Notre collègue et ami Christophe E nous a communiqué cette tribune, dans laquelle il livre son sentiment sur la musique libre, sans fard, sans tambour ni trompettes ! Oyez oyez bonnes gens, c’est du lourd 🙂
*Ce texte a été écrit hier, légèrement modifié avant sa publication, suite à une bonne nouvelle survenue ce midi.
Toutefois, j’ai souhaité maintenir sa publication parce qu’il tente d’effectuer une humble mise en perspective, dont la loi Hadopi n’est qu’un des paramètres, et je reste persuadé que cette joyeuse péripétie n’est malheureusement que temporaire, à moins que… On peut toujours espérer.
Dans un contexte post Hadopien récent, et son dénouement heureux*, la mise en concurrence des sociétés d’auteurs au niveau européen, l’expérience Buma / Stemra, l’évolution prévisible du consortium CC, il me semblait important de présenter un point de vue légèrement décalé au regard des différent textes, interventions, prises de positions que l’on lit/entend autour des cultures libres ces derniers mois.
En effet, une sorte d’état des lieux de la musique libre en raison des divergences qui semblent poindre entre certains acteurs me trotte dans l’esprit depuis quelques semaines,
notamment à la suite de la publication sur Numerama de la tribune « Ni SACEM ni Jamendo » par Libre Accès, les discussions qui s’en sont suivies, ainsi qu’à la suite des débats déplorables et criants d’incompétence (une fois de plus, pour ceux qui ont suivi en son temps Dadvsi) qui se sont tenus au sein de l’hémicycle, lors des discussions autour de l’HADOPI, et qui se sont bien terminés fort heureusement, puisque cela laissera peut-être le temps de la réflexion avant la prochaine « urgence » sur le sujet.
Du fantasme à la cruelle réalité (ou, comment confondre espérance de rémunération et outil juridique) :
Pour commencer, une petite réflexion concernant les tentatives d’assimilation/intégration des licences Creative Commons avec clause NC (non commercial) dans le système de collecte et de répartition des SPRD.
Premier constat:
– Les licences ouvertes (ou libres) relèvent de la gestion individuelle des droits d’auteurs au regard du CPI.
– Les sociétés de collecte et de répartition des droits d’auteurs, relèvent de la gestion collective au regard du CPI.
Certains artistes/groupes, labels, acteurs du libre, verraient d’un bon œil que les SPRD prennent en compte et acceptent de s’occuper de la collecte et la répartition des droits sur la diffusion des œuvres sous licence CC nc, afin, par exemple de rémunérer les passages en radio de ces œuvres, passages télé et autres.
Cela sous-entendrait que les SPRD ouvrent leur catalogue à des œuvres sous licence ouverte et proposeraient alors un mode de gestion « au titre »,
ce qui n’est par ailleurs pas la position de la SACEM par exemple actuellement.
On a l’exemple illustrant cette tendance avec l’ouverture aux « NC » dans le cadre de l’expérimentation Burna/stemra en cours actuellement.
Maintenant, cette tendance me pose un problème :
En admettant que la SACEM accepte de prendre en charge la collecte et la répartition des droits de diffusion sur les titres NC des artistes qui le souhaiteraient.
Cela voudrait dire que toutes les diffusions par des radios dites commerciales devraient être rémunérées par versement de droits.
Mais aussi et cela me paraît juste, que toutes les diffusions sur des sites internet à caractère commercial (rémunération par la publicité par exemple) devraient logiquement être rémunérées par versements de droits.
Et nous arrivons-là vers la première contradiction de ce modèle.
– Une radio est un point de diffusion hertzien.
– Un site internet est un point de diffusion câblé.
Pourquoi ces artistes qui veulent rejoindre la gestion collective tout en restant en gestion individuelle (encore une contradiction) demanderaient des rémunérations sur les passages radio et pas sur les multiples sites internet commerciaux où leurs titres sont en téléchargement légal ?
On me rétorquera que sur un site comme Jamendo par exemple, certes, il y a de la pub, certes, ils ont un modèle de négoce avec des annonceurs mais ils font « signer » un « disclaimer » ou une dérogation à la clause NC.
Sur le papier, ça peut sembler tenir la route, mais cela induirait implicitement que la société de gestion collective en charge de la collecte et de la répartition devrait percevoir des droits sur une radio commerciale, et laisser diffuser sur un site commercial parce que l’auteur a signé au titre de la gestion individuelle une dérogation à la clause NC.
On ne parle donc plus de la difficulté de gérer « au titre » et « à la diffusion » mais de gérer aussi les exceptions contractuelles envers les tiers, inhérentes à la gestion individuelle.
Il me semble que ce modèle est injuste pour les diffuseurs, difficile à mettre en œuvre, contradictoire au regard de la séparation des modes de gestion des droits d’auteurs,
et au passage je souhaite bien du courage à ceux qui auront un jour à concilier tout cela…
La gestion individuelle doit rester dans le cadre de sa portée juridique et ne doit en aucun cas être en partie traitée comme exception périphérique de la gestion collective.
Même si cette porte ouverte permettrait à quelques-uns une « espérance de rémunération » (et on peut se demander sur quelles bases financières, quels calculs, quelles méthodes),
elle ne concernerait qu’une infime part des œuvres diffusées et le volume de droits traités serait extrêmement minime au regard de l’ensemble des droits perçus et redistribués par la gestion collective tout en demandant une mise en œuvre extrêmement coûteuse pour les sociétés de gestion.
Et en plus, que penser de cette exclusion « de fait » des artistes publiant sous licence libre qui n’auraient pas utilisé une clause NC ou dont les œuvres seraient sous LAL,
c’est une limite discriminatoire qui ferait porter à la NC, déjà bien controversée, une valeur d’exception alors qu’elle est une licence des plus utilisées (souvent sans en comprendre la portée réelle).
Les défenseurs et porteurs de cette idée ont souvent pour argument que l’on ne peut pas rester au RMI et faire de la musique, qu’il faut trouver des moyens de rémunération et que cette solution peut en procurer.
Pourquoi pas, mais je tiens tout de même à exprimer les points suivants :
– Le système de répartition de la SACEM ne permet pas à tous les auteurs de toucher de l’argent et de payer leur loyer, mais à une minorité au regard des quotas de répartition et du nombre total de sociétaires.
A quel titre serait-ce différent si les clauses NC sont incluses dans ce système ?
– Le fait que pour 400 000 artistes qui produisent des œuvres, seuls quelques uns trouveront un public et pourront, dans une certaine mesure, dégager une valeur économique autour de leurs œuvres et de leurs prestations, est la seule réalité.
– Par ailleurs, il se peut que des œuvres « ignorées » à un instant « T » trouvent un public sensible quelques années plus tard, et ce n’est pas une question d’exposition médiatique (même si cela joue indéniablement dans le système industriel) mais bien une question de résonance de ces œuvres envers une sensibilité commune.
Vient ensuite le problème lié aux sommes perçues par les sociétés de gestion collectives au titre des redevances (passages en radio, forfait salles concerts) qui, effectivement ne sont pas redistribués aux artistes dont les œuvres sont sous licences ouvertes,
puisque naturellement ils n’ont pas adhéré aux statuts de la SACEM et ne peuvent donc pas prétendre à percevoir des droits.
Cela est parfaitement injuste mais il n’existe pas en l’état actuel de solutions pour répartir ces forfaits.
Je retournerais la question :
Pourquoi les Radios et les Salles de concert payent quelque chose à la SACEM quand elle passent de la musique libre ou produisent un artiste/groupe libre en concert ?
Le coup du forfait devient une forfaiture, certainement efficace à l’époque où les licences ouvertes n’existaient pas, mais qui doit être remis en question à présent.
Une identification commune standardisée et officielle des contenus diffusés et produits sur le spectacle vivant permettrait d’une part d’éviter ce problème, et d’autre part suivant les contrats effectués au titre de la gestion individuelle entre les artistes et les radios ou les salles de spectacle, la perception se ferait directement.
La réflexion peut être la même concernant la taxe sur les supports numériques et bien entendu sur la fameuse licence globale ou forfait, qui non seulement permettrait de noyer les cultures libres en leur supprimant leur spécificité légale sur les droits de reproduction mécanique.
Spécificité qui reste à ce jour la seule valeur de différence notoire comparativement aux œuvres numériques relevant de la gestion collective dans le cadre de la diffusion sur internet.
C’est en ce sens que nous devrions œuvrer auprès de la SACEM (et des autres SPRD), du ministère de la culture, vers une reconnaissance pleine et entière des cultures libres
et de la gestion individuelle plutôt que d’imaginer des statuts hybrides incompatibles avec la réalité des usages et les immobilismes institutionnels.
De la création d’un syndicat d’auteurs du « libre » (ou comment continuer à confondre…)
Autre idée qui fait son chemin depuis quelques temps :
La création d’un syndicat d’auteurs du libre, permettrait en théorie de jouer ce rôle de collecte et de répartition (à l’image des SPRD de la gestion collective) et donc,
dans le monde merveilleux du nouvel ordre des licences ouvertes, gèrerait les multiples contrats inhérents à l’exercice de la gestion individuelle et ferait de la répartition sur les droits de diffusion et droits voisins.
Ma première réflexion fut que ce n’était pas une mauvaise idée, dans le sens où nombre d’artistes/groupes ne savent pas vraiment comment gérer leurs droits et les contrats avec les tiers (producteurs, tourneurs, éditeurs, labels, diffuseurs) qu’ils se doivent d’assumer dès lors qu’ils optent pour la gestion individuelle.
