Je reprends ici mon post (http://sam-lesite.fr/blog/27/), sur une triste affaire qui est arrivée à l’association Les Grandes Roues et moi-même.
Je me souviens avoir expliqué, dans le court texte introduisant mon album l’engrenage , mon incompréhension la plus totale face au monde moderne et son confort social. Nous (l’association Les Grandes Roues et moi) en avons fait les frais dernièrement.
Lundi 3 Novembre 2008, l’association reçoit un courrier avec avis de réception de Mise en demeure pour contrefaçon de marque de la part de Xxx. Ce dernier nous y apprend qu’il a déposé le 9 Octobre 2008 la marque Sam pour une exploitation internationale auprès de l’INPI pour des usages de diffusion de sa musique (spectacle vivant, cd, web …). Il nous y demande de retirer sous 15 jours toute référence à sa marque Sam . On croit rêver.
Xxx aurait pu nous contacter par téléphone avant de nous envoyer ce recommandé. En effet, sur le site web de notre association (http://lesgrandesroues.free.fr/ ), sous l’adresse qu’il a recopiée sur son petit colis, est toujours indiqué le numéro de téléphone de la présidente. Mais, aussi courageux qu’un vaillant chevalier du monde moderne, il ne l’a pas fait.
Nous avons donc répondu à Xxx, par l’intermédiaire d’un avocat, en lui demandant de retirer son dépôt de marque. Tout simplement parce que sam est aussi le diminutif de Samuel , mon prénom de naissance, que je fais de la musique depuis très longtemps, bien avant son dépôt de marque, que celle-ci est diffusée publiquement (festivals, radio hertziennes, web http://www.sam-lesite.fr, reportages télé …), … (nous n’avons pas ajouté que mon professeur de piano m’appelait déjà sam lorsque j’avais 5 ans, en 1983).
Sans cette lettre recommandée, comportant des menaces de procédure avec avocats, si nous avions été contacté de manière normale et courtoise, nous aurions pu organiser un concert commun, faire jouer Sam et sam , et une collaboration artistique aurait pu naître de cette rencontre.
En quoi être un Sam et un sam dans le milieu de la chanson peut déranger l’un ou l’autre, précisément lorsque nous n’avons pas la même vision des rapports humains et que nous ne partageons pas les mêmes valeurs ?
Demandez la réponse auprès de certaines structures d’aide à la professionnalisation d’artistes : celles qui ne répondent jamais, qui occupent leurs poulains en manque de développement à remplir des formulaires, et sur lesquels elles espèrent trouver un retour sur investissement : une visibilité accrue pour elles-mêmes et toucher les fonds publics qui vont avec.
Sinon, sam , moi, reste flatté que Xxx (alias Sam ), dans le système de valeur qui est le sien (et qu’il nous a démontré par son envoi recommandé), considère sam comme un ennemi gênant pour sa carrière. Nous espérons que la carrière (commerciale) de Xxx ne sera pas entachée par une trop large diffusion de ce communiqué. Nous lui conseillons par ailleurs de changer de pseudo et de déposer à tout hasard ‘Jules’, qui n’est pour l’instant qu’une marque de vêtements, qui pourrait le sponsoriser.
Je reste dans l’incompréhension la plus totale face à cette démarche : pourquoi avoir entamé directement une procédure, pourquoi nous avoir menacé directement de remettre l’histoire entre les mains de la justice ?
Je n’ai aucunement l’intention de nuire à la carrière d’un autre ou de marcher sur ses plates bandes, qu’il soit plus connu ou moins connu que moi. Je ne veux pas attiser le feu, faire preuve d’animosité ou d’esprit de vengeance, ce pourquoi j’ai remplacé son nom par Xxx. Je ne suis en compétition avec personne, je n’ai aucune envie de défendre une marque (mais une démarche artistique et esthétique).
