La musique libre en pratique, Licences

Peer Production Licence

Peer Production Licence

SOURCES
Cette version de la Licence Pair Production : un modèle pour le Copyfarleft a été copié du texte « The Telekommunist Manifesto ». 
La Licence Pair Production, un modèle de licence Copyfarleft a été créée par John Magyar, B.A., J.D. et Dmytri Kleiner. C’est une dérivation de la licence Creative Commons ‘Attribution-NonCommercial-PartageIdentique’ disponible par là : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/3.0/legalcode. 
Cette traduction est issue de la version de la licence disponible sur le site de la P2p Fondation : http://p2pfoundation.net/Peer_Production_License.
Cette traduction a été effectuer sur un framapad dédié.

Résumé de la Licence Pair Production

Ceci est un résumé (et non pas un substitut) de la licence.
Vous êtes autorisé à :
Partager – copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats.
Adapter – remixer, transformer et créer à partir du matériel.
Utilisation Commerciale – Vous êtes autorisé à faire un usage commercial de cette Œuvre, tout ou partie du matériel la composant sous condition que Vous soyez une entreprise coopérative ou une organisation à but non-lucratif.
L’Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.
Selon les conditions suivantes :
Attribution – Vous devez fournir les crédits appropriés du matériel  (Auteur original), vous devez fournir une copie de la licence et indiquer les changements effectués sur l’œuvre. Vous devez le faire sans donner l’impression que l’Offrant vous soutient vous ou votre usage du matériel. 
Pas d’Utilisation Commerciale – Vous n’êtes pas autoriser à faire un usage commercial de cette Œuvre, tout ou partie du matériel la composant si vous êtes une entreprise privé ou une organisation à but lucratif. 
Partage dans les Mêmes Conditions – Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’œuvre originale, vous devez diffuser l’œuvre modifiée dans les même conditions, c’est à dire avec la même licence avec laquelle l’œuvre originale a été diffusée. 
Pas de restrictions additionnelles  – Vous n’êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l’œuvre dans les conditions décrites par la licence. 
Notes: 
Vous n’êtes pas dans l’obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l’utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception. 
 Aucune garantie n’est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l’image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

Texte complet de la licence :