Mais en définitive, il s’agit de créer une société gestion collective pour des créateurs ayant opté pour la gestion individuelle et donc de fait adhéré à un système on ne peut plus libéral et individualiste où l’auteur est le seul maître de sa gestion et du devenir de ses œuvres.
C’est encore un contre-sens.
L’auteur est bel et bien le responsable de ce qu’il advient de ses œuvres et il doit l’assumer ou changer de mode de gestion.
C’est bien de pouvoir disséminer ses œuvres sur le net, mais c’est pas bien de devoir gérer ses droits et ses contrats avec les tiers … Bienvenue dans la réalité.
Par ailleurs, l’infrastructure, la logistique, les moyens financiers permettant de monter une société de gestion, la mise en place d’un système de collecte et de répartition, la mise en place du système déclaratif pour des diffuseurs….
Tout ceci demande des moyens financiers, humains et temporels qui sont au delà de ce que peut faire « le libre » dans sa plus grande diversité, hormis sur deux modèles hybrides qui se font passer pour des sociétés d’auteurs par stricte opposition à la SACEM (comme si cette posture était le seul moyen de reconnaissance), mais qui en réalité ont la volonté de faire un business plus que de jouer le vrai rôle d’une société d’auteur…
Et finalement … il existe une société d’auteurs qui fait ça depuis 150 ans, qui le fait pas trop mal au regard d’autres systèmes collectifs, et qui, malgré nombre défauts notamment sur le mode de calcul de la répartition bien discutable à plusieurs égards, fait son chemin.
C’est tout simplement la SACEM.
Pourquoi vouloir réinventer la roue?
Amis artistes du « libre » si vous voulez toucher des droits sur la diffusion de vos œuvres sans avoir à gérer directement les diffuseurs, adhérez à la SACEM, c’est bien plus simple.
En conclusion, opter pour les licences ouvertes est un engagement dans une voie individuelle, mais surtout est un engagement dans un champ culturel alternatif.
Vouloir utiliser les licences ouvertes comme « tremplin », « pour se faire connaître » et ensuite râler parce que c’est dur de toucher des droits et de gérer ses contrats, imaginer des solutions hybrides, pour finalement s’inscrire à la SACEM est bien la preuve du peu de cas que font certains de l’esprit réel des licences ouvertes et qu’ils confondent outil juridique et espérance de rémunération.
Je renvoie d’ailleurs à l’interview suivante d’Angil & the Hiddentracks, qui tourne internationalement, dont les disques sont distribués à la FNAC : http://www.froggydelight.com/article-6488-3-Pourquoi_je_ne_suis_pas_a_la_Sacem.html, qui montre que l’on peut avoir une vision cohérente tout en utilisant les licences ouvertes, et qu’il s’agit plus aujourd’hui d’un enjeu de formation des tiers et des artistes qu’autre chose…
Il me semble donc qu’il serait bien plus intéressant de développer un système de support/conseil à l’attention des créateurs ayant opté pour la gestion individuelle, permettant de les aider à faire valoir leur droits en cas de conflit, ou tout simplement de leur proposer des solutions simples comme des contrats types pour les relations avec les tiers (éditeurs, tourneurs, salles de spectacles, labels, diffuseurs etc.).
Ce support pourrait aussi être à l’attention des tiers bien entendu.
Mais certainement pas de faire le boulot à leur place.
J’ai longtemps milité pour que l’association Musique Libre ! mette en place un tel système de support pour les artistes/groupes et structures adhérentes (et cotisantes…), j’espère qu’au cours des mois qui viennent elle verra le jour, parce que cela rentre tout à fait dans ses objets, ce pourrait être intéressant de confronter ainsi organisation de support aux auteurs/structures avec les pseudos pourfendeurs de SACEM idéologiques ou économiques …
Le subtil mélange des genres et la responsabilité de tous les acteurs culturels :
Alors on nous explique, qu’à partir de maintenant, gare à ceux qui téléchargent, ça va barder, on va tous vous couper, vous faire payer, vous éradiquer.
*Bien que cette position soit temporairement écartée depuis ce midi, je rappelle tout de même que la DADVSI s’applique toujours, et que ce n’est pas un revers de fortune qui calmera l’ardeur de certains, avec la possibilité de seconde lecture.
Mais au fait ceux qui téléchargent quoi?
Du SACEM, du copyright, du Publishing, du LAL, du BY-SA?
Sur quelle plateforme ? labellisée ministère de la culture ? Commerciale ? Dogmazic ?
On va mettre un peu d’ordre:
Les cultures libres ne sont pas reconnues par le législateur, ni par le ministère de la culture, qui dans sa grand croisade pour la rémunération de ses auteurs n’a pas pris en compte environ 180 millions d’œuvres libres (en fait c’est peut être 200 ou 150) qui circulent sur internet.
Vont se mettre en place une série de systèmes techniques de filtrage chez les FAI (dans un an ou deux … ou jamais vu le coût) d’une part et se constituer des société privées de « tracking » du contrevenant en herbe téléchargeur pirate d’autre part.
Comment les uns ou les autres vont savoir qu’un internaute télécharge une œuvre sous licence ouverte ?
A l’aide de quel identifiant sur les fichiers numériques et à l’aide de quel système de reconnaissance ?
Cela sous entend qu’un certain nombre d’entre-nous qui téléchargent très fréquemment des contenus légaux se verrons notifier par emails qu’il faut arrêter et se rendre tout de suite sur virginmachin, Ithunes ou aller écouter ce que Deezer veut bien « streamer » tout de suite sous peine de coupure de l’accès internet, sympa…
Parce que cela pose un gros problème:
L’internaute lambda, comment sait-il, à la base si ce qu’il télécharge relève de la gestion collective (SACEM), du copyright , du publishing ou des licences ouvertes?
C’est marqué où sur l’internet ?
Sur Jamendo ? Sur Dogmazic ?
Oui, c’est marqué, mais est-ce vraiment le cas à 100%
N’y a-t-il pas quelques petits malins qui postent des trucs pas bien nets du genre « remix copyright » ou tout simplement des sociétaires de la SACEM qui se foutent complètement que la personne qui télécharge puisse être sous le coup d’une amende ou d’une suspension de service internet, voire au pénal pour contrefaçon, parce que de toute bonne foi, elle a téléchargé un album sur torrent avec Jamendo ou plein (beaucoup plus) de titres sur Dogmazic ?
Il se trouve que pour ce qui concerne Dogmazic, un travail de modération est effectué via le CATEL (système de recherche des ayants-droits de la SACEM), et cela permet d’identifier ceux qui auraient déposé dans l’archive musicale des œuvres protégées.
Mais d’une part ce système n’est pas infaillible puisqu’il ne regroupe pas l’ensemble des œuvres protégées et d’autre part il existe toujours des moyens de « passer à travers ».
Cette responsabilité, des sociétés de gestions, des éditeurs de sites, des artistes eux-même est très importante et peut avoir des conséquences graves sur les publics.
Cet aspect n’a jamais été abordé dans les discussions autour du téléchargement illégal, parce que c’eût été l’aveu de fait de l’existence d’une culture alternative légale au delà des catalogues industriels commercialisés qui semblent être les seuls vrais fonds culturels digne d’intérêt pour nos institutions et le législateur.
Du coup on se réfugie ver le « streaming » parce que là on n’a pas besoin de causer du reste et on fait de la pub pour une plateforme longtemps restée dans l’illégalité, mais on est plus à une compromission près.
Parce que c’est bien joli de partir en croisade contre les salaud de « pirates » mais quid des artistes qui foulent du pied le droit d’auteurs en publiant illégalement leurs œuvres protégées sur des sites dont l’archive musicale doit contenir exclusivement des œuvres sous licences ouvertes?
Il me semble que les sanctions (puisqu’on a préféré la sanction à l’information, l’identification claire des œuvres vis à vis des publics) doivent être appliquées dans les deux sens, ou ne doivent pas être appliquées.
C’est en ce sens que les sociétaire de la SACEM publiant illégalement une œuvre protégée sur un site de musique sous licences ouvertes devraient être taxés pécuniairement à la hauteur du préjudice subi par la personne qui a téléchargé leur titre sans être informé de la nature de celui-ci.
Dans le libre, on peut devenir aussi débile que les autres si on veut (et sans trop forcer) mais (je l’espère) on préfèrera toujours l’information, l’explication, l’éducation à la répression aveugle et stupide qui reste une preuve de faiblesse, d’incompréhension, de facilité et de renoncement face aux mutations qui s’opèrent dans le rapport public/œuvre/artistes depuis plusieurs années maintenant.
Enfin, malgré l’aspect sécuritaire en matière de liberté que propose cette technologie, j’en suis venu à la conclusion que la seule solution à long terme permettant de bien différencier les œuvres qui relèvent d’une protection sur les droit au téléchargement (puisque personne veut informer) et celles qui sont légalement téléchargeable reste l’étiquetage numérique ou « adn » qui permettrait de bien spécifier aux public:
« ça c’est du libre / ça c’est du pas libre. »
Pourquoi mettrait-on en place des systèmes de traçabilité pour les œuvres protégées et ne ferrait-on pas de même, à l’identique pour des œuvres libres?