Je ne suis pas en guerre, et dans notre monde libre, je ne me protège que du vrai danger. Xxx s’est trompé de cible et s’est trompé tout court. Je sais que le monde de la musique n’est pas plus beau que le reste du monde, mais je crois encore en la vraie beauté d’un geste artistique qui tout seul et sans artefact peut nous élever.
Cela dit, je ne suis ni un perdant, ni résigné (bien au contraire aujourd’hui), et je dois pouvoir continuer à exister artistiquement et défendre mes intérêts professionnels musicaux.
sam
PS : si commentaires il y a sur ce billet, merci de ne pas mettre de lien vers la personne en question.
bien triste histoire, je me permets de prendre votre témoignage comme exemple d’attitude malsaine contre laquelle un dépôt de marque à l’INPI prends tout son sens; voir comment choisir et protéger une marque
Monsieur,
Est ce que vous avez essayé de vous defendre en déposant une marque communautaire du genre » S.A.M. by Les Grandes Roues ». vous pouvez le déposer dans des langues différentes du français genre (espagnol et italien). Vous auriez une marque à laquelle serait plus difficile de s’y opposer et pour laquelle en cas de litige la solution serait plus rapide et moin chère.
Bien Cordialement
Même s’il semble bête deux noms identiques ne peuvent pas être utilisés dans le même secteur d’activité. Si vous avez reçu l’acte de mise en demeure avant l’enregistrement j’imagine que vous avez introduit une opposition devant l’INPI.
Bonne chance
Comme avec la chanteuse belge Mika et le mec a la mode Mika… poourtant elle chantait alors qu’il était même pas né…
Pas sur que tu l’emporte, je me réfère a l’histoire ayant opposée
Mme Milka la couturière et Milka les chocolats
Et qu’en est-il du fabricant d’outils international SAM?
Plus sérieusement, a la fin de ma lecture de cet article et des commentaire j’ai une question : est-ce l’artiste (Sam) qui a entamé cette démarche ou bien son manager? Peut être Sam lui-même n’est pas vraiment au courant du-dit recommandé.
A l’appui de ta démonstration, il y a le cas « bonobo ». Tu trouveras des dizaines de groupes, rien qu’en France, qui utilisent ce nom, avec des variantes, et dans le monde, je te dis pas. Il y en a même plusieurs de signés. Personne n’a jamais songé à en faire polémique, au contraire il a même été question d’un festival ensemble…çà ne s’est jamais fait bien sûr.
Des Sam – Sam’Gratt’, Sam’Suffit, etc…- doit y en avoir pas mal aussi…Il est pas sorti de l’auberge, le gars, surtout à l’international !
Pour faire genre t’es désolé pour lui, tu peux répondre au monsieur :
OOOh ben ça alors t’as déposé une marque « sam » et on t’a même pas prévenu que, conformément au code de la propriété, pour que ton dépôt soit légal, il te fallait au préalable vérifier l’existence éventuelle d’autres droits antérieurs qui pourraient gêner l’exploitation de ta future marque, et qu’il existait même différents organismes habilités à t’aider dans tes recherches ?
Je suis désolé de t’apprendre que je suis détenteur de « droits antérieurs » pour la « marque » sam, et ce à deux titres :
1° au premier titre, par ce que le code de la propriété intellectuelle définit comme « le droit à la personnalité des tiers » qui rend inaliénable mon droit d’utiliser mon propre prénom ou son diminutif courant.
2° au second titre, par ce que le code de la propriété intellectuelle définit comme « l’utilisation antérieure d’une marque connue mais non déposée (“marque notoire”) « .
J’utilise mon propre prénom -sam- pour signer mes albums, distribués sur le territoire national depuis 1995, et depuis plus longtemps encore je joue de la musique sous ce nom.