LICENCE
L’ŒUVRE (TELLE QUE DÉFINIE CI-DESSOUS) EST MISE A DISPOSITION SELON LES TERMES DE CETTE LICENCE PUBLIC COPYFARLEFT (« LICENCE »). L’ŒUVRE EST PROTÉGÉE PAR LE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE OU TOUTE AUTRE LOI APPLICABLE. TOUTE UTILISATION DE L’ŒUVRE AUTRE QUE CELLE AUTORISÉE PAR CETTE LICENCE EST RÉSERVÉE.
L’EXERCICE DE TOUT DROIT SUR L’ŒUVRE MISE A DISPOSITION EMPORTE ACCEPTATION DES TERMES DE LA LICENCE. EN RAISON DU CARACTÈRE CONTRACTUEL DE LA LICENCE, L’OFFRANT ACCORDE A L’ACCEPTANT LES DROITS CONTENUS DANS CETTE LICENCE EN CONTREPARTIE DE SON ACCEPTATION.
1. DÉFINITIONS
a. « Adaptation » œuvre créée soit à partir de l’Œuvre seule, soit à partir de l’Œuvre et d’autres œuvres préexistantes. Constituent notamment des Adaptations, les traductions, adaptations, œuvres composites, arrangements ou modifications d’une œuvre littéraire et artistique, d’un phonogramme, d’un vidéogramme ou d’une interprétation d’une œuvre, y compris les adaptations cinématographiques ou toute autre forme dans laquelle l’Œuvre est susceptible d’être refondue, transformée ou adaptée, notamment toute forme dérivée de l’original de manière identifiable. Il est toutefois entendu qu’une Œuvre qui constitue une Collection ne sera pas considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence. Au cas où l’Œuvre serait une création musicale, une interprétation ou un phonogramme, la synchronisation de l’Œuvre avec une image animée sera considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence.
b. « Collection » recueil d’œuvres qui, en raison de la sélection et de l’arrangement de son contenu, constitue une création intellectuelle dans laquelle chaque Œuvre se trouve incluse dans son ensemble, sous une forme non modifiée, avec une ou plusieurs autres contributions, chacune d’elles constituant des œuvres en elles-mêmes indépendantes et distinctes qui sont rassemblées pour former cet ensemble. Constituent notamment des Collections, les encyclopédies, anthologies, interprétations, phonogrammes, vidéogrammes ou émissions, ou toute œuvre autre que celles désignées à l’article 1(f). Aux fins de la présente Licence, une création qui constitue une Collection ne sera pas considérée comme une Adaptation (telle que définie ci-dessus).
c. « Distribution » mise à disposition du public de la version originale ou des copies de l’Œuvre ou d’une Adaptation, par la vente ou tout autre transfert de propriété ou par tout mode de communication au public dans la mesure où ces activités sont sources de droits exclusifs (location, prêt, etc).
d. « Offrant : la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) ou la ou les entité(s) qui mettent l’Œuvre à la disposition du public selon les termes de la présente Licence.
e. « Titulaire de Droits Originaire » dans l’hypothèse d’une œuvre littéraire ou artistique, l’Auteur, entendu comme la ou les personnes physiques ou morales ou les entités qui ont créé l’Œuvre; et en outre, le cas échéant, (i) dans l’hypothèse d’une interprétation, les acteurs, chanteurs, musiciens, danseurs, ou toute autre personne qui joue, chante, déclame ou interprète l’œuvre littéraire, artistique ou folklorique; (ii) dans l’hypothèse d’un phonogramme ou d’un vidéogramme, le producteur, entendu comme la personne physique ou morale qui procède à la première fixation de l’interprétation sur un support; (iii) dans l’hypothèse d’une émission, l’entreprise de communication audiovisuelle qui procède à la diffusion de l’émission; (iv) dans l’hypothèse d’une base de données, le producteur.
f. « Œuvre » création protégeable par le droit de la propriété littéraire et artistique (droits d’auteur, droits voisins et droits sui generis des producteurs de bases de données) mise à disposition selon les termes de la Licence. Peuvent notamment constituer une Œuvre toute création dans le domaine littéraire, scientifique et artistique, quel qu’en soit le mode ou la forme d’expression, y compris sous forme numérique, telle qu’un livre, un pamphlet et autres écrits ; une conférence, une allocution, une plaidoirie, un cours ou un sermon ou d’autres œuvres de même nature ; une œuvre dramatique ou une comédie musicale ; une œuvre chorégraphique ou un pantomime ; une composition musicale avec ou sans paroles ; une œuvre cinématographique à laquelle sont assimilées des œuvres exprimées par un procédé analogue à la cinématographie ; un dessin, une peinture, une création architecturale, une sculpture, une gravure ou une lithographie ; une création photographique à laquelle sont assimilées des œuvres exprimées par un procédé analogue à la photographie ; une œuvre des arts appliqués ; une œuvre graphique et typographique ; une illustration, une carte, un plan, un croquis ou une œuvre tridimensionnelle relative à la géographie, la topographie, l’architecture ou aux sciences ; une interprétation, une émission ; un phonogramme ou un vidéogramme ; une anthologie ou un recueil d’œuvres ou de données diverses ou une base de données dans la mesure où elle est protégée par le droit d’auteur ou le droit des producteurs de bases de données à la condition que celles-ci soient protégées par le droit applicable qui ne couvre pas seulement les bases de données protégées par le droit d’auteur (pour éviter toute ambiguïté, les sections 3(a), 3(b) et 3(c) ne s’appliqueront pas quand seul le droit des producteurs de bases de données s’applique); une interprétation réalisée par un artiste de cirque ou de variété ; les créations des industries saisonnières de l’habillement et de la parure.
g. « Acceptant » la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) ou entité(s) qui exercent sur l’Œuvre les droits accordés par cette Licence et qui n’ont pas précédemment violé les conditions de cette Licence ou qui ont reçu l’autorisation expresse de la part de l’Offrant d’exercer les droits conférés par cette licence malgré une violation précédente.
h. « Représentation » représentation de l’Œuvre et communications au public de ces représentations publiques par un procédé quelconque, quelque soit le type de transmission, notamment numérique et incluant les modes d’exploitation prévus par le droit applicable. Constitue également notamment une communication au public, la mise à disposition d’Œuvres protégées de manière à ce que le public puisse y avoir accès de l’endroit et au moment qu’il choisit individuellement, les interprétations et communications au public des interprétations de l’Œuvre y compris les interprétations publiques au format numérique ainsi qu’une diffusion ou une rediffusion de l’Œuvre par tout moyen, notamment par des signes, des sons ou des images.
i. « Reproduction » toute copie de l’Œuvre de quelque manière et sous quelque forme que ce soit, notamment numérique et incluant les modes d’exploitation prévus par le droit applicable. Constitue aussi notamment une Reproduction, un enregistrement sonore ou visuel, une fixation ou une reproduction de fixations de l’Œuvre, y compris le stockage d’une interprétation, d’un phonogramme ou d’un vidéogramme au format numérique ou sur tout autre support électronique.
2. EXCEPTIONS ET LIMITATIONS AUX DROITS EXCLUSIFS
Les exceptions et limitations aux droits exclusifs prévues par la loi applicable ne sont pas affectées par la présente Licence.
3. ÉTENDUE DE L’AUTORISATION
Sous réserve des conditions de la présente Licence, l’Offrant autorise l’Acceptant à exercer à titre gratuit, non-exclusif, pour la durée de protection des droits applicables et pour le monde entier, les droits de :
a. Reproduire, Distribuer et Représenter l’Œuvre, incorporer l’Œuvre dans une ou plusieurs Collections et reproduire l’Œuvre même incorporée dans lesdites Collections ;
b. Créer et Reproduire des Adaptations, à la condition que ces Adaptations, notamment toute traduction sur tout support, soient accompagnées des mentions appropriées par étiquetage, démarcation ou identification de manière à faire apparaître clairement que des modifications ont été apportées à l’Œuvre. Par exemple, une traduction pourrait porter la mention « L’œuvre originaire a été traduite du français à l’anglais » ou en cas de modification « L’œuvre originaire a été modifiée » ;
c. Lorsque l’Œuvre est une Collection soumise au droit des producteurs de bases de données, extraire et réutiliser des parties substantielles ; et,
d. Distribuer et Représenter Public des Adaptations. Les droit précédents peuvent être exercés dans tout les médias et tout les formats connus ou a paraître. Les droits mentionnés ci-dessus incluent le droit d’effectuer les modifications techniquement nécessaires à leur exercice sur d’autres supports, médias, procédés, techniques et formats. Au regard de l’article 8(f),  les droits qui ne sont pas expressément accordés par l’Offrant à l’Acceptant par la présente Licence sont réservés, notamment dans les cas prévus à l’article 4(f).
4. RESTRICTIONS
L’autorisation accordée par l’Article 3 est expressément soumise et limitée par les restrictions suivantes :
a. L’Acceptant peut Distribuer ou Représenter l’Œuvre uniquement selon les termes de cette licence. Il doit inclure une copie de la Licence, ou son Identifiant Uniforme de Ressource (URI), à toute copie de l’Œuvre qu’il Distribue ou Représente.L’Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d’utilisation sur l’Œuvre qui restreignent les termes de la Licence ou la capacité du bénéficiaire ultérieur d’exercer les droits qui lui sont accordés par cette Licence. L’Acceptant ne peut consentir de sous-licence sur l’Œuvre. Il doit conserver intacts tous les avertissements qui se réfèrent à cette Licence et l’avertissement sur les garanties avec chaque copie de l’Œuvre qu’il distribue ou représente. Lorsque l’Acceptant distribue ou représente l’Œuvre, il ne doit pas imposer de mesure technique de protection susceptible de restreindre la capacité du bénéficiaire ultérieur à exercer les droits conférés par la présente Licence. L’article 4(a) s’applique à l’Œuvre telle qu’incorporée dans une Collection, mais n’a pas pour effet d’imposer que la Collection soit soumise aux conditions de la Licence. Si l’Acceptant crée une Collection, il doit, à la demande de tout Offrant et dans la mesure du possible, supprimer de la Collection toute référence audit Offrant, selon les modalités de l’Article 4(e), et ce conformément à la demande. Si l’Acceptant crée une Adaptation, il doit, à la demande de tout Offrant et dans la mesure du possible, supprimer de l’Adaptation toute référence audit Offrant, selon les modalités de l’Article 4(e), et ce conformément à la demande.