Et il n’est pas besoin de faire des « groupes de recherche et de réflexion » des « expériences » avec force financements publics, 5 gugusses dans un garage et les tag id3 qui existent déjà depuis longtemps vous pondraient ça en peu de temps (j’exagère, mais à peine).
Mais j’avoue que cet étiquetage type « code barre » a quelque chose de fascisant dans sa nature qui me pose de grandes questions sur le fantasme du « contrôle » de l’internet.
La « traçabilité » si elle peut être un élément primordial en matière de consommation, de protection de la chaine du froid pour des raisons de santé publique peut rapidement dériver en contrôle sur les échanges numériques, c’est plus que moyen…
Et je ne parles pas des dérives commerciales qui s’en suivraient en matière de filtrage des contenus sur les lecteurs propriétaires, qu’ils soient embarqués dans les systèmes d’exploitation des ordinateurs ou simplement intégrés dans les baladeurs numériques… On en reviens toujours aux mêmes problématiques.
C’est surtout in fine une question de bon sens et de responsabilité de l’ensemble des acteurs qui s’assoient tous autour d’une table et qui cherchent ensemble la meilleure façon d’informer les publics et surtout les jeunes générations sur le fait que l’on est pas forcément un pirate quand on télécharge une musique sur internet du moment que c’est un titre sous licence ouverte, c’est pas bien compliqué.
Les sociétés de gestion, le ministère de la culture, les acteurs du libre, le législateur, tous portent cette responsabilité et refusent de l’assumer.
Encore faudrait-il que les œuvres sous licences ouvertes restent accessible dans quelques années , cela voudrait dire qu’elle n’ont pas été engluées dans le magma des sites proposant des contenus sans identification précise (myspace, youtube, daylymotion, jamendo et autres) qui n’ont rien à secouer du droit d’auteur, ou bien qu’elles n’auraient pas été rendues inaccessibles pour les non « initiés » à cause des systèmes de filtrages à venir.
Parce qu’il s’agit bien entendu et ce, depuis le début d’une guerre pour la prise de contrôle des échanges numériques, arriver à canaliser le consommateur dans les tuyaux du net, ne plus lui fournir d’opportunité d’aller cliquer ailleurs que là où on a quelque chose à vendre, et le « commerce de la culture » n’y échappe pas.
Le fameux modèle économique: (il doit bien exister un quelque part, ah non ? ben merde alors !)
Le modèle économique, la rémunération, le pognon, la caillasse, les brouzoufs.
Tout le monde en veux, c’est bien naturel.
Petit état des lieux:
Concernant le marché industriel, c’est tout simple, c’est un fabricant d’ordinateurs et de baladeurs numériques qui gère le marché en ligne, à 0,99 euro le titre (depuis peu, de 0,69€ à 1,29€).
C’est plié depuis longtemps, tant pis pour les Majors qui se rabattent sur de la vente forfaitaire de téléchargements sur des téléphones portables, bonne chance à vous.
Forfait, Téléchargement, les mêmes qui crient que la licence globale est une vaste arnaque proposent des Forfait pour du téléchargement légal … Pas mal.
Reste des groupements d’indépendants qui tentent de survivre, voir de se développer dans une alternative sérieuse comme CD1D par exemple, et cet aspect est tout à fait intéressant au regard d’une collaboration possible entre les acteurs du libre et les indépendants.
Parce qu’il me semble que les lignes de fracture économiques ont évoluées, et que le fameux libre vs Majors a fait long feu.
Que les seuls modèles soutenus sont ceux de l’industrie du disque, y compris à coup de lois de régulation afin d’orienter le marché en leur faveur.
Aussi bizarre que cela puisse paraître, et, malgré les circonstances économiques actuelles, la régulation des marchés n’est pas la même pour tout le monde, la libre concurrence non faussée, s’arrête ou commence l’intérêt de quelques lobbies.
Et le législateur porte la responsabilité de ce traitement discriminatoire envers les cultures alternatives au profit exclusif des industries, qu’elles soient des loisirs numériques, des fournisseurs d’accès internet transformés en vendeurs d’images, ou de l’industrie du disque.
Les lignes de fractures, dans le cadre de la défense d’une alternative culturelle en complément de l’industrie se situent plus aujourd’hui dans un affrontement indépendants/Libre vs Industrie.
Parce que les cultures libres seules ne feront pas le poids en continuant d’avancer en ordre dispersé, essayant ça et là de grappiller quelques marchés de niche, mais rien de bien terrible au final.
Cela peut paraitre bizarre de vouloir travailler de concert avec les indépendants (attention, les vrais, pas les faux indés affiliés à l’industrie) parce qu’il s’agit de développer des réseaux de diffusion et de distribution indépendants justement des canaux habituels,
porter ces cultures au delà d’internet, monter des réseaux de distribution physiques et numériques alternatifs et proposer un champ culturel complètement différent aux publics.
Au milieu de tout cela, l’économie autour des cultures libres, comment dire … ce n’est pas grand chose.
L’activité économique autour des cultures libres se situe principalement sur internet à ce jour, avec son cortège de pseudos initiatives plus ou moins douteuse quant à la sincérité de leur démarche.
Et les artistes dans tout ça?
Quand on parle de « modèle économique », on pense rémunération des artistes.
Mais en fait pour le moment , c’est rémunération des plateformes internet, pour le reste, on verra plus tard, circulez !
Il me semble tout de même, que, malgré ce mauvais départ , tout reste encore à construire.
Cela ne fait que 2 à 4 ans pour certains que des initiatives sont testées, affinées, c’est très peu finalement au regard des modèles « classiques ».
Certaines initiatives sortent un peu du lot, abandonnant le modèle économique pub contre accès au catalogue pour proposer une vraie valeur ajoutée pour les artistes, comme Pragmazic (un peu de pub au passage), CD1D et quelques autres, en opposition avec les plateformes qui se disent « équitables » qui qui retiennent 50% des ressources pour leur fonctionnement.
Le sens de ces initiatives est de privilégier le revenu des créateurs (artistes / Labels) par rapport au revenu de la plateforme d’une part, et de permettre au publics de vraiment faire un acte de soutien aux artistes dont ils achètent les œuvres sur support physique ou numérique, une action de soutien plus qu’un acte de consommation impulsif …
Bien que ce soit assez marginal comparativement au modèle basé sur le négoce d’espaces publicitaires, cela va dans le sens d’un développement respectueux des œuvres et des artistes.
Parce qu’il ne faut pas non plus se tromper sur ce point :
Vouloir absolument forcer à la rémunération de tous les artistes est un contre-sens fondamental, comme expliqué plus haut.
Mais permettre à tous de connaitre un plus grand nombre d’œuvres publiées, peut effectivement favoriser la découverte et aider à provoquer ces instants de « communion » œuvre/public, si ils doivent arriver bien entendu.
L’initiative Automazic (allez, encore un peu de pub) dont l’objet est de favoriser la découverte des cultures libres, les porter hors d’internet vers des publics qui n’en ont pour la grande majorité jamais entendu parler, participe à cette dissémination.
Permettre une meilleure diffusion scénique des artistes va aussi dans le même sens, parce que la scène reste une source de « revenu » potentielle pour certains bien plus intéressante que la vente de disques ou de fichiers en ligne.
Dans ce sens uniquement, on arrive à « aider » l’émergence d’un tissu économique, qui n’est pas incompatible avec l’existant, ou à défaut et plus humblement, on jette les bases de ce qui reste à inventer , si l’on veut réellement créer une rupture saine entre le système industriel monolithique et les cultures alternatives (libres ou pas).
Ce n’est certainement pas en « singeant » les systèmes industriels ou en favorisant l’existant par une modification de la législation que l’on arrivera à accompagner le changement radical qui s’opère depuis quelques années, à la fois dans le rapport public/œuvre/artiste et dans la dématérialisation des œuvres.
Les cultures libres ont encore besoin de se faire connaitre auprès des publics, les artistes qui ont choisi les licences libres ont encore du chemin à parcourir avant d’être reconnus et respectés, mais l’espérance de rémunération, elle ne dépend ni des licences ouvertes, ni de la SACEM, mais bien d’un instant particulier qui fait qu’une œuvre rencontre un public, c’est magique et cela n’a absolument rien de rationnel ni de temporel.
Christophe-E.
Ton post est très convaincant et illustre assez le sujet abordé. J’aime en particulier la clareté des explications au sujet des sujets évoqués. Je ne m’imaginais pas trouver une explication tellement circonstanciée, et l’ensemble des remarques écrites sur votre blog ont donné une réponse à toutes mes interrogations à ce thème. Je pense qu’il peut être capital d’attirer l’attention de la mentalité des gens sur ce point et je suis tout à fait de l’enthousiasme que cela peut engendrer. Je me languis avec hâte votre prochain article, qui je , sera immanquablement tout aussi plaisant. Souhaitant pouvoir vous lire prochainement. Bonne continuation.
Ou alors tu fais exprés de ne pas comprendre. 🙂
Mais le sujet n’est pas notre consensus ou pas sur la signification de telle ou telle clause mais bien sur la connaissance que peut avoir le reste du monde des licences libres et ouvertes.
Avant l’internet, la question du droit d’auteur était une question de spécialistes, de gens concernés. La diffusion des oeuvres était contrôlée par un réseau professionel et industriel et de la main à la main pour le particulier qui faisait des copies analogiques.
Les licences de diffusions libres et ouvertes sont arrivées pour protéger l’internaute lors de la diffusion des copies sur les réseaux informatiques contre le droit d’auteur. D’ailleurs ce ne sont pas les artistes qui en sont à l’origine mais des universitaires et des juristes.
