Archives par mot-clé : Domaine Public

Creative Commons : une nouvelle licence traduite en français, la CC0 !

La licence CC0 vient d’être officiellement traduite en français et dans tous les pays francophones.

Adopter cette licence, c’est ne pas attendre 70 ans après sa mort pour voir ses œuvres entrer dans le domaine public. C’est avoir la possibilité de les verser tout de suite dans le « domaine public volontaire ».

Attention cependant, juridiquement parlant, la licence CC0 n’est pas si différente qu’une licence CC-By. Pourquoi ? Parce qu’on ne peut céder son droit moral en France. (« inaliénable, incessible et perpétuel », pour reprendre la formule du Code de la Propriété Intellectuelle).

Cela n’empêche pas certains de publier directement sous cette licence, Pouhiou (qui a lancé un modèle économique teinté de crowdfunding pour ses livres), Calimaq (connu pour son blog S.I.Lex), Romaine Lubrique pour le texte, le projet Open Goldberg Variations pour la musique et Nina Paley pour le cinéma.

Voir à ce sujet le dialogue entre Pouhiou et Calimaq.

Je vous enjoins à lire la traduction de la licence à cette adresse, afin de mieux vous rendre compte de la portée de cette licence.

Je vous recommanderai aussi de lire le Manifeste pour le Domaine Public.

Source : http://romainelubrique.org/licence-cc0-traduction-francais

Des soucis de samples ?

Si comme moi, quand vous recherchez des samples ou échantillons sonores, vous voulez respecter le droit et ainsi ne pas être potentiellement poursuivi par des ayant-droits peu scrupuleux, vous vous arrachez parfois les cheveux. Alors vous ne galèrerez plus, ou en tout cas moins maintenant.

Dans le cadre d’une « expérimentation réalisée dans le cadre d’un partenariat de recherche et développement entre l’Open Knowledge Foundation France et le ministère de la Culture et de la Communication. », est né le Le Démonstrateur du Calculateur du domaine public français.

Mais qu’est-ce que c’est ?

Il vous permet de savoir si telle ou telle œuvre est dans le domaine public ou si elle fait encore l’objet de propriété intellectuelle par l’auteur ou ses héritiers.

Un très bon outil pour vous permettre, comme Gainsbourg, de reprendre du Beaudelaire et du Chopin sans être inquiété et même en étant considéré après votre illustre carrière comme un grand artiste de son temps !

Capture du site