Archives par mot-clé : creative commons

Menaces sur la culture libre en Europe

Voici un article en CC BY tiré du blog de Christophe Masutti.

Le 15 mai 2017, l’Electronic Frontier Foundation, célèbre ONG œuvrant pour la libertés des droits sur Internet, a publié une tribune inquiétante sur les menaces que font peser sur la culture libre (les licences libres) certains amendements au projet de Directive Européenne sur le Marché Unique Numérique.

La proposition de directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique fait l’objet de nombreuses critiques et certaines sont indiscutables comme celle de Ronan Hardouin qui met en lumière les menaces réelles sur la liberté d’expression.

Les amendements en question dans le texte de l’EFF, et qui nétaient alors pas encore rendus publics, sont portés par la CULT, la Commission de la culture et de l’éducation du Parlement Européen. Ils ont ont été revus en septembre 2017, à l’occasion de la publication officielle de l’avis, sans pour autant désamorcer leurs caractères dangereux, et j’ajoute, sous l’article de l’EFF dont je propose la traduction, un focus sur l’amendement à l’article 14.

Voici le texte de l’EFF, publié le 15 mai 2017 sous le titre « Secret New European Copyright Proposal Spells Disaster for Free Culture », par Jeremy Malcolm, (sous licence CC-By).

Une nouvelle proposition secrète sur le droit d’auteur en Europe : un désastre pour la culture libre

L’EFF a pris connaissance d’une nouvelle proposition de loi européenne qui vise les services de streaming en ligne, mais qui portera un coup sérieux aux créateurs et à leurs fans. La proposition, qui interdirait pour de bon aux services de streaming d’héberger des œuvres sous licence libre, pourrait mettre fin à des services comme Dogmazic, qui offre l’accès à de la musique gratuite en ligne, et dresser de nouveaux obstacles à l’offre d’œuvres sous licence libre sur d’autres plateformes.

Tout cela fait partie de la nouvelle directive européenne sur le Marché Unique Numérique(EU), qui fait actuellement l’objet d’un accord entre les trois institutions européennes (la Commission européenne, le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne) qui devront se mettre d’accord sur son texte final. Dans ce processus, des propositions d’amendement au projet initial de la Commission sont présentées par plusieurs commissions du Parlement européen. Nous avons déjà sonné l’alarme à propos d’autres aspects de cette directive, y compris la taxe abusive sur les liens et les projets de filtrage des téléversements, qui font l’objet de négociations en cours.

Mais cette dernière proposition d’amendement, qui provient de la gauche, serait ajoutée à une autre section de la Directive, qui propose de garantir aux auteurs une rémunération équitable pour l’utilisation de leurs œuvres, un objectif que l’EFF soutient par ailleurs. La commission parlementaire qui dirige les négociations est la commission des affaires juridiques (JURI), mais d’autres commissions préparent des avis sur le projet et peuvent également proposer leurs propres amendements. Cette proposition est émise par la Commission de la Culture et de l’Éducation (CULT). Bien que le texte de la proposition ne soit pas disponible en ligne, étant donné qu’il est en cours d’examen par le rapporteur et les rapporteurs fantômes du CULT à huis clos, l’EFF en a obtenu un exemplaire, où l’on trouve :

Les États membres veillent à ce que, lorsque les auteurs et les artistes interprètes ou exécutants transfèrent ou cèdent le droit de mettre à la disposition du public leurs œuvres ou d’autres objets pour des services en ligne à la demande, ils conservent le droit d’obtenir une rémunération équitable découlant de l’exploitation directe de leurs œuvres présentes dans le catalogue de ces services.

Le droit d’un auteur ou d’un interprète d’obtenir une rémunération équitable pour la mise à disposition de son œuvre telle que décrit au paragraphe 1 ne peut être renoncé.

En bref, à l’endroit des œuvres protégées par le droit d’auteur mises à disposition sur les services de diffusion en continu en ligne, cela revient à créer une taxe payable aux sociétés de gestion collective qui gèrent les droits au nom des auteurs et des artistes interprètes ou exécutants (bien que la taxe elle-même soit distincte des droits patrimoniaux du titulaire du droit d’auteur). La taxe ne peut pas être exonérée par les auteurs ou les interprètes eux-mêmes, ce qui signifie que même s’ils veulent rendre leurs œuvres disponibles en ligne gratuitement, la loi leur lierait les mains et l’interdirait. Le site de diffusion serait toujours tenu de mettre de l’argent de côté pour « une juste rémunération » des auteurs et des interprètes, qu’ils le veuillent ou non.

