2019identique ou indiquer pr\u00e9cis\u00e9ment o\u00f9 se trouve la licence ;
\u2014 indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le v\u00f4tre si vous avez modifi\u00e9 l\u2019\u0153uvre ;
\u2014 indiquer au destinataire o\u00f9 il pourrait avoir acc\u00e8s aux originaux (initiaux et\/ou cons\u00e9quents).
5.3 La libert\u00e9 de diffuser les \u0153uvres modifi\u00e9es (interpr\u00e9ter, repr\u00e9senter, distribuer) \u00e0 titre
gratuit.
Vous pouvez aussi diffuser librement des \u0153uvres modifi\u00e9es et leurs copies, quel que soit le support, quel que soit le lieu, \u00e0 titre
gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :
\u2014 indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le v\u00f4tre si vous avez modifi\u00e9 l\u2019\u0153uvre ;
\u2014 indiquer au destinataire o\u00f9 il pourrait avoir acc\u00e8s aux originaux (initiaux et\/ou cons\u00e9quents) ;
\u2014 ne pas autoriser de diffusion, interpr\u00e9tation, repr\u00e9sentation, distribution de l\u2019\u0153uvre modifi\u00e9e \u00e0 titre on\u00e9reux.
5.4 La libert\u00e9 de modifier.
Vous avez la libert\u00e9 de modifier les \u0153uvres initiales et cons\u00e9quentes dans le respect des conditions suivantes :
\u2014 celles pr\u00e9vues aux paragraphes 5.2 ou 5.3 en cas de diffusion de la copie modifi\u00e9e ;
\u2014 indiquer qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une \u0153uvre modifi\u00e9e et, si possible, la nature de la modification ;
\u2014 lorsque cette diffusion se fait \u00e0 titre on\u00e9reux, diffuser cette \u0153uvre cons\u00e9quente avec la m\u00eame licence ou avec toute licence
compatible comme le d\u00e9fini le paragraphe 8.1 ;
\u2014 lorsque l\u2019\u0153uvre cons\u00e9quente pr\u00e9sente un caract\u00e8re commercial par sa nature propre (publicit\u00e9 par exemple), diffuser l\u2019\u0153uvre
cons\u00e9quente aux conditions d\u00e9finies au chapitre 14.
Les auteurs des originaux pourront, s\u2019ils le souhaitent, vous autoriser \u00e0 modifier l\u2019original dans les m\u00eames conditions que les copies.<\/p>\n\n\n\n
Les actes donnant lieu \u00e0 des droits d\u2019auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obstacle aux libert\u00e9s conf\u00e9r\u00e9es par
cette licence.
C\u2019est pourquoi, par exemple, les interpr\u00e9tations doivent \u00eatre soumises \u00e0 la m\u00eame licence ou une licence compatible. De m\u00eame,
l\u2019int\u00e9gration de l\u2019\u0153uvre \u00e0 une base de donn\u00e9es, une compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle \u00e0 la jouissance de
l\u2019\u0153uvre telle que d\u00e9finie par cette licence.<\/p>\n\n\n\n
Toute int\u00e9gration de cette \u0153uvre \u00e0 un ensemble non soumis \u00e0 la Li.Co.Ar doit assurer l\u2019exercice des libert\u00e9s conf\u00e9r\u00e9es par cette
licence.
Si l\u2019\u0153uvre n\u2019est plus accessible ind\u00e9pendamment de l\u2019ensemble, alors l\u2019int\u00e9gration n\u2019est possible qu\u2019\u00e0 condition que l\u2019ensemble soit
soumis \u00e0 la Li.Co.Ar ou une licence compatible.<\/p>\n\n\n\n
La compatibilit\u00e9 d\u2019une licence signifie que l\u2019auteur d\u2019une \u0153uvre cons\u00e9quente peut diffuser celle-ci sous cette licence.
Une licence est compatible avec la Li.Co.Ar si et seulement si elle r\u00e9pond \u00e0 toutes les conditions d\u00e9crites d\u2019au moins un des deux
paragraphes 8.1 ou 8.2.
Le paragraphe 8.3 donne des exemples de compatibilit\u00e9.
