Vous trouverez ci-dessous l’annonce de publication des nouvelles versions 3.0 sur la liste cc-fr par Mélanie Dulong de Rosnay, qui signalait également quelques jours plus tard un article de Terry Hancock dans freesoftwaremagazine sur les usages et statistiques d’emploi des CC dans le monde. On notera juste la croissance exponentielle du nombre d’oeuvres et documents publiés sous CC, ainsi que la part stable, voire tendant à augmenter, des CC « copyleft » : 29% de l’ensemble des CC.
CC 3.0 donc. Après une longue phase de discussion avec les utilisateurs et les affiliés, la 3ème version des Creative Commons a été publiée.Voici une synthèse des principaux changements :- une version générique réellement non adaptée à un droit national (« unported »), mais rédigée en référence au droit international et distincte de la version US,
– attribution de la paternité selon les indications de l’auteur ou de l’offrant sans impliquer qu’il soutient ou valide le travail de l’acceptant (« no endorsement »),
– harmonisation du droit moral et des relations avec la gestion collective,
– introduction d’une clause de compatibilité entre la BY-SA et d’autres licences libres comme la LAL (dont une nouvelle version va être publiée également ces jours-ci) et la GFDL, après négociation et reconnaissance réciproque de l’équivalence dans un document extérieur :
résumé (en) – explication plus longue (en) – résumé (fr)
La transposition au droit français donnera lieu à une discussion sur la liste cc-fr et le wiki et cherchera à améliorer la lisibilité du texte en français, en plus des modifications requises par la nouvelle version.
Ce travail sera engagé courant 2007, après la remise du rapport de la Commission MADoo (sur la Mise A Disposition ouverte des oeuvres) du CSPLA, en vue d’intégrer d’éventuelles propositions.
Certains textes et éléments de l’interface de sélection creativecommons.org/license/ sont également légèrement clarifiés, ainsi les icônes sont disponibles en plusieurs formats dont l’un indique directement les options (BY, NC, ND, SA)