Tout d’un coup, la protection des auteurs n’étaient plus le sujet et il y a eu confusion avec le droit d’auteur. Hadopi, qui a fait irruption dans la sphère publique récemment n’a fait que renforcer cette confusion.
Le fait de parler de modèle économique systématiquement ne fait que renforcer cette confusion, le fait de parler de NIN comme exemple de réussite pour faire de l’argent malgré les licences libres et ouvertes entretien la confusion.
L’art libre et le logiciel libre sont deux choses différentes dont il va falloir définir vraiment les contours un jour.
Jamais, dans les débâts publiques on ne parle de l’obligation de protéger les usager des oeuvres contre le droit d’auteur qui est un droit puissant.
L’usager est constamment à la merci de lois comme celle sur le délit de contrefaçon. Hors même un usager qui télécharge et diffuse une oeuvre sous LAL pourrait tomber sous le coup de cette loi si la LAL n’était pas prise en compte par le législateur.
Hors tout le noeud du problème est là.
Sans protection de l’usager, pas de diffusion des oeuvres possibles et donc pas de possibilité, à terme, de gagner de l’argent pour l’auteur qui le désire.
C’est là que nos licences sont mal comprises. Alors que nous sommes toujours dans une optique de protection du droit, pour l’auteur, de percevoir des royalties pour la diffusion de ses oeuvres, de quoi parlons-nous quand nous parlons de licences libres et ouvertes ?
La plupart du temps de la protection du droit d’auteur. Si nous ne sommes pas capable de comprendre que nous nous trompons de sujet, comment le reste du monde -ma boulangère, mon beau-frère- qui n’a aucune notion sur le sujet peut-il y comprendre quelque chose ?
Comment espèrer demander à une radio des royalties au nom du droit d’auteur si nous mélangeons protection, licences de diffusions et modèle économique ?
Les optimistes me diront que l’usage des licences fera son oeuvre avec le temps. Moi je n’en suis pas si sûr. Je pense que nous sommes dans le malentendu. Quand je lis les forums ici ou ailleurs, je vois bien que beaucoup de personnes ne comprennent pas que la Sacem n’est pas un moyen de protéger les oeuvres et les auteurs mais un moyen de percevoir des royalties. Quand nous nous mettons en tête de monter une structure « clone », nous ne voyons les licences libres et ouvertes que comme un moyens de diffuser nos oeuvres le plus possible avec perception de royalties à la clef. Ce qui est étrange.
Les licences libres et ouvertes nous offrent l’opportunité de penser les échanges humains sur d’autres bases que celle du monde imposé par l’industrie du disque et la Sacem. La possiblité de faire du monde une oeuvre constante nous permettant de nous apprendre les uns des autres et d’établir du lien social. Comment en sommes-nous arriver à concevoir les licences libres et ouvertes comme un moyens de percevoir une taxe sur quelque chose qui est libre de circuler ?
Le monde consumériste transforme-t-il tous les êtres humains en comptable ?
Je crois vraiment que si Musique libre !, Libre accés, les labels, Pragmazic, les auteurs à leur niveau, ne font pas une analyse profonde et précise de ce qu’ils ont compris des licences libres et ouvertes alors ils ne seront pas capable de les imposer comme système alternatif.
En ce moment, je suis amené à rencontrer ce qu’on appèle des responsables techniques, c’est-à-dire, des instervenants dans des structures permettant de financer des oeuvres et des projets artistiques. Certains sont des fonctionnaires, d’autres, des exploitants, d’autres encores des artistes qui n’ont pas fait de leur art leur vie. Tous confondent droit d’auteur et protection des euvres. Aucun ne comprend la notion de licence de diffusion. Tous me parlent de Sacem et de SACD, certains pensent même qu’il faut que je protège mes idées, ce qui est illégal, aucun n’a prit la peine de lire la mention et l’explication de la licence sur la page de garde du document que je fais circuler dans les bureaux des responsables de la culture des collectivités locales, médiathèques et autre Conseil Général.
Tous les artistes que je rencontre lors de réunions dans le cadre de mon insertion professionnelle sont tous en demande de renforcement de leur droits face à l’internaute et n’entendent pas mon expérience sur les licences libres et ouvertes, ni ne comprennent l’utilité novatrice de telles licences englués qu’ils sont dans la croyance qu’ils ont droit à une redevance et que le droit d’auteur est un moyend e gagner de l’argent.
Les gens de CD1D que j’ai rencontré lors des rencontres des labels indépendants à Bordeaux en février au musée d’Aquitaine, ne comprennent pas cette notion de licence de diffusion. Pour eux, c’est perdre le contrôle de la diffusion des oeuvres et donc les royalties à la clef. Leur idée consiste à donner un prix « juste » à l’oeuvre en vente.
Tant que nous resteront arc-boutés sur cette notion qu’une oeuvre égal un paiement, nous serons toujours dans la civilisation de l’objet et nous n’y verrons pas clair. La dématérialisation des oeuvres, c’est fait et c’est irréversible, il faudra l’accepter. Ce n’est plus de l’argent que nous gagnerons avec nos oeuvres mais un réseau, des relations humaines dans le monde entier, une collaboration avec d’autres artistes, des connaissances sur nous, sur les autres, la contribution à faire du monde un bien commun et non pas un ensemble de services et de biens que seuls ceux qui peuvent payer pourront s’offrir.
C’est ça le but.
@kokonotsurecords :
je suis d’accord avec toi sur ton début, mais contrairement à toi, je pense que c’est bien la LAL qui encourage des comportements dangereux (ça me fait penser à un marché libre sans aucune régulation).
je pense aussi que la clause NC et surtout une discussion sur ce qui est usage commercial ou pas, que des barèmes équitables, ainsi qu’un redistribution transparente, peut permettre d’éviter la dérive.
pour le dire un peu différemment de mes précédents messages : le but ultime d’une pub, c’est d’être diffusé le plus possible. comme nous l’indiquait manu, il n’y a aucun soucis de possible ‘moquerie’ d’une pub sous LAL en partant du droit moral. c’est pas le même objectif que vous avez (je te cite : « une réflexion sur l’art, le monde machand »), mais il n’y aura aucun problème pour quelqu’un de pas scrupuleux pour récupérer un uluberlu sous LAL et lui échanger gratuité contre diffusion. je pense qu’il y aura toujours un petit malin sous CC NC ou LAL pour casser les prix, mais que la LAL l’encourage.
mon avis sur la mise en œuvre pour la diffusion des LL diverge de la tienne parce que je pense sincèrement qu’il n’y a qu’un pas pour que les licences libres type LAL soient absorbées par l’industrie du disque comme un nouveau moyen de récupérer des thunes sur le dos des artistes.
je suis un peu le loup dans la bergerie dans cette discussion, ou alors je vois le mal partout 😉
Yza a rappelé une chose essentielle; les licences servent à protéger les usagers des oeuvres. L’auteur est protégé par son droit propre. La clause Nc est une indication pour l’usager de ce qu’il ne peut pas faire avec l’oeuvre dont la licence intègre cette clause. Par contre cette clause ne s’applique pas à l’auteur de l’oeuvre qui peut trés bien passer outre. La licence n’est pas synonyme de protection de l’oeuvre ni même de gratuité. Ainsi la licence la plus restrictive permet la diffusion gratuite alors que la plus ouverte, la LAL permet la diffusion payante, et vice et versa.
Le droit français protège l’auteur.
L’envoi en recommandé protège l’oeuvre ( ou tout autre moyen ).
La licence protège l’usager.
La licence ne définit pas ce qui est payant ou gratuit. La clause NC n’indique rien à ce sujet, elle indique juste que pour un usage commercial il faut voir directement avec l’auteur, ce qui ne veut pas dire que ce dernier fera payer.
La LAL n’est pas une licence qui dit que l’oeuvre peut être source de revenus sans contreparties, elle dit au contraire que ça implique de mettre le résultat sous LAL, ce qui rend la plupart des captations dans un but mercantile ( pub ) pratiquement impossible.
C’est justement la licence la moins susceptible de porter atteinte à la rente des sacemisés et autres libristes qui voudraient récupérer un peu de monnaie parce que le publicitaire n’emploiera pas une telle licence,donc pas l’oeuvre qui y est associée. Il te manque des renseignements sur le sujet Sam. Prend le temps de lire le texte de la licence et tu verras que les libristes sous LAL et by-sa, sont les garants d’une culture à vocation payante et des précieux royalties de leurs auteurs.
La LAL et la By-sa, c’est vraiment un système alternatif qui ne se met pas en concurrence avec le système « traditionnel ». Nous ne donnons rien !
Alors que je suis sûr que parmi les by-nc-nd, il y a des gens prêts à casser les prix pour bénéficier d’une exposition…
Les licences libres ( LAL et by-sa ) impliquent une réflexion sur l’art, le monde machand, et un regard sur l’oeuvre concernée et ce que l’on veut en faire. Ce sont des licences ayant une portée politique et éthique et qui veulent dirent quelque chose de l’auteur. Contrairement au mécano juridique prêt-à-penser des (cc) avec leurs clauses restrictives.
Tout le problème des licences ne vient pas de leurs clauses et applications mais de leur reconnaissance en tant qu’outil juridique. Tant que ce ne sera pas le cas, aucune clause n’empêchera un usage abusif des oeuvres sous LLD. Donc il faut d’abord s’inquiéter de ça, aprés on pourra parler de récupérer de la thune.