8.1 Utilisation commerciale possible
\u2014 elle accorde l\u2019autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l\u2019\u0153uvre, y compris \u00e0 des fins lucratives, et sans autres
restrictions que celles qu\u2019impose le respect des autres crit\u00e8res de compatibilit\u00e9 ;
\u2014 elle garantit la paternit\u00e9 de l\u2019\u0153uvre et l\u2019acc\u00e8s aux versions ant\u00e9rieures de l\u2019\u0153uvre quand cet acc\u00e8s est possible ;
\u2014 elle reconna\u00eet la Li.Co.Ar \u00e9galement compatible (r\u00e9ciprocit\u00e9) ;
\u2014 elle impose que les modifications faites sur l\u2019\u0153uvre soient soumises \u00e0 la m\u00eame licence ou \u00e0 une licence r\u00e9pondant aux crit\u00e8res de
compatibilit\u00e9 pos\u00e9s par la Li.Co.Ar ;
8.2 \u00c0 titre gratuit uniquement.
\u2014 elle accorde l\u2019autorisation de copier, diffuser des copies de l\u2019\u0153uvre \u00e0 titre gratuit, et sans autres restrictions que celles qu\u2019impose le
respect des autres crit\u00e8res de compatibilit\u00e9 ;
\u2014 elle garantit la paternit\u00e9 de l\u2019\u0153uvre et l\u2019acc\u00e8s aux versions ant\u00e9rieures de l\u2019\u0153uvre quand cet acc\u00e8s est possible ;
Dans ce cas, l\u2019auteur de l\u2019\u0153uvre cons\u00e9quente ne pourra pas lui-m\u00eame utiliser commercialement l\u2019\u0153uvre cons\u00e9quente, ni autoriser \u00e0
un tiers un tel usage.
8.3 Autres compatibilit\u00e9s.
Les compatibilit\u00e9s d\u00e9crites ci-apr\u00e8s ne sont pas r\u00e9ciproques entre les deux licence : une \u0153uvre originale publi\u00e9e sous Li.Co.Ar peut
donner lieu \u00e0 une \u0153uvre cons\u00e9quente sous la licence indiqu\u00e9e ci-apr\u00e8s, mais pas forc\u00e9ment l\u2019inverse.
8.3.1 Partage \u00e0 l\u2019identique
L\u2019\u0153uvre cons\u00e9quente pourra \u00eatre diffus\u00e9e par son auteur sous Licence Cogito Arcanum 2.0 ou ult\u00e9rieure, Licence Art Libre, ou
Creative-Commons Attribution – Partage dans les M\u00eames Conditions, ou GNU GPL GNUArt, ou toute licence reconnue
r\u00e9ciproquement compatible avec une de ces licences.
8.3.2 \u00c0 titre gratuit uniquement
L\u2019\u0153uvre cons\u00e9quente pourra aussi \u00eatre diffus\u00e9e par son auteur sous licence Creative Commons Attribution – Pas d\u2019Utilisation
Commerciale.
8.3.3
L\u2019\u0153uvre cons\u00e9quente pourra aussi \u00eatre diffus\u00e9e par son auteur sous licence Creative Commons Attribution – Pas d\u2019Utilisation
Commerciale conjointement \u00e0 une des licences cit\u00e9es \u00e0 l\u2019alin\u00e9a 8.3.1, laissant ainsi le choix \u00e0 l\u2019auteur d\u2019une nouvelle \u0153uvre
cons\u00e9quente \u00e0 cette \u0153uvre sous double-licence, d\u2019utiliser les deux licences conjointement ou bien seulement l\u2019une des deux pour la
nouvelle \u0153uvre cons\u00e9quente.<\/p>\n\n\n\n
La Li.Co.Ar n\u2019a pas pour objet de nier vos droits d\u2019auteur sur votre contribution ni vos droits connexes. En choisissant de
contribuer \u00e0 l\u2019\u00e9volution de cette \u0153uvre commune, vous acceptez seulement d\u2019offrir aux autres les m\u00eames autorisations sur votre
contribution que celles qui vous ont \u00e9t\u00e9 accord\u00e9es par cette licence, ou de vous abstenir de faire un usage commercial de votre
\u0153uvre cons\u00e9quente. Cel\u00e0 n\u2019entra\u00eene pas un dessaisissement de vos droits intellectuels.<\/p>\n\n\n\n
La libert\u00e9 de jouir de l\u2019\u0153uvre tel que permis par la Li.Co.Ar (libert\u00e9 de copier, diffuser, modifier) implique pour chacun la
responsabilit\u00e9 de ses propres faits.<\/p>\n\n\n\n
Cette licence prend effet d\u00e8s votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l\u2019\u0153uvre constitue
une acceptation tacite.
Cette licence a pour dur\u00e9e la dur\u00e9e des droits d\u2019auteur attach\u00e9s \u00e0 l\u2019\u0153uvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous
perdez automatiquement les droits qu\u2019elle vous conf\u00e8re.