b.  L’Acceptant ne peut exercer aucun des droits qui lui ont été accordés à l’article 3 d’une manière telle qu’il aurait l’intention première ou l’objectif d’obtenir un avantage commercial ou une compensation financière privée, ceci est sujet à exception dans l’article 4(c). L’échange de l’Œuvre avec d’autres œuvres soumises au droit de la propriété littéraire et artistique par voie de partage de fichiers numériques ou autrement ne sera pas considérée comme ayant l’intention première ou l’objectif d’obtenir un avantage commercial ou une compensation financière privée, à condition qu’il n’y ait aucun paiement d’une compensation financière en connexion avec l’échange des œuvres soumises au droit de la propriété littéraire et artistique.
c. Vous pouvez exercer les droits autorisés dans l’article 3 dans une intention commercial seulement si :
i. Vous êtes un salarié d’une entreprise coopérative, d’une organisation à but non-lucratif ; et,
ii. Tout les gains financés, surplus, profits et bénéfices produits par l’entreprise ou l’organisation sont redistribués égalitairement entre les  salariés.
d. Toutes les utilisations par une entreprise non-coopérative ou une organisation à but lucratif, qui cherche a générer du profit grâce au travail de ses employés, ne sont pas permises par la licence.
e.Sauf introduction d’une demande prévue à l’Article 4(a), l’Acceptant doit, lorsqu’il distribue ou représente l’Œuvre, ou toute Adaptation ou Collection, garder intacts tous les avertissements sur les droits d’auteur concernant l’Œuvre et fournir, de manière appropriée au support ou au média qu’il utilise : 
    (i)  le nom du Titulaire de Droits Originaire (ou le pseudonyme, le cas échéant) s’il est mentionné, et/ou si le Titulaire de Droits Originaire et/ou l’Offrant désigne une ou des parties (par exemple un organisme de financement, un éditeur ou un journal) à attribuer (« les Parties à Attribuer ») dans l’avertissement sur les droits d’auteur de l’Offrant, les conditions d’utilisation ou, par un autre moyen approprié, le nom de la Partie ou des Parties à Attribuer ; 
    (ii) le titre de l’Œuvre, s’il est mentionné ; 
    (iii) dans la mesure du possible, l’URI que l’Offrant spécifie comme étant associée à l’Œuvre, sauf si ledit URI ne fait pas référence à l’avertissement sur les droits ou aux informations sur la licence relative à l’Œuvre ; et, 
    (iv)conformément à l’Article 3(b), dans le cas d’une Adaptation, une mention identifiant l’utilisation de l’Œuvre dans l’Adaptation (par exemple « traduction française de l’Œuvre par le Titulaire de Droits Originaire » ou « scénario fondé sur l’Œuvre du Titulaire de Droits Originaire »).  Les crédits requis par cet article 4(d) pourront être mis en œuvre par tout moyen approprié, sous réserve, toutefois, qu’en cas d’Adaptation ou de Collection, ces crédits figurent d’une manière au moins aussi visible que les crédits relatifs aux autres auteurs y ayant contribué, si de tels crédits apparaissent.A toutes fins utiles, l’Acceptant ne pourra utiliser les crédits requis par cet Article qu’à des fins d’attribution, de la manière susmentionnée et en exerçant les droits accordés par la Licence. L’Acceptant ne peut, implicitement ou explicitement, affirmer ou laisser supposer une quelconque relation, parrainage ou aval par le Titulaire de Droits Originaire, l’Offrant, la ou les Parties à Attribuer selon le cas, et l’Acceptant ou son utilisation de l’Œuvre, sans avoir l’autorisation distincte, expresse, écrite et préalable du Titulaire de Droits Originaire, de l’Offrant et/ou des Parties à Attribuer.
f. Pour éviter toute ambiguïté :
i. Régime légal de gestion collective obligatoire. 
Dans les cas où des utilisations de l’Œuvre seraient soumises à un régime légal de gestion collective obligatoire (auquel le droit ne permet pas de renoncer), l’Offrant se réserve le droit exclusif de collecter ces redevances par l’intermédiaire de la société de perception et de répartition des droits compétente. Sont notamment concernés la radiodiffusion et la communication dans un lieu public de phonogrammes publiés à des fins de commerce, certains cas de retransmission par câble et satellite, la copie privée d’Œuvres fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, la reproduction par reprographie, le prêt en bibliothèque ;
ii. Régime de gestion collective obligatoire assorti de possibilité de renonciation. 
Dans les juridictions où il est possible de renoncer au droit de percevoir des redevances au titre d’un quelconque régime de licence légale ou de gestion collective obligatoire, l’Offrant se réserve le droit exclusif de percevoir lesdites redevances découlant de l’exercice par l’Acceptant des droits consentis en vertu de la présente Licence, dès lors que lesdits droits sont exercés par l’Acceptant à des fins ou en vue d’une utilisation autre que non commerciale, telle que permise à l’Article 4(b), et renonce en tout autre cas au droit de percevoir des redevances au titre de tout régime de licence légale ou de gestion collective obligatoire;
iii. Régime de gestion collective facultative. 
L’Offrant se réserve le droit de percevoir des redevances (que ce soit à titre individuel ou, au cas où l’Offrant serait membre d’un organisme de gestion collective facultative, par le biais de cet organisme) découlant de l’exercice par l’Acceptant des droits accordés par la présente Licence, dès lors que lesdits droits sont exercés à des fins ou en vue d’un usage autre que non commercial, tel que défini à l’Article 4(b). Dans les utilisations à des fins non commerciales telles que définies à l’Article 4(b), l’Offrant renonce à ce droit.
g. A moins d’une limitation aux droits exclusifs prévue par la loi applicable, si l’Acceptant Reproduit, Distribue ou Représente l’Œuvre en elle-même, ou au sein d’une Adaptation ou d’une Collection, il doit respecter les droits moraux du Titulaire de Droits Originaire dans la mesure où ce Titulaire en bénéficie (comme les auteurs et les artistes-interprètes) et ne peut y renoncer.
5. REPRÉSENTATION, GARANTIES ET AVERTISSEMENT
SAUF ACCORD CONTRAIRE CONVENU PAR ÉCRIT ENTRE LES PARTIES ET DANS LA LIMITE DU DROIT APPLICABLE, L’OFFRANT MET L’ŒUVRE A DISPOSITION DE L’ACCEPTANT EN L’ÉTAT, SANS DÉCLARATION OU GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE. SONT NOTAMMENT EXCLUES LES GARANTIES CONCERNANT LA COMMERCIALITÉ, LA CONFORMITÉ, LES VICES CACHES ET LES VICES APPARENTS.
6. LIMITE DE RESPONSABILITÉ
 A l’exception des garanties d’ordre public imposées par la loi applicable, l’Offrant ne sera en aucun cas tenu responsable vis-à-vis de l’Acceptant, sur la base d’aucune théorie juridique ni en raison d’aucun préjudice direct, indirect, matériel ou moral, résultant de l’exécution du présent Contrat ou de l’utilisation de l’Œuvre, y compris dans l’hypothèse où l’Offrant avait connaissance de la possible existence d’un tel préjudice.
7. RÉSILIATION
a. Toute violation par l’Acceptant des clauses de cette Licence entraînera sa résiliation automatique et la fin des droits qui en découlent. Les Licences accordées aux personnes physiques ou morales qui ont reçu de la part de l’Acceptant des Adaptations ou des Collections dans le cadre de la présente Licence ne seront pas résiliées, à condition que lesdites personnes physiques ou morales respectent pleinement leurs obligations. Les articles 1, 2, 5, 6, 7 et 8 de la présente Licence continuent à s’appliquer après la résiliation de celle-ci.
b. Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessus, la présente Licence est accordée pour toute la durée du droit d’auteur ou tout autre droit applicable à l’Œuvre. Néanmoins, l’Offrant se réserve à tout moment le droit d’exploiter l’Œuvre sous une autre Licence ou d’en cesser la Distribution à tout moment. Cependant, cette décision ne devra pas conduire à retirer cette Licence (ou toute autre Licence qui a été accordée, ou doit être accordée en application de la présente Licence) qui continuera à s’appliquer dans tous ses effets à moins qu’elle ne soit résiliée dans les conditions décrites ci-dessus.
8. DIVERS
a. Lorsque l’Acceptant distribue ou représente l’Œuvre ou une Collection, l’Offrant accorde au bénéficiaire suivant, une licence sur l’Œuvre avec les mêmes termes et conditions que celle accordée à l’Acceptant.
b. Lorsque l’Acceptant distribue ou représente une Adaptation, l’Offrant accorde au bénéficiaire une licence sur l’œuvre dans des conditions identiques à celles accordées à l’Acceptant.
c. Si en vertu de la loi applicable, une quelconque disposition de la présente Licence était déclarée nulle, non valide ou inapplicable, cela n’aurait pas pour effet d’annuler ou de rendre inapplicables les autres dispositions de la Licence. Sans action ultérieure des parties, ladite disposition sera modifiée dans la mesure minimum nécessaire à sa validité et son applicabilité.
d. Aucune des conditions ou des dispositions de la présente Licence ne sera réputée comme ayant fait l’objet d’une renonciation, et aucune violation comme ayant été acceptée, sans le consentement écrit et signé de la partie concernée.
e. La présente Licence représente l’intégralité de l’accord conclu entre les parties à propos de l’Œuvre, objet de la présente Licence. Il n’existe aucun élément annexe, accord ou mandat portant sur cette Œuvre qui ne soit mentionné ci-dessus. L’Offrant ne sera tenu par aucune disposition supplémentaire qui pourrait apparaître dans une communication provenant de l’Acceptant. La présente Licence ne peut être modifiée sans l’accord écrit de l’Offrant et de l’Acceptant.
f. Les droits accordés, et les points référencés dans cette Licence, ont été rédigé en utilisant la terminologie de la Convention de Berne pour la Protection des Œuvres Littéraires et Artistiques (amendée le 28 Septembre, 1979), de la Convention de Rome de 1961, la WIPO Copyright Treaty de 1996, la WIPO Performances and Phonograms Treaty de 1996 et la Universal Copyright Convention (révisée le 24 Juillet 1971). Ces droits et ces points prennent effets dans la juridiction dans laquelle les termes de la  Licence sont sollicités en accord avec les dispositions correspondantes aux directives de ces traités dans les lois nationnales en vigueurs. Si les lois du droit d’auteur en vigueurs incluent des droits additionnels non accordés par cette Licence, ces droits sont présumément inclues dans la Licence ; cette Licence n’est pas conçu pour restreindre les droits donnés par les lois en vigueurs.
Utiliser/Diffuser la musique libre