@yza :
sur le fond, je pense qu’on N’est PAS d’accord. et ce que tu appelles « concurrence déloyale », je le dis différemment, mais c’est l’idée (et à dana de me sauter dessus).
j’ai juste dit que l’exemple de pub pour coca-cola était mal choisit, parce que trop gros, comme par exemple toujours parler de goldman à la sacem alors que ce n’est pas la majorité, loin de là.
2 exemples :
– pas plus tard qu’il y a pas longtemps, sur la citerne, il y a eu un uluberlu qui était bien content de se dire « tiens, de la musique gratuite et que je peux utiliser comme je veux sur mes annonces sonores ». c’est ce qu’il aurait pu faire avec des musique sous LAL par exemple, et par chance là encore, sur la citerne, on est en comité « responsable ».
– j’ai été contacté par une agence de pub pour mettre ma musique sur des cdrom pour des magasins estampillés ‘bio / commerce équitable’, qui pensait utiliser ma musique gratuitement … génial. (c’est surement parce que je fais de la soupe qui passerait bien à la radio et pas du folk indé ou de l’electro expérimentale)
(parenthèse enchantée : je n’aimerai pas que la musique libre pousse le monde musical a devenir encore plus qu’il n’est déjà un espace de libre concurrence, individualiste, sombrant comme le système que le propose google aujourd’hui (et d’autres plus petits) ; un milieu hyperconcurrentiel, de compétition à l’infini et de spécialisations des savoirs dangereux pour les hommes. c’est ce qui d’après moi risque de se passer si on combine :
– des gens mal-informés, et ne comprenant pas ce qu’implique le choix d’une licence libre, l’acte éthique qu’il y a derrière,
– aucun gardes-fous, la NC en est un,
.)
@sam:
» personne n’a dit libre = gratuit, tu élargis inutilement le propos, et tu prends des exemples caricaturaux (Bill Gates). ça ne sert pas grand chose (c’est comme ma blague avec Coca-cola juste avant, dsl). »
Ah d’accord ! C’était une blague… Désolée j’avais pas compris. ^^ Pour la carricature avec Bill Gates… je crois que tu as tendu le baton pour te faire battre avec ton histoire de « présomption de concurrence déloyale » non ?
@Dana : « Que Dogmazic puisse être le représentant de cette ligne disons “éthique”, voilà qui me réjouit.. Il faut bien quelqu’un continue à dire : “attention, choisir une licence libre, c’est s’engager en tant qu’auteur avec les mélomanes pour une certaine manière de concevoir la circulation des oeuvres, ce n’est pas juste un moyen de gagner en visibilité gnaganagan”
Tout à fait d’accord ! Il ne faudrait tout de même pas oublier à quoi servent les licences ouvertes en premier lieu : à « protéger » le public et non pas l’auteur. Alors, effectivement, il vaut mieux faire ce choix en toute conscience !
Par contre, petite précision : cette histoire de « défense de la clause nc » pour être prise en compte par la SACEM, fait toujours débat au sein de l’asso. Perso, je n’y suis pas favorable…
@yza donc :
oui, tout le monde a son droit moral, c’est très bien comme ça. si tu relis ce que j’ai écrit juste avant, je dis qu’avec les licences LAL et celles sans clause NC, on risque la dérive de ‘gratuité contre diffusion’.
bien entendu je vous fais confiance à toi et les autres qui me répondent durement ici-même pour éviter de tomber dans cette triste vision, mais la tentation pour certains pourrait être grandes.
pour moi, et pour le redire mieux peut être, les licences libre sans NC risque d’encourager ce genre de démarche. et si ces LL sans NC sont géniales dans un monde idéal, elle ne le sont pas, de mon point de vue, dans notre monde actuel.
personne n’a dit libre = gratuit, tu élargis inutilement le propos, et tu prends des exemples caricaturaux (Bill Gates). ça ne sert pas grand chose (c’est comme ma blague avec Coca-cola juste avant, dsl).
ensuite l’idée de ‘en dehors du système’ est inexacte, tu le dis toi même, des artistes libres vendent des cd (grâce a pragmazic 😉 ), font des concerts, sont diffusés à la radio. et même les personnes qui font de la musique libre sont présentes sur le web, dogmazic est surement un des plus vieux site de musique sur le web (tous les autres ferment). je dis pas que c’est gagné, reconnu etc. mais c’est ‘dans le système’ et dans l’ère numérique. et il faut continuer à se battre (je n’aime pas ce terme) pour faire exister la musique libre, et qu’elle ne se fasse pas avoir par le système numérique qu’ils sont entrain d’imaginer avec Christine. c’est en ce sens que va mon propos. et donc je trouve moi que la défense de la clause NC est primordiale. (pour la gestion collective, je sais aussi que je ne suis pas dans le créneau de l’asso)
(( de toute évidence, nous symbolisons la ‘diversité’ au sein de la musique libre. canal historique / canal progressiste (je précise, c’est une blague) ))
Yza écrit :
« Moi, comme ChristopheE et bien d’autres ici dans les commentaires, ce que je crains, c’est que la défense des droits commerciaux de ceux qui ont choisi une clause NC soit au centre des combats du mouvement (et pour recentrer de l’asso) musique libre. Alors à tous ceux qui ont fait ce choix et qui se sentent mal considérés par les médias, les institutions et tous le système “classique” de diffusion commerciale, je fais une proposition : qu’ils se prennent en main et créent leur propre asso spécifiquement dédiée à cette démarche. »
Le problème c’est que « ceux qui en ayant adopté une licence libre avec clause NC et se plaignant d’être mal considérés par les médias » sont par définition je le crains absolument incapables de penser collectivement. Je songe à ceux qui, bien que faisant parti de la sacem, râle contre l’institution dont ils sont membres, mais jamais ne s’organisent en vue d’une revendication collective.
Et je crois que c’est là où les autres utilisateurs des licences libres, « ceux qui ont d’abord des préoccupations éthiques et souhaitent s’engager collectivement avec les mélomanes » (et pas contre eux) se distingueront toujours foncièrement des précédents.
Que Dogmazic puisse être le représentant de cette ligne disons « éthique », voilà qui me réjouit.. Il faut bien quelqu’un continue à dire : « attention, choisir une licence libre, c’est s’engager en tant qu’auteur avec les mélomanes pour une certaine manière de concevoir la circulation des oeuvres, ce n’est pas juste un moyen de gagner en visibilité gnaganagan »
@sam : à propos de droit moral…ta démo me permet de te rappeler que celui qui publie sous LAL (le premier de la chaîne) il l’a aussi le droit moral, tu sais celui qui « spolie » potentiellement un auteur « professionnel »… et il peut l’utiliser pour éviter que coca s’en serve pour illustrer son propos. Et c’est pour cette raison en particulier et aussi à cause des contraintes de viralité de cette licence, que le les gens qui en payent d’autres pour illustrer leur pubs ne prendront pas le risque de faire les choses différemment qu’aujourd’hui : un contrat en bonne et due forme « commerciale » et tout le toutim…
Honnêtement, les propos que tu tiens concernant la licence art libre et les CC ne contenant pas de clause nc, je les trouve particulièrement graves. Tu nous accuses de vouloir casser le marché, de concurrence déloyale, alors que c’est le marché actuel de la musique et son circuit financier tordu qui empêche la musique libre de circuler beaucoup plus facilement en dehors d’internet. Tu n’as pas compris qu’utiliser des licences très ouvertes n’était pas dans l’intérêt des profiteurs de tous poils (publicitaires en particulier), tant pis (je ne recommencerai pas la démo faite précédemment…)
Tes arguments sont parfaitement similaires à ceux de Bill Gates, quand il a vu débarquer les logiciels libres dans son pré carré ! Résultat aujourd’hui c’est microsoft qui est accusé de concurrence déloyale (et ça lui coûte cher, surtout en Europe). Et il suffit de regarder le fonctionnement actuel de la diffusion dans les médias traditionnels pour bien se rendre compte qu’en musique, c’est pareil ! Qui profite d’une position dominante ? Sûrement pas nous ! Nous sommes en dehors du système, donc pas diffusés !
Ensuite, j’aimerais que cesse l’amalgame licence libre (au sens « puriste du terme) = tout gratuit !
En effet, adopter une licence comme la LAL n’empêche, ni de vendre des CD ni de faire des concerts, pour cela je t’invite à visiter les pages du label AMMD… Et si tu trouves qu’il n’ y a pas assez d’exemple de ce type c’est simplement parce que les idées reçues ont la vie dure !
Moi, comme ChristopheE et bien d’autres ici dans les commentaires, ce que je crains, c’est que la défense des droits commerciaux de ceux qui ont choisi une clause NC soit au centre des combats du mouvement (et pour recentrer de l’asso) musique libre. Alors à tous ceux qui ont fait ce choix et qui se sentent mal considérés par les médias, les institutions et tous le système « classique » de diffusion commerciale, je fais une proposition : qu’ils se prennent en main et créent leur propre asso spécifiquement dédiée à cette démarche.