La proposition semble s’inspirer d’un amendement similaire qui a été présenté au Chili l’année dernière et qui a malheureusement été adopté peu après que nous en ayons parlé, sans débat de fond. Il n’est pas rare que des mesures comme celle-là apparaissent en Europe ou en Amérique après qu’un petit pays les ait adoptées. L’agenda de l’industrie du disque en matière de propriété intellectuelle est un agenda mondial, et il est souvent opportun qu’elle établisse un précédent ailleurs dans le monde, là où la résistance à ses propositions pourrait être plus faible, avant de le faire passer dans des économies plus vastes.

Cet amendement éliminerait l’un des rares avantages dont jouissent les petits artistes indépendants pour promouvoir leur travail en ligne : la possibilité de le rendre disponible gratuitement. Pour certains de ces artistes, la mise à disposition gratuite en ligne de leurs œuvres constitue une base de fans pour soutenir les futurs contrats de licence, les tournées de concerts et les ventes de marchandises. D’autres peuvent publier une partie ou la totalité de leur travail gratuitement pour des raisons non économiques, par exemple pour communiquer un message, ou simplement pour l’amour de leur art. Certes, tous les artistes ne le font pas. Mais la loi telle qu’elle existe actuellement leur offre au moins un choix. Soit ils peuvent concéder des licences pour diffuser leurs travaux sur des plateformes de streaming pour de l’argent, soit ils peuvent les mettre gratuitement à la disposition de ces plateformes. Mais si cet amendement est adopté, ce choix leur sera retiré.

Les perdants de cette proposition sont au nombre de quatre. Les plus grands perdants sont peut-être les créateurs eux-mêmes, qui devront affronter de nouveaux obstacles entre leur art et leurs fans et collaborateurs. Les services de streaming seront également perdants, car ils devront faire face à des dépenses plus élevées et ne pourront plus fonctionner de manière non commerciale, même s’ils ne diffusent que du contenu sous licence libre. Les fans, bien sûr, en pâtiront en raison de la réduction de la disponibilité légale de musique et de vidéo gratuites en ligne. Et même l’industrie du droit d’auteur en sera affectée, car l’augmentation des coûts des services légaux de streaming peut inciter les créateurs et les fans à revenir au partage de fichiers en peer to peer, où les œuvres portant atteinte au droit d’auteur sont également échangées.

Dans la mesure où cette proposition bénéficie du soutien d’une majorité des groupes politiques européens au sein du CULT, si rien ne change, il est fort probable qu’elle soit adoptée au moins par cette commission. La prochaine réunion des rapporteurs aura lieu le mardi 16 mai, nous n’avons pas de temps à perdre pour tirer la sonnette d’alarme quant au caractère déplorable et destructeur de cet amendement. Une liste des membres du CULT qui étudient la proposition peut être trouvée ici, avec les coordonnées des contacts par courriel et médias sociaux.

Les partisans européens de l’EFF sont instamment invités à transmettre à leurs représentants un message simple: s’opposer à toute modification de la directive sur le marché unique numérique qui créerait un nouveau droit inaliénable à une rémunération équitable sur les plates-formes de diffusion en ligne. L’avenir de la culture libre en Europe en dépend.


Notes

Attention : l’avis en question a été proposé le 4 septembre 2017 (PE 595.591v03-00), incluant de substantives modifications.

On trouve désormais dans cet avis un amendement à l’article 14bis :

Droit à une juste rémunération pour les auteurs, interprètes et exécutants auquel il ne peut être renoncé

  1. Les États membres veillent à ce que lorsque les auteurs, interprètes et exécutants transfèrent ou cèdent le droit de mettre à la disposition du public leurs œuvres ou autres objets pour leur utilisation par des services de la société de l’information mettant à disposition des œuvres ou autres objets par le biais d’un catalogue sous licence, ces auteurs, interprètes et exécutants conservent le droit d’obtenir une rémunération équitable pour cette utilisation.
  2. Les États membres interdisent la renonciation au droit des auteurs, interprètes et exécutants à une rémunération équitable pour la mise à disposition de leurs œuvres comme décrit au paragraphe1. Le paragraphe 1 ne s’applique pas lorsqu’un auteur, interprète ou exécutant autorise le libre exercice d’un droit non exclusif, à tout utilisateur, pour l’utilisation de son œuvre.
  3. La gestion du droit à une juste rémunération pour la mise à disposition des œuvres d’un auteur, interprète ou exécutant est confiée à la société de gestion collective compétente. […]

Au paragraphe 2 on peut se demander ce que signifie, pour un auteur, que d’accorder l’autorisation du « libre exercice d’un droit non exclusif » pour l’utilisation de son œuvre. En effet l’expression « licence libre » n’apparaît aucunement et ce n’est pas parce que le mot « libre » est mentionné qu’il s’agit pour autant d’une référence à la culture libre.