Si le r\u00e9gime juridique auquel vous \u00eates soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous
pr\u00e9valoir des libert\u00e9s qu\u2019elle conf\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n
Cette licence est r\u00e9dig\u00e9e en r\u00e9f\u00e9rence au droit fran\u00e7ais et \u00e0 la Convention de Berne relative au droit d\u2019auteur.
Cas particuliers<\/p>\n\n\n\n
Ce chapitre ne fait pas partie des crit\u00e8res de compatibilit\u00e9 du chapitre 8, et la possibilit\u00e9 de changer la licence de l\u2019\u0153uvre verbatim
sur les projets de la Wikimedia Foundation n\u2019est pas une obligation pour la compatibilit\u00e9 d\u2019une licence.
13.1 Sur le projet de la Wikimedia Foundation
Les \u0153uvres sous licence Cogito Arcanum 2.0 peuvent \u00eatre copi\u00e9es verbatim ou modifi\u00e9e sous une ou plusieurs des licences
suivantes, au choix\u00a0:<\/p>\n\n\n\n
Lorsque l\u2019\u0153uvre verbatim est disponible sur un projet de la Wikimedia Foundation, sous une licence diff\u00e9rente de la Licence Cogito
Arcanum, list\u00e9e ci-dessus, l\u2019utilisateur de l\u2019\u0153uvre qui choisit d\u2019utiliser l\u2019\u0153uvre sous cette licence diff\u00e9rente devra placer un lien vers
la page d\u2019origine du projet de la Wikimedia Foundation comme source de l\u2019\u0153uvre originale.
13.2 En dehors de la Wikimedia Foundation
Les changements de licence cit\u00e9s dans le paragraphe 13.1 ne s\u2019appliquent pas aussi longtemps que l\u2019\u0153uvre n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 incluse
verbatim sur un projet de la Wikimedia Foundation. L\u2019\u0153uvre verbatim reste sous licence Cogito Arcanum quel que soit le cas de
figure, et ne sera disponible sous une licence diff\u00e9rente cit\u00e9e au paragraphe 13.1 que lorsque l\u2019\u0153uvre sera incluse dans un projet de la
Wikimedia Foundation. Sauf autorisation explicite et \u00e9crite de l\u2019auteur, la Licence Cogito Arcanum 2.0 ne permet pas le
changement de licence de l\u2019\u0153uvre verbatim par un tiers en dehors de l\u2019inclusion dans un projet de la Wikimedia Foundation.<\/p>\n\n\n\n
Vous pouvez inclure tout ou partie d\u2019une \u0153uvre sous Li.Co.Ar dans une \u0153uvre commerciale par sa nature (publicit\u00e9 par exemple),
\u00e0 condition de placer l\u2019\u0153uvre cons\u00e9quente sous Licence Art Libre, Creative Commons Attribution – Partage dans les M\u00eames
Conditions, GNU GPL GNUArt ou toute licence compatible avec au moins une des trois derni\u00e8res. Une publicit\u00e9 commerciale ne
pourra pas \u00eatre plac\u00e9e sous Licence Cogito Arcanum, car la diffusion \u00e0 titre gratuit n\u2019est pas possible par la nature m\u00eame de
l\u2019\u0153uvre.
Version
L\u2019auteur de la licence n\u2019est pas juriste et ne garantit pas sa validit\u00e9 juridique. Ce texte est susceptible d\u2019\u00eatre r\u00e9vis\u00e9 sans notification
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diff\u00e9rencier les versions successives. Vous pouvez utiliser cette licence pour vos travaux en indiquant un lien vers cette page, ou en
reproduisant le texte de la licence.
Derni\u00e8re modification de cette page le 8 septembre 2014.<\/p>\n\n\n\n
Source : https:\/\/ia804508.us.archive.org\/17\/items\/Licence-Cogito-Arcanum-2.0\/Licence-Cogito-Arcanum-2.0.pdf<\/a><\/p>\n\n\n\n <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" 1.PR\u00c9AMBULE Le texte de cette licence s\u2019inspire directement de la Licence Art Libre http:\/\/artlibre.org\/licence\/lal, sans toutefois \u00eatrer\u00e9ciproquement compatible avec cette derni\u00e8re. Par la Licence Cogito Arcanum (abr\u00e9g\u00e9e \u00ab Li.Co.Ar \u00bb), les auteurs donnentl\u2019autorisation de copier, de diffuser et de transformer librement les \u0153uvres, dans le respect des droits de l\u2019auteur, sous certainesconditions pr\u00e9cis\u00e9es par cette … Continuer la lecture de Licence Cogito Arcanum 2.0<\/span>