Sonoriser un événement avec de la musique libre

Sonoriser un événement avec de la musique libre est une procédure simple à connaître qui permet de faire de grosse économies sur le forfait ou la déclaration SACEM (le forfait démarrant à 45€ pour les événements de moins de 1000€ de budget) tout en restant dans la légalité.

Commercial ou non commercial

Selon que votre événement soit ou ne soit pas l’occasion d’échanges commerciaux, diverses possibilités s’offrent à vous.

Événement non commerciaux

Si votre événement n’est absolument pas situé dans la sphère commerciale (pas d’entrée payante, pas de vente obligatoire de produits…), la totalité du catalogue des musiques sous licences libres ou ouvertes peut être utilisé, sous réserve de créditer les musiciens (voir plus bas).

Événement commerciaux

Si votre événement est de nature commerciale (vente de tickets d’entrée, vente de boissons, etc)

Les musiques placées sous licence sans clause pas d’usage commercial peuvent être utilisées par défaut : la Licence Art Libre, les Licences Creative Commons BY, BY-SA, BY-ND, et quelques autres plus obscures pour lesquelles il vous faudra vous pencher sur les clauses détaillées du texte de licence. Vous devrez également créditer les musiciens (voir plus bas).

Les musiques placées sous une licence avec clause pas d’usage commercial, telles que les Licences Creative Commons BY-NC, BY-NC-SA ou BY-NC-ND ne sont pas utilisables telles quelles, il vous faudra demander au cas par cas une autorisation à chaque créateur d’utiliser le morceau, et ceux-ci peuvent très bien refuser ou vous demander une contre-partie financière, bien que l’usage le plus courant soit que ceux-ci vous autorisent à jouer leur musique gratuitement, surtout si votre événement ne dispose pas d’un gros budget.

Le cas du mix

Si chaque morceau est joué dans son intégralité, que chaque morceau est joué l’un après l’autre, rien de spécial à connaître. Par contre, si les morceaux sont mixés entre eux, certaines licences imposeront que le mix entier soit placé, comme œuvre dérivée, sous la même licence que l’œuvre originale. C’est le cas des Licences Art Libre, Creative Commons BY-SA, et Creative Commons BY-NC-SA. Un cas qui ne vous posera vraiment des problèmes que si vous décidez de publier le mix.

Créditer les auteurs

Chaque licence indique que pour toute diffusion, représentation publique ou autre d’un morceau :

  • L’auteur doit être correctement crédité,
  • La licence doit être indiquée (exemple : ce contenu est disponible sous licence Cogito Arcanum sauf mention contraire.)

Il vous faudra donc préparer un listing de tous les morceaux qui vont être joués durant votre événement, avec à chaque fois la licence indiquée. Pourquoi pas poser une petite affichette du genre « les crédits musicaux des morceaux joués sont disponibles auprès du DJ » ? (ou tout autre support de communication comme un site internet…).

Attention

Pour toute diffusion de musique (que l’événement soit à caractère commercial ou non), le forfait SPRé est quant à lui obligatoire (source d’un jugement ici ). Il n’est pas possible de négocier son tarif. Il est souvent perçu par la Sacem locale.
Plus de compléments ici : http://musique-libre.org/doc/diffusion-de-musiques-libres-dans-un-lieu/

Utiliser/Diffuser la musique libre

Petit précis sur les redevances de droit d’auteur…

Un commentaire

Autant être franc tout de suite, peu d’artistes ayant publié sous licences libres et ouvertes perçoivent des redevances pour droit d’auteur.

Mais que sont ces « redevances » ?