Pour ma part, et en cela je rejoins d’autres intervenants : militer pour que les utilisateurs de la clause NC trouvent leur place dans le système actuel, c’est se tirer une balle dans le pied. C’est perdre notre temps avec un vieux vieux système, vicié de la tête aux pieds, alors qu’il y a tant à faire pour trouver de nouvelles voies, qui, contrairement à ce que tu as l’air d’insinuer en parlant de « monde idéal », ne sont pas utopiques. Automazic et Pragmazic en sont la preuve… certes, la vitesse à laquelle les choses avancent ne convient peut-être pas à l’ambition financière de certains utilisateurs de la clause NC, mais de là à considerer que c’est une utopie, serait faire bien peu de cas du travail de longue haleine, fourni par ceux qui portent la musique libre en dehors d’internet et autrement que sur le mode « financier ».
du coup, c’est encore mieux pour eux de mettre leur pub sous licence LAL :
– n’importe qui peut la mettre sur leur blog (j’imagine mal cocacola attaque popol69 pour avoir mis le logo coke sur popol69.skyblog.com ?)
– ils ont le droit moral (on appelle ça comme ça aussi pour la pub ?) pour que l’usage qu’il soit fait de leur publicité ne ternisse pas leur image
ce que je craints comme utilisation de LAL, c’est les petits malins (personne n’est visé ici, ni dana, mickael, defred et moi par la même occasion ….) qui seraient prêts à troquer visibilité contre gratuité, et inversement, des producteurs qui trouveraient donc dans les contenus sous LAL (ou autre licence libre sans clause NC) la possibilité de revenu sans dépense (« le rêve quoi ») et aussi un moyen de pression sur des « artistes en devenir » (de quoi ?).
et ce que je disais dans mes précédents commentaires, c’est que la licence art libre et celles sans clause NC encouragent ce genre de dérive.
alors dans un monde idéal, banco pour la LAL. en attendant le monde idéal (ce qui est mieux en fait ? et n’est pas négociable aujourd’hui ?), il vaut mieux prévenir ce type de dérive. après, c’est pas qu’une licence qui fait des comportements dangereux.
(c’est bien, c’est cordial les commentaires sur dogmazine, plus calme que le forum 😉 )
D’après Sam : « aujourd’hui, tu as tous les droits pour prendre un logo et de le détourner : soit tu le fais dans le sens de la marque et ça leur plait, soit tu tourne la marque ne dérision, et puis voilà, ça te fais un petit flop dans une grands flaque (et tous les 3 ans “un buzz” médiatique, mais rien de grave sous le soleil). »
Ben non.
Suivant google, en tapant « porte plainte pour détournement de logo » je tombe, par ex. sur :
« La liberté d’expression varie d’un pays à l’autre. Elle est totale aux États-Unis, 1er amendement de la constitution, elle est limitée au France comme le précise la seconde partie de l’article 11 de la déclaration des droits de l’homme de 1789 : «tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement; sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.». D’autres pays limitant fortement la liberté d’expression filtrent l’accès à Internet en émission comme en réception pour appliquer leur loi.
Les sujets interdits en France sont principalement :
* l’apologie du racisme,
* le révisionnisme (nier la shoah),
* l’atteinte à la personnalité (outrage, propos choquants…)
* l’atteinte à la vie privées (données, photos -droit à l’image-…)
* l’atteinte aux entreprises (droit des marques, de la concurrence) »
( http://www.ricou.eu.org/commerce-e/commerce-e/commerce-e012.html )
Les exemples ont été assez nombreux ces dernières années de plaintes pour détournement de logo (Danone, Total, Esso, Areva, Escota, …)
@Mickaël : j’avais vu que tu diffusais tes œuvres sous licence NC, et dans la phrase que tu cites, je répondais à une phrase de Dana.
sur le terme irresponsable, certainement un peu fort, remplacez-le (dana, mickaël …) par ‘ pas très responsable’, pour les raisons que j’ai évoqué plus haut. (mais je dois y revenir en détail, parce que c’est un point très important pour moi)
Bonjour
Ravi de voir que mon petit article suscite des réactions et un débat aussi intéressant. Ma motivation première était l’envie de rétablir certaines vérités : beaucoup d’amis croient qu’en faisant le choix de ne pas être affilié à la Sacem, je suis une espèce de hors-la-loi !
Je ne fais pas de prosélytisme, cela dit. Je déteste les donneurs de leçons. Ce que je demande, c’est juste que le choix me soit laissé, d’une part, et que les gens soient au courant qu’on l’a, d’autre part. Comme le dit Sam, celui de vivre de sa musique est aussi respectable que celui de ne pas en vivre.
Du coup, j’ai du mal à comprendre en quoi ce témoignage sur mes choix personnels est « irresponsable ».
Un détail pour terminer. Sam écrit que “(je) porte préjudice en diffusant sous licence libre sans clause non-commerciale”. Ce n’est pas le cas ; mes chansons sont en licence libre avec une clause non-commerciale, histoire de protéger un minimum mon label.
Mickaël (Angil)
dana, je suis d’accord avec bons nombres d’arguments que tu avances dans ta réponse.
sauf, (et defred est dans lot, il ferait mieux d’aller vérifier ses stats ;)) sur la question de rareté de la publicité. on ne me fera pas croire que la pub est envisagée dans sa diffusion comme rare. c’est là tout le problème. on ne paye pas pour de la pub, (enfin, si parfois). le publicitaire a tout intérêt à ce que tout le monde diffuse sa marque ( a rapprocher de la course a la diffusion envisagée par certains artistes libres ou pas).
après, aujourd’hui, tu as tous les droits pour prendre un logo et de le détourner : soit tu le fais dans le sens de la marque et ça leur plait, soit tu tourne la marque ne dérision, et puis voilà, ça te fais un petit flop dans une grands flaque (et tous les 3 ans « un buzz » médiatique, mais rien de grave sous le soleil).
c’est une très bonne initiative ce texte.
Merci Christophe pour ce texte réfléchi qui situe bien les enjeux actuels qui concernent le monde du libre. Tenter la jonction avec les indépendants et agir un peu plus hors d’internet dans le monde réel, voilà une perspective enthousiasmante !
Shaoshyant, je crois pas que le texte tel qu’il chemine prône la répression des internautes qui ne respectent pas le libre ou même l’étiquetage de tous les fichiers ni aucune solution technique ou parlementaire, relis bien la conclusion :
« Ce n’est certainement pas en “singeant” les systèmes industriels ou en favorisant l’existant par une modification de la législation que l’on arrivera à accompagner le changement radical qui s’opère depuis quelques années, à la fois dans le rapport public/œuvre/artiste et dans la dématérialisation des œuvres.
Les cultures libres ont encore besoin de se faire connaitre auprès des publics, les artistes qui ont choisi les licences libres ont encore du chemin à parcourir avant d’être reconnus et respectés, mais l’espérance de rémunération, elle ne dépend ni des licences ouvertes, ni de la SACEM, mais bien d’un instant particulier qui fait qu’une œuvre rencontre un public, c’est magique et cela n’a absolument rien de rationnel ni de temporel. »
Merci Christophe pour ton texte. Clair et direct. Une belle preuve d’effort pour trouver des solutions, avec une vision qui se veut juste pour tous les acteurs concernés.
C’est vrai que le sujet n’est pas simple de prime abord, mais il est intéressant de lire quelqu’un qui pousse les notions de liberté, de justesse de répartition, et de cohérence, en cherchant le consensus.
A+,
plaisir de te lire
« C’est en ce sens que les sociétaire de la SACEM publiant illégalement une œuvre protégée sur un site de musique sous licences ouvertes devraient être taxés pécuniairement à la hauteur du préjudice subi par la personne qui a téléchargé leur titre sans être informé de la nature de celui-ci. »
Clap-clap-clap ! Soyons plus con que les cons!!!
(ou plus UMP que les UMP)….
Non je déconne…
« »Il tombe sur ta musique, ça lui convient, il la met ‘en synchro’, ça ne lui coûte toujours rien puisque la licence autorise l’exploitation commerciale, il diffuse gratuitement ta musique, il appose même la licence LAL à sa publicité et pour te faire plaisir met ton nom dessus. » »
Ca n’arrivera jamais Sam. D’abord il appose pas le nom « pour nous faire plaisir » il doit le faire, ensuite JAMAIS il ne déposera sa pub en LAL. Pourquoi ? Parceque s’il le faisait ça aurait plusieurs conséquences notables :
1) son logo (packshot on dit) tomberais en LAL et c’est impensable, tout le monde aurait le droit d’utiliser sa « marque » en respectant la licence.
2) Tout le monde aurait loisir de détourner, remixer, faire dire l’inverse, à sa pub. D’un coté moi je pense que c’est tout bénéf, mais « eux » n’ont pas cette ouverture (ils vendent du pétrole 😉 ), et ne peuvent souffrir la libre modification de leur « oeuvre ». Si N|ke déposait une pub en LAL ou CC -by-sa, je te laisse imaginer la quantité de détournements LEGAUX et calomnieux seraient publiés dans l’heure qui suit sa difusion (sans parler du logo qui tomberais en LAL).
Donc du fait de leur modèle de rareté/exclusivité, ils sont obligé de ne PAS utiliser ces licences dites « virales » (et s’il le fait en négligeant la licence, ça va lui couter encore plus cher), du coup je vois pas qui on peut bien spolier.
Si l’annonceur me demande une autorisation pour éviter la clause SA (et la clause BY aussi, vous avez déjà vu le nom du groupe sur une pub ?) pour une pub avec ma musique, j’avise si je veux lui donner (c’est un luxe qu’on a pas à la sacem) en fonction de l’annonceur, je lui envoie le contrat avec le montant que je désire, je rejoint alors les troupes de ceux « qui vivotent » de la musique, et je vois pas pourquoi j’aurais pas le droit moi aussi à une part de leur gateau.