Je suis vraiment désolé que tu aies claqué tout ce fric du dépôt pour rien, en plus, t’as vraiment l’air de penser qu’il y a pas de place pour deux, et comme moi je compte pas changer de nom, tu vas devoir t’y coller…
Sinon, si ça tombe y’a des gens qui vont confondre et se retrouver avec de la musique alors qu’ils croyaient acheter le tube de l’été… l’angoisse !
sincèrement désolé
Putain!!!!!
J’espere que Zarathoustra ne va pas se réveiller de Babylone pour me faire un procès!!!!
« sam-m’a tué »…
je ne sais pas quels saints l’a piqué…
Franchement ce triste sir se la pète…
car enfin nous sommes tous le samuel de quelques uns, non ?
au niveau du crédit artistique c’est double 00…
No more comments ;-))
Heu… Nelly Olson, que je connais un peu ^^ ce n’est pas d’abord le nom de la méchante dans la petite maison dans la prairie ?
Si je crois, hein… ^^
A l’INPI on dépose vraiment n’importe quoi au nom du slogan : « c’est le premier qui le dit qui est ! »
Mouarf !
Tiens, juste pour rajouter un truc
le Samféchier, là, va falloir qu’il se frotte à lui aussi:
http://www.bide-et-musique.com/artist/1292.html
Et dommage pour Samféchier, car personne peut test la moustache de Samoustache.
Ba bon courage sam (et pas Sam, mouaha. Enfin hum)
Incompréhension c’est le mot, surtout que bon, contrefaçon de marque… c’est comme si t’étais un objet. T’es quand même pas une fausse basket Nike ! (à moins que tu nous aies menti… han !)
Quand on tape « sam artiste » ouais voilà, mais même, quand on tape « sam musique », là on tombe sur toi direct, et en plein d’exemplaires.
Et puis merde c’est ton prénom quoi, manquerait plus que ça que tu puisses pas le porter.
Je vois mal comment tu pourrais ne pas avoir gain de cause.
Y a d’la rumba dans l’air, pépère.
(Pardonne moi Alain Souchon, PITIÉ PAS DE MISE EN DEMEURE)
Pfff c’est lamentable, et ça me remémore une histoire récente : ma soeur joue depuis pas mal d’années déjà dans un groupe de garage rock lillois qui s’appelait « Nelly Olson ». Or il y un autre « Nelly Olson » à Bordeaux, un groupe de p’tits jeunes qui n’en veulent, parrainés par des structures institutionelles, et dont la manageuse s’est mise à menacer les Nelly Olson lillois, parce que les bordelais ont déposé la marque « Nelly Olson » à l’INPI!!! (véridique !)
Du coup, les lillois décident de se rebaptiser « The Real Nelly Olson », ce qui est à la fois un pied de nez et une manière de lever la confusion.
Dans un premier temps les menaces n’ont pas cessé, lettre recommendée gnagnagna. Il devait même y avoir un procès, mais ma soeur a pondu une lettre pour causer de l’affaire, et celle-ci a beaucoup tourné dans le Nord, sur myspace et chez les organisateurs de concert. Je crois qu’aujourd’hui le groupe de Bordeaux a calmé sa manageuse, peut-être parce qu’ils ont pensé que tout cela allait finir par leur nuire ? (je crois qu’ils aiment donner d’eux une image généreuse, et font notamment dans les concerts humanitaires …).
Mais je crois qu’un des musiciens du groupe de Bordeaux a dit à ma soeur qu’il était surtout plus intéressé par la zik que par des embrouilles juridiques.
Voilou, juste une autre histoire qui ressemble à la tienne, sam. Moi aussi j’ai du mal à comprendre ce monde marchand qui m’apparait complètement absurde. Faut croire que certains s’y sentent comme des poissons dans l’eau …
J’aimerai bien savoir s’il a osé attaquer l’autre sam, tu sais, le capitaine de soirée, celui de la prévention routière …
C’est pitoyable. D’autant que si on tape « sam artiste » sur google, on en trouve des dizaines …
Sais-tu si d’autres « sam » sont concernés par le recommandé ?