Quand un commerce, une association, une école, un festival (et bien d’autres), utilisent de la musique, ils doivent payer la Sacem et la SPRÉ (Société pour Perception de la Rémunération Équitable) qui vont ensuite redistribuer ces sommes aux auteurs (moins leurs frais de gestion).  Voici les barèmes applicables au 1er juillet 2014.

Les auteurs déposant des musiques sous licences libres ou ouvertes ne disposent pas de ces sommes.

Ce que nous savons guère, c’est que ces sommes sont souvent le résultat de diffusions radios, ou de concerts. Ce sont des forfaits, parfois déclaratifs (notamment pour les salles de spectacles). Le savant calcul qui permet aux sociétés d’auteurs de calculer au mieux les redistributions se mélange entre ventes de disques, passages radios, nombre de concerts… Autant vous dire tout de suite que si vous souhaitez re-faire du « mainstream », vous avez tout intérêt à adhérer à une société de gestion, votre volume de redevances sera tellement important qu’il permettra à tous les intermédiaires de la chaîne de picorer dans ces redevances et de vous en laisser suffisamment pour que vous ayez l’impression d’en avoir beaucoup.

Les sites de vente en ligne reversent aussi, sur vos ventes, une redevance à la Sacem. Ainsi, si une site de vente en ligne va prélever sur vos ventes 50% pour son propre compte, il prélèvera aussi environ 18,8%  de redevances pour droit d’auteur (Sacem donc) sur les 50% restant.

plate-fome

Ceci est pour un site de vente de morceaux en ligne. La question est, peut-on récupérer ces redevances pour droit d’auteur sans être sociétaire ?

La réponse est OUI. Un courrier au site de vente en ligne vous permettra de réclamer ces sommes. Il faudra bien indiquer que vous n’êtes pas sociétaire Sacem et que vous ne réclamerez pas de droits sur ces morceaux si vous vous inscrivez dans une société d’auteur. En anglais dans le texte, les redevances pour droits d’auteur sont appelées MECHS (mechanicals rights). C’est un peu le même principe que la SDRM (Société pour l’administration du Droit de Reproduction Mécanique) pour le pressage de disques.

Il nous reste plus qu’à savoir si les sites comme Deezer, Youtube permettent les mêmes conditions pour les revenus tirés du streaming… mais ceci est une autre histoire…

Licences

Licence Cogito Arcanum 2.0

1.PRÉAMBULE

Le texte de cette licence s’inspire directement de la Licence Art Libre http://artlibre.org/licence/lal, sans toutefois être
réciproquement compatible avec cette dernière. Par la Licence Cogito Arcanum (abrégée « Li.Co.Ar »), les auteurs donnent
l’autorisation de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres, dans le respect des droits de l’auteur, sous certaines
conditions précisées par cette licence. Les conditions de diffusion décrites dans la Licence Cogito Arcanum diffèrent de celles
décrites dans la Licence Art Libre, l’une ne pouvant se substituer à l’autre.

2.DÉFINITIONS

Nous désignons par « œuvre », autant l’œuvre initiale, les œuvres conséquentes, que l’œuvre commune telles que définies ci-
après :

2.1 L’œuvre commune
Il s’agit d’une œuvre qui comprend l’œuvre initiale ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les
copies). Elle est créée à l’initiative de l’auteur initial qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont
faites.
2.2 L’œuvre initiale :
C’est-à-dire l’œuvre créée par l’initiateur de l’œuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite.
2.3 Les œuvres conséquentes :
C’est-à-dire les contributions des auteurs qui participent à la formation de l’œuvre commune en faisant usage des droits de
reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence.
2.4 Originaux (sources ou ressources de l’œuvre) :
Chaque exemplaire daté de l’œuvre initiale ou conséquente que leurs auteurs présentent comme référence pour toutes
actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.
2.5 Copie :
Toute reproduction d’un original au sens de cette licence.

3.OBJET


Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de l’œuvre.

4.L’ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE


Cette œuvre est soumise au droit d’auteur, et l’auteur, par cette licence, vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la
diffuser et la modifier.

5.REPRODUCTION, DIFFUSION, MODIFICATION


5.1 La liberté de copier (ou de reproduction) :
Vous avez la liberté de copier cette œuvre pour quiconque, quelle que soit la technique employée. Les reproductions verbatim de
l’œuvre devront être diffusées en indiquant clairement que celle-ci est diffusée sous Licence Cogito Arcanum 2.0 ou ultérieure.
5.2 La liberté de diffuser (interpréter, représenter, distribuer) à titre onéreux ou gratuit.
Vous pouvez diffuser librement les copies de ces œuvres, modifiées ou verbatim, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à
titre onéreux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :
— joindre aux copies cette licence à l’identique ou indiquer précisément où se trouve la licence ;
— indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous avez modifié l’œuvre ;
— indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et/ou conséquents).
5.3 La liberté de diffuser les œuvres modifiées (interpréter, représenter, distribuer) à titre
gratuit.
Vous pouvez aussi diffuser librement des œuvres modifiées et leurs copies, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre
gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :
— indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous avez modifié l’œuvre ;
— indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et/ou conséquents) ;
— ne pas autoriser de diffusion, interprétation, représentation, distribution de l’œuvre modifiée à titre onéreux.
5.4 La liberté de modifier.
Vous avez la liberté de modifier les œuvres initiales et conséquentes dans le respect des conditions suivantes :
— celles prévues aux paragraphes 5.2 ou 5.3 en cas de diffusion de la copie modifiée ;
— indiquer qu’il s’agit d’une œuvre modifiée et, si possible, la nature de la modification ;
— lorsque cette diffusion se fait à titre onéreux, diffuser cette œuvre conséquente avec la même licence ou avec toute licence
compatible comme le défini le paragraphe 8.1 ;
— lorsque l’œuvre conséquente présente un caractère commercial par sa nature propre (publicité par exemple), diffuser l’œuvre
conséquente aux conditions définies au chapitre 14.
Les auteurs des originaux pourront, s’ils le souhaitent, vous autoriser à modifier l’original dans les mêmes conditions que les copies.

6.DROITS CONNEXES


Les actes donnant lieu à des droits d’auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obstacle aux libertés conférées par
cette licence.
C’est pourquoi, par exemple, les interprétations doivent être soumises à la même licence ou une licence compatible. De même,
l’intégration de l’œuvre à une base de données, une compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle à la jouissance de
l’œuvre telle que définie par cette licence.

7.L’INTÉGRATION DE L’ŒUVRE


Toute intégration de cette œuvre à un ensemble non soumis à la Li.Co.Ar doit assurer l’exercice des libertés conférées par cette
licence.
Si l’œuvre n’est plus accessible indépendamment de l’ensemble, alors l’intégration n’est possible qu’à condition que l’ensemble soit
soumis à la Li.Co.Ar ou une licence compatible.