Et pis tant que j’y suis, mais je le développerai ailleurs : on a l’impression en ce moment que le « métier » (sortez les trompettes) d’artistes, c’est le truc le plus pénible du monde, que les gars se tuent à la tâche, et que parce qu’ils apporteraient ce bienfait à l’humanité à la sueur de leur front, ben leur faudrait forcément un statut spécial, en plus d’une reconnaissance de l’état et de chaque internaute, et des lois spéciales, des privilèges etc..
Alors qu’il y a un siècle, la bourgeoisie avait plutôt tendance à penser qu’il aurait mieux valu remettre tous ces paresseux aux galères 🙂
Alors autant je n’aime pas beaucoup l’opinion du bourgeois fin XIXème, autant je me méfie aussi de la vénération contemporaine pour les artistes. C’est un autre phantasme, mais ça reste un phantasme.
oops
je recommence :
@sam
À t’entendre, il va falloir ressortir du fond des tiroirs (j’espère qu’il est bien au fond d’ailleurs) le fameux projet de révision de la loi sur le spectacle vivant afin de lutter contre la concurrence déloyale que les amateurs font au détriment des professionnels ?
Ça me rappelle ce duo de chanson française qui, à l’époque où je jouais pour pas grand chose dans les bars, m’avaient carrément insulté au prétexte de concurrence déloyale (eux étaient intermittents du spectacle et sacemisés, et je « cassais le marché »)
J’ai répondu en substance : ben, si vous pensez être suffisamment bons pour faire profession de votre musique, c’est votre problème.. Moi je ne pense pas être suffisamment bon.
D’autre part, que certains musiciens, dont je suis, et c’est aussi le cas d’Angil (Mickaël), aient un métier qu’ils apprécient, et préfèrent continuer ce métier tout en faisant aussi de la musique (et crois moi la musique d’Angil, son degré d’exigence, c’est infiniment supérieur à bien des musiciens « professionnels » que je connais), où est le mal ? Voilà un modèle économique, puisque tout le monde semble à la recherche d’un « modèle économique » là, et un modèle économique qui fonctionne. C’est aussi mon cas, même si autrefois j’ai exploré le modèle RMI + musique, qui fonctionnait aussi d’ailleurs puisque j’ai pu sortir quelques disques durant cette période 🙂
@sam
À t’entendre, il va falloir ressortir du fond des tiroirs (j’espère qu’il est bien au fond d’ailleurs) le fameux projet de révision de la loi sur le spectacle vivant afin de lutter contre la
Clap !clap! clap! ^^
Bel exercice de synthèse de tout ce qu’on peut lire sur le forum de Dogmazic depuis pas mal de temps, mais dispersé, et donc difficile à consulter si on ne le suit pas assidument.
[hors sujet ]
Honte à moi !
Avec ma LAL, j’encourage le dumping social qui renfonrcent la pauvreté des auteurs/compositeurs/peut-être interprètes à trés faibles revenus et qui en plus, du fait d’être dépendants de la Sacem, n’ont même pas la liberté d’avoir la reconnaissance du public. Crotte Alors !
C’est bien parce que beaucoup d’artistes sous LLD ont compris qu’il ne vivraient pas de leur art, pas comme des rentiers en tous cas, qu’ils ont opté pour ces licences plutôt que de croupir au fond du tiroir du répertoire de la Sacem en espérant un miracle et un peu d’oseille.
Mais libre à toi, mon cher Sam, de renoncer à ta liberté la plus sacrée, celle de faire ce que tu veux de tes créations.
Ah non, toi, tu veux les deux.^^
Bon courage amigo !
PS : un peu de modestie quand tu encourages fortement l’utilisation de la clause NC. T’es qui toi ?
[/hors sujet ]
C’est pas la peine d’être sidéré dana de lire ça de ma part. Ca fait longtemps que je tiens ce discours (on est toujours l’UMP de quelqu’un).
Cependant, tu as raison, il me faut expliquer plus précisément pourquoi je trouve l’attitude de Mickaël pas très responsable. Je le fais ici ‘en mode brouillon’ et je le ferai certainement plus clairement plus tard. Je critique les idées développées, non pas la musique et/ou Mickaël (que je ne connais pas).
D’abord, je suis d’accord avec lui sur le monopole que s’octroie la SACEM et oublie les alternatives.
Par contre, « Si vous choisissez d’être sociétaire, c’est parce que vous êtes d’accord avec l’idée que toute diffusion de votre musique est payante. »
C’est un peu réducteur, la SACEM distingue privé/public (ce qui n’est pas mon cas, cf post précédent).
« si un lieu de diffusion (bar, salle de concerts) ou un média décide de diffuser mes chansons, je ne vois pas en quoi ce lieu, ce média me devrait de l’argent. »
Moi si, je vois bien. Les radios commerciales ne sont pas des mécènes : ils payent la diffusions des titres, et gagnent de l’argent avec la pub. S’ils ne doivent plus rien à personne … c’est l’apogée du win/fuck, du diffusion contre gratuité. Les LL sans NC facilitent ce mauvais usage et pourraient du coup encourager des mauvais comportements.
« Je ne cherche pas à vivre de ma musique ».
C’est tout aussi respectable que l’inverse. Voici ma réponse, comme à toi sur l’utilisation gratuite de ta musique : « pourquoi je porte préjudice en diffusant sous LL sans clause NC ? ».
Je te donne un exemple, non caricatural.
Ta musique est sous LAL, bien enregistrée, le son convient à un annonceur, qui aimerait se payer Moriarty, Cocoon ou autre, mais ne veux pas payer d’argent.
Il tombe sur ta musique, ça lui convient, il la met ‘en synchro’, ça ne lui coûte toujours rien puisque la licence autorise l’exploitation commerciale, il diffuse gratuitement ta musique, il appose même la licence LAL à sa publicité et pour te faire plaisir met ton nom dessus.
Ton oeuvre a circulé. Moi, ça ne me plairait pas (ça on s’en fout), mais surtout, bien que ne pouvant pas se payer Moriarty ou Cocoon, il aurait pu demander à un boite de synchro qui aurait été payé pour faire ça. Par voix de conséquences, tu portes préjudices a des gens qui vivotent de la musique.
Je te donne là un exemple simple, c’est pas la musique ‘grand art’, c’est un exemple simple, et combien de fois à t’on vu sur le forum de dogmazic ou par MP des gus débarquer en demandant de la musique gratuite, libre de droit … qu’ils pourraient utiliser gratuitement pour la promotion de leur produit choc.
» « Tu acceptes bien d’être payé pour un concert ! »
Être payé pour une performance ponctuelle, je trouve ça normal. Faire un concert prend du temps, de l’énergie, et bien souvent autant d’argent que ça en rapporte. Alors que la diffusion de ma musique ne me coûte rien. Le temps, l’énergie et l’argent investis dans la ‘fabrication’ d’une chanson sont rétribués par l’achat de l’album par les gens qui continuent à le faire, car ils savent qu’avec un petit label, c’est un acte militant. C’est un peu dérisoire d’écrire ça en période de crise du disque mais je parle de la situation idéale. »
Angil a la chance d’être auteur compositeur ET interprète de ses titres. Quid des auteurs / compositeurs non interprètes ? Des musique acousmatiques ? etc.
Après concernant les pourcentages de répartition, nous sommes certainement d’accord.
Pour les Inrocks, c’est n’importe quoi et ça rejoint l’opposition diffusion contre gratuité, en pire puisque c’est à l’artiste de payer la diffusion via la SDRM d’après ce que j’ai compris de ce que nous dit Angil … bravo les Inrocks, c’est du grand art ‘win/double-fuck’.
merci Christophe ce pour ce texte tout à fait complet qui du coup m’évitera la peine d’avoir à en écrire un (qui sous bien des points aurait dit en moins bien ce que tu écris ici)
Juste un point qui va tout à fait dans ton sens concernant la tendance actuelle des utilisateurs de licences avec clause non-commercial à revendiquer des droits financiers sur les passages radio et sur les sites commerciaux.. Quelle que soit la licence libre ou ouverte qu’on choisit, j’ai toujours pensé qu’il y avait au moins une exigence qu’on se devait de respecter : celle de faciliter autant que possible la circulation des oeuvres – ce qui commence par essayer de ne pas entraver cette circulation. Cette exigence est parfois tenue pour de l’idéalisme ou de la fantaisie, notamment par ceux qui utilisent les LLD comme un moyen en vue de gagner de la visibilité etc. Or, il n’y a rien là d’idéaliste, c’est simplement un choix politique et éthique (et qui plus est tout à fait praticable.. puisque de nombreux artistes adoptent les LLD non pas pour servir une finalité marketing, mais pour faciliter la circulation des oeuvres).
Enfin bon.. tout cela est dit et redit depuis des lustres..
mais merci pour ce texte qui apporte un point de vue clair et déterminé.
@sam
tu écris :
« Concernant l’interview de Mickaël Mottet, je l’avais lu il y a quelques temps, et je trouve son point de vue assez irresponsable. »
J’aimerais bien savoir en quoi ce point de vue te parait « irresponsable ». De quoi Mickaël (Angil) est-il responsable au juste ? ça devrait être quoi son discours compte tenu de ce qu’il est ?