Rappelons qu’une licence peut être exclusive (le titulaire accorde un droit à une seule personne) ou non exclusive (le titulaire accorde un droit à plusieurs personnes). Mais renoncer à l’exclusivité des droits ne signifie pas pour autant qu’on puisse placer une œuvre sous une licence libre qui, par exemple, suppose que l’œuvre puisse être reproduite, modifiée et diffusée tout en respectant la paternité de l’œuvre mais sans obligation de contrepartie financière, même si une utilisation commerciale d’une œuvre libre est tout à fait fondée. En d’autres termes, le choix d’une diffusion commerciale ou non est de ce fait absolument refusé par cet amendement, comme s’il n’y avait pas d’autre alternative que celle qui consiste à non seulement diffuser de manière commerciale mais aussi, en plus, de devoir conférer à une société de gestion collective la gestion des droits « commerciaux » de l’œuvre. Clairement cet amendement est une manière, pour les sociétés de gestion collective, de « récupérer » le marché de la culture libre qui a l’outrecuidance (malheureux !) de produire des œuvres et les diffuser sans que ces sociétés puissent se faire du blé sur leur dos (déjà en 2010…).

Ainsi, malgré sa révision, l’amendement tue dans l’œuf toute tentative de diffusion d’œuvre sous licence libre :

  • si la diffusion sous licence libre est commerciale, elle doit s’acquitter d’une taxe à la société de gestion collective (mais alors que faire des œuvres dérivée, modifiées, comme le permettent les licences libres, et qui provoquent de ce fait un problème d’identification de l’œuvre et aussi de l’auteur : qui est réputé auteur ? l’auteur originel ? les groupe d’auteurs incluant l’auteur originel et les modificateurs ? etc.),
  • si la diffusion sous licence libre est non-commerciale… elle ne peut plus l’être, vu qu’il faut bien trouver de l’argent pour payer la société de gestion collective,
  • il faut inventer des solutions pour maîtriser la circulation des œuvres de l’esprit de manière à ce qu’elles entrent dans modèle économique imposé, ce qui revient donc, par effet de bord assez immédiat, à aliéner la liberté d’expression.

Chronique – Hate beast music party de 1Up Collectif

Hate beast music party

CC-BY-2.0

Pour cette seconde chronique nous changeons de style avec la galette nommée Hate Beast Music Party du 1Up Collectif. C’est pas du récent, non, la publication remonte en effet à 2011, et c’est un album de chiptune (musique 8bits).

Nous avons ainsi deux morceaux titrés simplement « Face A » et « Face B », semblant induire qu’une sortie cassette a vu le jour (sans doute relativement dur à trouver actuellement). Ce qu’on peut retenir c’est que musicalement nous avons là de la techno 8bits relativement sobre, c’est-à-dire qu’on est assez loin des mélodies chargées d’une Chipzel ou de la surenchère de synthé propre à toute la vague actuelle de rétro wave. Peu d’effets flachy, à peine un peu de reverb par moment et les morceaux qui semblent littéralement tricotés au fur et à mesure.

Quelques passages plus planants viennent agrémenter le voyage, fleurant momentanément avec de l’électro plus organique. Permettant au dancefloor de s’enflammer un peu plus. Car c’est un album taillé pour la scène ! Peut-être d’ailleurs issu d’un enregistrement live comme pourrait le suggérer le bonus track.

En tout cas, le tempo est entraînant, mais pas épileptique, les notes défilent, mais pas de manière à nous perdre non plus, les transitions sont diablement efficaces. Il y a juste ce qu’il faut de répétitivité pour que la sauce prenne et qu’on en redemande.

Et finalement c’est là qu’est le drame, car le duo toulousain ne donne plus aujourd’hui signe de vie (en tout cas que j’ai pu trouver), laissant à penser que le 1Up Collectif n’existe plus.

Hate Beast Music Party est un excellent album, jetez-y une oreille (même si ça n’est pas votre style de prédilection). C’est bien fait, c’est concis, à peu moins de 40 min, c’est en CC-By, et en prime ça vous donnera la patate pour les heures à venir !

 

Vous pouvez écouter Hate Beast Music Party sur Dogmazic

Le Bandcamp du 1Up Collectif

Chronique – 16/9 de Circus Marcus

16/9

CC-By-Nc 4.0

16/9 n’est autre que la huitième publication de Circus Marcus sur Dogmazic !