8.CRITÈRES DE COMPATIBILITÉ


La compatibilité d’une licence signifie que l’auteur d’une œuvre conséquente peut diffuser celle-ci sous cette licence.
Une licence est compatible avec la Li.Co.Ar si et seulement si elle répond à toutes les conditions décrites d’au moins un des deux
paragraphes 8.1 ou 8.2.
Le paragraphe 8.3 donne des exemples de compatibilité.
8.1 Utilisation commerciale possible
— elle accorde l’autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l’œuvre, y compris à des fins lucratives, et sans autres
restrictions que celles qu’impose le respect des autres critères de compatibilité ;
— elle garantit la paternité de l’œuvre et l’accès aux versions antérieures de l’œuvre quand cet accès est possible ;
— elle reconnaît la Li.Co.Ar également compatible (réciprocité) ;
— elle impose que les modifications faites sur l’œuvre soient soumises à la même licence ou à une licence répondant aux critères de
compatibilité posés par la Li.Co.Ar ;
8.2 À titre gratuit uniquement.
— elle accorde l’autorisation de copier, diffuser des copies de l’œuvre à titre gratuit, et sans autres restrictions que celles qu’impose le
respect des autres critères de compatibilité ;
— elle garantit la paternité de l’œuvre et l’accès aux versions antérieures de l’œuvre quand cet accès est possible ;
Dans ce cas, l’auteur de l’œuvre conséquente ne pourra pas lui-même utiliser commercialement l’œuvre conséquente, ni autoriser à
un tiers un tel usage.
8.3 Autres compatibilités.
Les compatibilités décrites ci-après ne sont pas réciproques entre les deux licence : une œuvre originale publiée sous Li.Co.Ar peut
donner lieu à une œuvre conséquente sous la licence indiquée ci-après, mais pas forcément l’inverse.
8.3.1 Partage à l’identique
L’œuvre conséquente pourra être diffusée par son auteur sous Licence Cogito Arcanum 2.0 ou ultérieure, Licence Art Libre, ou
Creative-Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions, ou GNU GPL GNUArt, ou toute licence reconnue
réciproquement compatible avec une de ces licences.
8.3.2 À titre gratuit uniquement
L’œuvre conséquente pourra aussi être diffusée par son auteur sous licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation
Commerciale.
8.3.3
L’œuvre conséquente pourra aussi être diffusée par son auteur sous licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation
Commerciale conjointement à une des licences citées à l’alinéa 8.3.1, laissant ainsi le choix à l’auteur d’une nouvelle œuvre
conséquente à cette œuvre sous double-licence, d’utiliser les deux licences conjointement ou bien seulement l’une des deux pour la
nouvelle œuvre conséquente.

9.VOS DROITS INTELLECTUELS


La Li.Co.Ar n’a pas pour objet de nier vos droits d’auteur sur votre contribution ni vos droits connexes. En choisissant de
contribuer à l’évolution de cette œuvre commune, vous acceptez seulement d’offrir aux autres les mêmes autorisations sur votre
contribution que celles qui vous ont été accordées par cette licence, ou de vous abstenir de faire un usage commercial de votre
œuvre conséquente. Celà n’entraîne pas un dessaisissement de vos droits intellectuels.

10.VOS RESPONSABILITÉS


La liberté de jouir de l’œuvre tel que permis par la Li.Co.Ar (liberté de copier, diffuser, modifier) implique pour chacun la
responsabilité de ses propres faits.

11.LA DURÉE DE LA LICENCE


Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l’œuvre constitue
une acceptation tacite.
Cette licence a pour durée la durée des droits d’auteur attachés à l’œuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous
perdez automatiquement les droits qu’elle vous confère.
Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous
prévaloir des libertés qu’elle confère.

12.LE CONTEXTE JURIDIQUE


Cette licence est rédigée en référence au droit français et à la Convention de Berne relative au droit d’auteur.
Cas particuliers

13.PROJETS DE LA WIKIMEDIA FOUNDATION


Ce chapitre ne fait pas partie des critères de compatibilité du chapitre 8, et la possibilité de changer la licence de l’œuvre verbatim
sur les projets de la Wikimedia Foundation n’est pas une obligation pour la compatibilité d’une licence.
13.1 Sur le projet de la Wikimedia Foundation
Les œuvres sous licence Cogito Arcanum 2.0 peuvent être copiées verbatim ou modifiée sous une ou plusieurs des licences
suivantes, au choix :

  • Licence Cogito Arcanum 2.0 ou ultérieure,
  • Licence Art Libre 1.3 ou ultérieure,
  • Creative Commons BY-SA 3.0 non transposée ou nationale,
  • GNU GFDL 1.2 ou ultérieure.

Lorsque l’œuvre verbatim est disponible sur un projet de la Wikimedia Foundation, sous une licence différente de la Licence Cogito
Arcanum, listée ci-dessus, l’utilisateur de l’œuvre qui choisit d’utiliser l’œuvre sous cette licence différente devra placer un lien vers
la page d’origine du projet de la Wikimedia Foundation comme source de l’œuvre originale.
13.2 En dehors de la Wikimedia Foundation
Les changements de licence cités dans le paragraphe 13.1 ne s’appliquent pas aussi longtemps que l’œuvre n’a pas été incluse
verbatim sur un projet de la Wikimedia Foundation. L’œuvre verbatim reste sous licence Cogito Arcanum quel que soit le cas de
figure, et ne sera disponible sous une licence différente citée au paragraphe 13.1 que lorsque l’œuvre sera incluse dans un projet de la
Wikimedia Foundation. Sauf autorisation explicite et écrite de l’auteur, la Licence Cogito Arcanum 2.0 ne permet pas le
changement de licence de l’œuvre verbatim par un tiers en dehors de l’inclusion dans un projet de la Wikimedia Foundation.

14. L’ŒUVRE CONSÉQUENTE QUE VOUS CRÉEZ EST UNE PUBLICITÉ OU TOUT AUTRE ŒUVRE À CARACTÈRE EXCLUSIVEMENT COMMERCIAL PAR SA NATURE PROPRE

Vous pouvez inclure tout ou partie d’une œuvre sous Li.Co.Ar dans une œuvre commerciale par sa nature (publicité par exemple),
à condition de placer l’œuvre conséquente sous Licence Art Libre, Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes
Conditions, GNU GPL GNUArt ou toute licence compatible avec au moins une des trois dernières. Une publicité commerciale ne
pourra pas être placée sous Licence Cogito Arcanum, car la diffusion à titre gratuit n’est pas possible par la nature même de
l’œuvre.
Version
L’auteur de la licence n’est pas juriste et ne garantit pas sa validité juridique. Ce texte est susceptible d’être révisé sans notification
préalable. Si nécessaire (corrections autres que faute d’orthographe…), le numéro de version de la licence sera modifié pour
différencier les versions successives. Vous pouvez utiliser cette licence pour vos travaux en indiquant un lien vers cette page, ou en
reproduisant le texte de la licence.