Tu as manifestement choisis de faire de la musique de manière professionnelle. Pourquoi pas ? Mais d’autres musiciens n’ont pas fait le même choix, ils ont leurs raisons pour ça.. *
tu ajoutes :
« Voilà pourquoi je ne comprends pas les licences libres type LAL, ou celles sans clause NC : elles portent aujourd’hui préjudice au très grand nombre d’auteur / compositeur qui essayent de survivre de leur musique notamment avec la SACEM (je ne traite pas des 10 premiers revenus, dans ce genre d’article on fait toujours état des poids lourds, ce qui est très très très réducteur) mais aussi avec d’autres moyens de rémunération (concerts, … ). Je pense aussi que ceux qui utilisent les licence libre sans clause non commerciale ne comprennent pas vraiment la portée réelle de leur geste politique (à nouveau (*) même si ses titres sont sous licences libre avec clause NC). »
c’est quoi ce délire ??
En quoi portons nous préjudice (je dis nous parce que je publie aussi sans clause NC de temps en temps) aux artistes sacem ?? Et qu’est-ce qui te permet de croire que nous ne comprenons pas les conséquences « politiques » de nos choix ??
je suis sidéré de lire ça de ta part. (surtout après le texte de christophe)
@sam
Je comprend bien ta vision au niveau de l’espérance de rémunération qui est bien naturelle.
Il me semble que nous devons bien différencier:
– Les artistes qui sont dans une démarche « vivre de ma musique » et qui ne se voient pas du tout avoir d’autres sources de revenus. (mais 100 000 prétendants / 3 élus)…
– Ceux qui sont dans une démarche « les revenus ok, mais accessoirement » parce que dans leur démarche artistique ce n’est pas l’objectif principal (et qu’on ne traite pas ces gens de « bobos » parce que c’est souvent une question d’engagement artistique et certains sont aussi au RMI ou travaillent très dur dans un métier « alimentaire » qui leur prend beaucoup de temps sur la création et limite le nombre de prestations scéniques possibles.)
– Ceux qui ne souhaitent pas commercialiser leur oeuvres par convictions qui sont tout aussi respectables et important au regard de la diversité culturelle que les deux premières catégories.
C’est en ce sens qu’il faudrait éclaircir ces usage et reconnaitre cette diversité, plutot que de limiter aujourd’hui la définition du mot « artiste/créateur » à une personne ayant un statut social d’intermittent du spectacle et étant obligatoirement inscrite dans une société de gestion collective.
Si cet état de fait a été par le passé , et reste une solution adaptée à certains usages, compte tenu des mutations actuelles, il faut réfléchir à d’autres statuts et surtout reconnaître la diversité des usages, cesser de dire qu’un créateur qui ne monnaye pas son art est un amateur, un musicien du dimanche, un rigolo, et qu’à ce titres ses oeuvres ne doivent pas être reconnues, ni connues des publics.(parce qu’il casse le marché, il ne fait pas partie de la famille).
Dans ce contexte, la LAL a toute sa latitude et son intérêt, par contre le droit moral peut aussi s’exercer en cas de litige important entre le créateur et les tiers.
L’aspect « viral » de cette licence dans sa propagation sur les exploitations commerciales et dérivations permet aussi une sorte de régulation éthique.
La clause NC, n’est pas la seule réponse, les autres licences permettent justement de répondre aux usages des deux catégories qui ne souhaitent pas « vivre exclusivement de leur art »…
Concernant « la récolte des droits », tu es effectivement libre de ne pas vouloir t’en charger et de rejoindre une société de gestion, c’est un point de vue que je respecte totalement.
Mais il n’est pas irresponsable que de vouloir l’assumer, ou d’avoir un point de vue différent sur la question.
Une oeuvre n’a pas de valeur en soi, et on ne peut comparer la valeur d’une oeuvre par rapport à une autre, c’est surtout l’usage des tiers et ce que souhaite l’artiste pour le négoce commercial de cet usage qui fixe le prix de la transaction.
En tout état de cause, à ce jour les prix sont imposés (voir itunes) et donc la place pour une négociation au cas par cas n’est pas envisageable dans le cadre industriel.
Toutefois, et je pense à des exemples d’illustrations sonores sur des images ou BO de film rien n’est jamais fixé à l’avance par les tiers.
Pour la publicité, c’est pareil, eux ont un budget, l’artiste voit si ça l’intéresse ou pas et basta.
Pour finir pourquoi un CD en back catalogue jetté en vrac dans un bac de supermarché est vendu 5 x moins cher qu’un CD qui vient de sortir avec force promo?
Cela sous entendrait-il qu’à un instant T la dernière bouze d’un post-adolescent formaté sortant d’un tv-crochet aurait plus de valeur qu’un monument de la musique dont le « cyle de vie du produit » touche à sa fin?? (idem pour le numérique bien entendu).
La valeur commerciale d’une oeuvre ne peut, de mon point de vue entrer dans le cadre d’une rationalité tarifaire…ce n’est pas un « produit », mais bon, on est pas nombreux à penser en ce sens.
Que penser aussi de la fameuse « chronologie des média »…où la valeur marchande de l’oeuvre dépend du pays et de la date de sortie???
Je suis d’accord avec toi sur le fait que la notion de « diffusion commerciale » est toute relative, soumise à interprétation diverses, pose, et posera dans l’avenir des problèmes très importants.
Et si j’essaye de poser ces questions, c’est que je n’ai pas la prétention d’en avoir les réponses mais qu’elles semblent tout de mêmes fondamentales.
PS: Ce n’est pas le sens que j’entendais au sujet des cultures alternatives, puisque de mon point de vue elles regroupent tout ce qui n’est pas lié directement ou indirectement au système industriel et par là même le libre n’en est qu’une des composante et certainement pas la plus importante.
Merci pour ce point de vue clair qui me permet de montrer mon désaccord. Je rebondis rapidement (trop certainement) sur le côté commercial, toujours, puisque je pense partager avec toi la partie éthique.
Personnellement, je souhaiterai rejoindre une société de gestion collective parce que :
– Je n’ai pas envie de m’occuper de récolter les droits et je n’en ai pas le temps (mauvaise raison assumée, aller voir *),
– Individuellement, je n’ai pas le poids nécessaire. cela ne veut pas dire que je sois irresponsable (par exemple, le fait que j’ai retiré ma musique de Jamendo), d’où l’idée du syndicat SOLO qui m’a plu. Comment garantir une équité dans les sommes perçues si les tarifs sont négociés au cas par cas ? C’est impossible. « pourquoi Christophe E vaudrait moins que Jean-Jacques G ? » (prendre le ton de notre président en lisant l’interrogation précédente). Je ne dis pas que la répartition est équitable aujourd’hui, mais qu’une gestion individuelle va pousser à l’individualisme et déboucher sur quelque chose d’encore plus inégal (voir la disparition d’artistes vivant de leur musique, ce qui est presque déjà le cas).
Je suis aussi, afin d’éviter le dernier point, pour encourager fortement les auteurs / compositeurs à placer l’ensemble (oui, tout) de leur répertoire sous clause NC, et éviter les dérives d’utilisation commerciales de licences type LAL sans rémunération aucune des ayants droits (ce qui est tout benef’ pour des utilisateurs peu scrupuleux de musique et sans aucun respects des auteurs).
Voilà pourquoi je ne comprends pas les licences libres type LAL, ou celles sans clause NC : elles portent aujourd’hui préjudice au très grand nombre d’auteur / compositeur qui essayent de survivre de leur musique notamment avec la SACEM (je ne traite pas des 10 premiers revenus, dans ce genre d’article on fait toujours état des poids lourds, ce qui est très très très réducteur) mais aussi avec d’autres moyens de rémunération (concerts, … ). Je pense aussi que ceux qui utilisent les licence libre sans clause non commerciale ne comprennent pas vraiment la portée réelle de leur geste politique (à nouveau (*) même si ses titres sont sous licences libre avec clause NC).
Il faudrait aussi se pencher sur qu’est ce qu’une diffusion commerciale, et à mon avis, comme la lettre que j’avais envoyé a la Sacem et transmise a Rico, arrêter d’opposer utilisation public/privé comme le fait la sacem, mais commerciale/non commerciale.
PS. : un peu de modestie, les cultures alternatives ne sont pas toutes obligatoirement du côté des licences libres.
(*) Concernant l’interview de Mickaël Mottet, je l’avais lu il y a quelques temps, et je trouve son point de vue assez irresponsable.
belle tribune!
beaucoup de points intéressant soulevés qui ouvrent forcement à débat.
cela a aussi le mérite de replacer « la musique » , l’ acte de création ( choisissez le terme qui vous va) au centre des débats, y compris économique.
il est important de replacer le sens « juridique » des licences, un outil et pas forcement une finalité.
je ne peux aussi que saluer l’ ouverture vers ce que l’ on nomme rapidement les « indé », qui sont nombreux, ni à la sacem, ni intéressé par les notions de « musique libre » et autres licences qui pourtant ont la même démarche. RSR , avec l’ organisation de son festoche ( 4 eme édition , cela commence à faire, même si parfois on nous oublie 😉 ) a œuvré dans ce sens, et avec grand plaisir, avec par exemple le groupe ethnopaire… et on va continuer.
Manque peut être un débat sur « la convergence des initiatives », la cohérence des actions….
un plaisir de te lire christophe !
christophe E pawa !!!
(bon c’est con j’ai pas le temps de réagir)
hep probleme de mise en page sur le début du texte me semble-t-il ! Gris au début et noir après, confusion.