On retrouve dans ce nouvel album les belles mélodies empruntes à la fois de simplicité et d’émotions mêlées. Un jeu au piano moderne, certains autour de moi ont pu parler de Vangelis en comparaison, peut-être d’ailleurs plus encore que sur les albums précédents, plus direct aussi (plus cinématographique ?)… Gardant intact le flot caractéristique des notes de piano ou de kalimba, mais y ajoutant aussi des orchestrations par petites touches.

Coté morceaux : une nouvelle version de Petrified est là, tirant presque vers l’industriel ce qui n’est pas pour me déplaire (v1, v2). Un réenregistrement de Phoenix (v1, v2), de La Brise(v1, v2) et de Frères Humains(v1, v2). Enfin j’ai personnellement retenu Levantaran el vuelo et 16/9 comme particulièrement réussis, alliant très bien le style originel de Circus Marcus avec de nouveaux sons plus baroques.

L’album se termine sur El rapto, une pièce fleurant bon la musique concrète, une nouvelle piste à explorer ?

Au final c’est un album qui me semble charnière, il montre une envie d’évolution autant qu’une volonté de clôturer certains chapitres. Voilà de quoi aiguiser notre curiosité pour la suite.

En attendant ce 16/9 me paraît être une excellente porte d’entrée dans l’univers de Circus Marcus pour ceux qui n’ont jamais écouté sa musique.

 

Vous pouvez écouter 16/9 sur Dogmazic.

Site Officiel de Circus Marcus.

Éditorial d’octobre 2017 de linuxmao.org

Éditos
Que dire d’octobre ?
Pour les uns ce mois annonce déjà les rigueurs de l’hiver et pour les autres, il clôt l’été en douceur.
Que dire d’un verre à moitié vide ?
Pour les uns, c’est l’angoisse de la soif qui se profile et pour d’autres, c’est la promesse d’un bon demi-verre de plaisir supplémentaire.
Que dire de la MAO sous linux ?
Pour les uns ce sont d’effrayantes rumeurs qui dissuadent ne serait-ce qu’une tentative et pour les autres, pour nous autres ici, c’est la liberté de choisir nos outils et nos méthodes en toute indépendance.
Durant ce mois écoulé, une refonte du portail des logiciels a été menée par l’équipe. Ceux qui y ont participé sont restés étonnés de la somme des richesses répertoriées à cette occasion.
Il suffit également de faire un saut au chapitre des nouveautés pour constater que, de mises à jour en nouvelles versions de logiciels, notre microcosme est bien vivant, plutôt alerte, même.

Quoi de neuf ?

Depuis la parution du dernier éditorial, nous ont rejoints : luxigo, jojomonk, Emmanuel Henrion, babose, Duanra, kham, Air Or, F0rth, Kokolive, raspbeguy, jz, MdMax, Ubuntu_Studio_User, Mary Haugen, djiel, Louis Cossement, labatrijador, neebex2, yann4linux, T43, AmauryLeBarde et nicko510.

Bienvenue à vous toutes et tous !

Musique sur linuxmao

Pour consulter la musique proposée par les membres de linuxmao, rendez-vous dans la section de forum : 2 – Vos créations.

Musique libre en dehors de linuxmao

Liste de lecture des nouveautés pour le mois de septembre 2017 chez les copains de Dogmazic Image .

Nouvelles du monde

Les brevets principaux concernant l’utilisation de la norme MP3 sont tombés dans le domaine public il y a quelques temps. Un travail est actuellement en cours pour incorporer le support de la lecture du MP3 dans la bibliothèque libsndfile. Cette bibliothèque est utilisée par un grand nombre d’applications et leur permet de supporter l’import et/ou l’export de plusieurs types de formats de fichier audio. Ceci signifie que lorsque ce boulot aura été fait, nous aurons un accès facilité pour l’import et/ou export des MP3 dans les logiciels audio qui utilisent déjà la bibliothèque libsndfile. Pour davantage d’information, voir https://github.com/erikd/libsndfile/issues/258 Image et https://github.com/erikd/libsndfile/pull/322 Image .

La mini-conférence annuelle d’ALSA aura lieu cette année dans les locaux de Suse à Prague le 27 octobre.

Petit rappel concernant 2 événements déjà annoncés dans l’éditorial du mois d’Août 2017, la « GStreamer Conference 2017 »Image les 21 et 22 octobre 2017 à Prague (République Tchèque), ainsi que la « Sonoj Convention »Image les 4 et 5 novembre 2017 à Cologne (Allemagne).