Dernière modification de cette page le 8 septembre 2014.

Source : https://ia804508.us.archive.org/17/items/Licence-Cogito-Arcanum-2.0/Licence-Cogito-Arcanum-2.0.pdf

Témoignages

Témoignages : Djp

Tout ces témoignages sont aussi le fruit d’une discussion sur le forum de notre association, si vous souhaitez y paraître, n’hésitez pas à répondre à ces quelques questions !

Dernier témoignage ?

Bonjour, peux-tu nous dire qui es-tu ? Et quelle type de musique tu fais ?

Bonjour, je suis un djP, ce sont mes initiales. Mon nom est encore dans les registres de la sabam dont j’ai refusé les procédures de « démission » par trop chiantes et estimant y avoir été inscrit à la fin des ’80s contre ma volonté (récit détaillé ici : http://djp.over-blog.com/pages/CoPyLeFt-1139614.html)
Je fais de la musique seul et en groupe depuis 1982 et j’invente et fabrique des instruments depuis 2000. Je suis fortement influencé par la dark new-wave, les musiques ethniques et ponds des morceaux principalement expérimentaux et très hétéroclites oscillant entre l’abstraction pure, le rythme et la musicalité affirmée.

Les licences libres et ouvertes, pourquoi ?

En 1989 déjà, je sortais des cassettes en autoprod et référais à mon désir de libre partage avec des notices comme: « Au nom de la musique, j’emmerde la sabam, ce qu’il appellent « le droit » et l’industrie en générale » (j’étais jeune et fougueux, n’est-il pas?). J’ai tout naturellement été vers la licence art-libre en m’éditant sur le net en 2005. Surtout s’il s’agit de .mp3s, la valeur marchande me semble purement arbitraire et injustifiée.

Des concerts, des albums ?

J’ai toujours fait des concerts occasionnels et sorti des musiques en autoprod qui circulaient dans un microcosme. Je n’ai aucune ambition autre que de continuer  sur cette voie. Diverse performances solo accompagnaient de la danse ou des projections expérimentales, quelques installations sonores se sont mêlées à des expos d’art-plastique, j’ai également sonorisé des films et du théâtre jeune-publique. En m’éditant sur le net, j’ai fini par ranger chronologiquement certaines chose ou en remixer d’autres qu’on peut trouver sur cette page : http://djp.over-blog.com/pages/MuSiQuEs_eLeCtRoNiQuEs_De_djp-1047456.html. Mon projet actuel (depuis 2014) s’appelle Why the eye, on y joue a 5 exclusivement sur mes instrus et on s’amuse bien. On a fait 6 concerts depuis le mois d’avril.

Sur quels autres sites peut-on te retrouver ?

J’ai des comptes chez soundcloud et chez archive.org qui me permettent d’incruster des lecteurs sur mes blogs. Le compte Myspace que j’avais créé en 2005 était essentiellement insupportable et je l’ai écrasé, de même, j’avais essayé Jamendo qui ne me convient pas. Dogmazik se montrait de loin la plate-forme la plus conviviale! Je fais partie des ultra-réfractaires à faisebuck et à ces formes de réseaux faussement sociaux.

Et pour Dogmazic, que souhaites-tu ?

Je souhaiterais que le plantage de 2012 n’ait pas existé et que le site continue tel quel. À défaut (vu que c’est un peu sans issue) j’espère une reprise sous une forme similaire et surtout, que la longue période de silence-radio n’ait pas fait tomber les anciens membres dans le déni. Je souhaite également que ceux et celles qui parviennent à relancer le site pour l’écoute et le partage s’en retrouvent gratifiés au plus haut point!

Témoignages

Témoignages : kidjazz

Tout ces témoignages sont aussi le fruit d’une discussion sur le forum de notre association, si vous souhaitez y paraître, n’hésitez pas à répondre à ces quelques questions !

Série qui continue !

  • Bonjour, peux-tu nous dire qui es-tu ? Et quelle type de musique tu fais ?

kidjazz  ou Cédric S, je fabrique une sorte de triphop orchestral et moins urbain que ce que l’on a l’habitude d’entendre, en gros c’est un peu plus mean-stream. Un peu de pop instrumentale et chantée (plus rarement) et en formation des trucs plus blues et jazz.
Forcément j’étais bassiste et contrebassiste dans un trio jazz durant 16 ans , ça laisse des traces. Commencé aussi la musique à l’âge de 12 ans et me v’là déjà à mes quarante balais, autant dire de suite que ça fait 28 ans de musique !

  • Les licences libres et ouvertes, pourquoi ?

Au tout début , c’était surtout une bonne esquive au dossier plutôt onéreux de la SACEM, puis ensuite , je me suis vite rendu compte que ça permettait à toutes mes connaissances de leur refiler les liens de mes divers boulot sans conditions embarrassante, surtout de manière publique,Donc tout simplement pour la liberté de publication que les licences libres permettent mais aussi pour le côté viral, même si ça s’est radicalement calmé en 2 ans (je parle de l’intérêt porté à ma musique) , je pense ne pas changer et continuer à garder une vitesse de croisière pépère quand aux publications.

  • Des concerts, des albums ?

Quelques concerts , oui , avec divers groupes , mais jamais sous mon propre pseudo ! (un comble, quoiqu’il me faudrait pas mal de matériel ou de savoir-faire pour reproduire mes morceaux seul sur scène, un musicien le fait déjà dans notre région Nord-Est , il s’appelle « Chapelier Fou »… mais je ne tiens pas à me ramasser des tomates parce que je n’aurai pas été à la hauteur, peut-être si j’arrive à m’entourer de musiciens, mais alors là , ce sera pour un tout autre projet. Des albums , il y’en a trois , et aussi un ridicule single, qu’on pouvait trouver sur dogmazic à l’époque , maintenant on peut trouver des sons compilé un peu partout.

  • Sur quels autres sites peut-on te retrouver ?

souncloud,  bandcamp ou soun-music.
sur mon site ici : http://kidjazz.free.fr et par moments Sur RSR .

  • Et pour Dogmazic, que souhaites-tu ?