Nouveautés sur LinuxMao

Des chiffres :

Le nombre de visiteurs uniques du mois de Septembre 2017 est de 31550. linuxmao.org, c’est à ce jour, 6168 utilisateurs inscrits, 2254 « pages de documentation », les > 81500 messages dans les « forums », et d’autres fioritures.

D’autre part, nous avons eu 22 nouvelles inscriptions depuis la rédaction du dernier éditorial du site c’est à dire en 31 jours.

Nouvelles pages :

Si vous voulez participer au site et tester des logiciels ne figurant pas encore dans les colonnes de linuxmao.org, vous pouvez allez choisir un logiciel à tester dans la page Applications à tester et venir nous en parler dans les forums.

Coté administration :

  • Simplification du menu de gauche, voir le fil de discussion : Amélioration de la vitesse du site / les menus.
  • Amélioration du manuel du site :
  • Gros boulot d’intégration des pages logiciels dans les structures du portail logiciel.
  • Gros boulot d’amélioration du portail logiciel, notamment avec des boîtes grises de navigation (voir par exemple Qtractor) devant permettre une navigation facilitée
  • nettoyage de plusieurs variables dans la BDD

Coté logiciel sur LinuxMAO

Pour voir ce qui se passe du côté du développement de ce qui touche à l’audio sous linux, rendez-vous dans la section de forum :  »7 – Développer/Traduire/Documenter/Annoncer une application‘.

Côté logiciel en dehors de LinuxMao

Depuis la publication du dernier éditorial, r1, jean-emmanuel, sub26nico, olinuxx, balthazar et Antony87 ont relevé les mises-à-jour suivantes :

  • pour ce mois-ci :
    • Songwrite passe en version 3 01. Après quelques années sans mise à jour, une discussion avec le développeur nous permet d’obtenir une nouvelle version de ce logiciel ! Nous vous invitons donc à la tester, à lui faire des retours et à mettre à jour la documentation si besoin.
    • Shotcut passe en version 17.09.
    • Wine passe en version 2.16.
    • Open Stage Control passe en version 0.20.2.
    • Mixbus et Mixbus 32C passe en version 4.2.
    • Ardour passe en version 5.12.
    • Qtractor passe en version 0.8.4.
    • Giada passe en version 0.14.3.
    • Nootka passe en version 1.4.4.
    • FluidSynth passe en version 1.1.7.
    • VCV Rack passe en version 0.3.2.
    • EasyConduite passe en version 1.2.1.
    • Wavosaur propose Rave Generator 2, un synthétiseur multiplateforme et gratuit.
  • pour les mois précédents (mais que nous n’avions pas vu jusque là) :
Tout utilisateur peut aider à la remontée des informations concernant les nouvelles versions en lisant le paragraphe Mettre à jour une version d’un logiciel. Allez, viens nous aider ici !

Post scriptum

Merci à olinuxx, sub26nico, allany et r1 pour l’écriture de cet édito, et on se retrouve le mois prochain pour une revue de l’actualité du mois écoulé !

Rappel : tout membre de linuxmao.org inscrit et connecté peut aider à la rédaction de l’éditorial mensuel. Lire à ce propos la page Les éditoriaux du manuel.

Musique Libre – Atelier sur le droit d’auteur au stage de musiques traditionnelles Mydriase

À l’occasion du 26ème stage de musique traditionnel organisé par l’association Mydriase, organisé du 13 au 19 août 2017 à Saint Ismier (Isère), je me suis incrusté le temps d’un atelier d’une heure sur le droit d’auteur qui a réuni une trentaine de participants.

Il s’agissait de la première fois qu’un tel sujet était abordé pendant cette semaine consacrée à l’apprentissage de la musique. J’ai donc pris le parti de revenir au fondamentaux en lisant et expliquant des extraits du code de la propriété intellectuelle.

Cela a conduit à des discussions très intéressantes, et nous a amené à parler du copyright ou de la Sacem, ainsi que bien entendu des licences libres.

Plusieurs questions auxquelles je n’avais pas de réponses se sont aussi posées :

  • Sur les usages du droit d’auteur ou du copyright dans les autres états européens.
  • Sur les moyens de vérifier qu’une œuvre soit dans le domaine public (pour les airs traditionnels).
  • Ou encore sur l’application du droit d’auteur en cas de double nationalité.

C’est tout un tas de points que j’améliorerai dans les ateliers futurs.

Un grand merci à Mydriase pour ce sympathique moment !