Déjà qu’on puisse ravoir quelques échanges de par le forum comme ça a pu l’être un bon moment sur Musique Libre ! Retrouver aussi un site qui diffuse de la musique , que je puisse découvrir de bonnes choses tout en me faisant plaisir en discussions , un petit édito de temps à autres comme ça a toujours été le cas , la même structure qu’avant ? J’aimerais bien , mais ce ne sera pas possible, ou alors c’est permis de rêver ?
je plaisante ! de quoi écouter de nouvelles chose comme je l’ai dit , et un miminum de personnes discutant comme au bon vieux temps de musique , de dev , d’informatiques , de droits , de questions pratiques par rapport à certains soft, et pourquoi pas un p***** de site d’enfer qui me ferait rêver ? Et comme dj3ct , si la publication redevient possible ici , tout sera possible ! Merci .

Ressources techniques

LMMS, tutoriels !

Un commentaire

LMMS est un outil génial pour créer. Libre, il est disponible sur Mac, Windows et Linux. Son principe ressemble assez bien à Fruity Loops.

linuxmultimediastudio

J’ai trouvé quelques tutoriels pour utiliser quelques capacités de ce logiciel.

Tout d’abord, une bible en wiki pour l’utilisation du logiciel

http://lmms.sourceforge.net/wiki/index.php/Fr:0.4:Manuel

Très complète et en français !

Ensuite un didacticiel pas à pas pour bien démarrer… toujours en français.

http://emocmods.over-blog.com/article-comment-creer-sur-lmms-le-on-1-48913042.html

Quelques exemples écoutables sur leur plate-forme d’échange.

http://lmms.sourceforge.net/lsp/index.php

Et petit best of :

Bien évidemment, si le logiciel est libre, les artistes ne connaissent pas grand chose du droit d’auteur. Ils reprennent des matières sonores connues, les retravaillent, les retranscrivent… D’où l’intérêt d’une plate-forme comme Dogmazic, afin d’expliquer ce que sont les droits d’auteurs, ce qu’ils permettent, et ce qu’on peut en faire pourvu qu’on place ses créations sous des licences libres et/ou ouvertes !

Utiliser/Diffuser la musique libre

La musique de l’Onomatopeur reprise dans Envoyé Spécial sans son autorisation

Ceci est un article ancien qui montre un exemple de diffusion publique de musiques en Creative Commons. Nous publions le début de l’histoire, pour vous mettre dans les mêmes conditions de l’époque, la découverte de « l’affaire ».
Posté le par

L’émission Envoyé Spécial a utilisé dans un reportage sur le CPE le morceau « slap violin » de L’Onomatopeur, extrait de l’album « always beating » , disponible sur Jamendo sous licence Creative Commons BY NC ND 2.5

L’artiste a été crédité a la fin du générique de la version télévisée diffusée sur France 2 jeudi soir et rediffusée ce week-end sur TV5, ce qui est une bonne nouvelle en terme de reconnaissance artistique puisque sa musique a été choisie pour illustrer une émission reconnue.

En revanche, le générique et les crédits ont été coupés au montage de la version en ligne, ce qui est contraire au droit de la propriété littéraire et artistique en général, et aux contrats Creative Commons qui imposent l’attribution de la paternité a chaque communication de l’oeuvre au public

Il semble que l’émission Envoyé Spécial de France 2, en ne demandant pas l’autorisation préalable de l’auteur, n’ait pas respecté la licence Creative Commons qu’il avait choisie (BY NC ND 2.5), et qui est toujours citée sur les autres sites qui proposent un lien vers Jamendo ou directement le titre.

Il est possible que cette exploitation constitue une utilisation commerciale (donc en dehors de NC), et certain qu’elle constitue une modification (en dehors de ND) : le morceau a en effet été bouclé, et l’utilisation d’un morceau de musique syncronisé avec des images est de toute manière considérée comme une oeuvre dite dérivée dans les licences Creative Commons.

L’utilisation dans le reportage aurait donc nécessité une autorisation écrite de la part de l’auteur, éventuellement contre une rémunération, dans le cas contraire il pourrait s’agir d’une contrefaçon puisque l’utilisation contrevient a la volonté de l’auteur.

La récente décision de justice aux Pays-Bas confirme que les contrats Creative Commons sont applicables et que leur non-respect peut entra”ner une condamnation et le paiement de réparations, comme tout contrat classique :

Cette décision a reconnu qu’un professionnel (un magazine papier en l’occurence) ne pouvait pas prétendre qu’il n’était pas informé des conditions contractuelles de mise a disposition des oeuvres qu’il réutilise.

L’autre décision récente en Espagne montre que les sociétés de perception et de répartition des droits ne sont pas compétentes pour assurer la gestion des oeuvres sous Creative Commons qui ne font pas partie de leur répertoire.

Si les statuts des sociétés de perception et de répartition des droits étaient plus ouverts comme nous le demandons, L’Onomatopeur aurait d’ailleurs eu le choix d’adhérer a ces sociétés en vue de percevoir des droits d’auteur et des droits voisins pour cette diffusion en « prime time » sur une cha”ne nationale.

La différence entre les 2 modes de gestion :

Les auteurs membres d’une société de gestion collective apportent leurs droits et n’ont plus la possibilité de les gérer individuellement, par exemple d’utiliser une licence libre ou d’accès ouvert, ou de négocier directement avec les utilisateurs.

Les diffuseurs (radio, télévision) concluent avec ces sociétés un contrat général de représentation qui les autorisent a utiliser l’ensemble des oeuvres du répertoire de la société en l’échange d’une somme payée chaque année en fonction du chiffre d’affaire.

Les auteurs sous licence libre ou licence d’accès ouvert sont exclus des services de gestion collective, et sont contraints de gérer leurs droits individuellement. Ainsi, toute utilisation qui se situe en dehors des droits qui sont concédés par la licence choisie (par exemple les modifications après l’option ND ou les exploitations commerciales après l’option NC) doit faire l’objet d’un contrat séparé entre l’auteur (et les autres titulaires de droit le cas échéant) et l’exploitant. Ainsi, il est possible de percevoir une rémunération, mais négociée individuellement, ou d’autoriser une exploitation a titre gratuit si c’est le choix de l’auteur, mais dans tous les cas il doit être informé et son autorisation doit être sollicitée ˆ l’avance.

Voir les discussions en cours :

http://forums.jamendo.com/be/viewtopic.php?id=4419&p=1

http://cocreation.blogs.com/

http://www.ratiatum.com/news2999_Une_musique_Creative_Commons_sur_France_2.html

http://suis-jeleseulcommecela.hautetfort.com/archive/2006/04/01/envoye-special-cpe-et-musique-libre.html

Creative Commons France est en contact avec l’Onomatopeur, les suites de cette affaires sont ˆ suivre sur ce blog et sur la liste de discussion Creative Commons France

Témoignages

Témoignages : dj3c1t

Tout ces témoignages sont aussi le fruit d’une discussion sur le forum de notre association, si vous souhaitez y paraître, n’hésitez pas à répondre à ces quelques questions !

La série de l’été !

  • Bonjour, peux-tu nous dire qui es-tu ? Et quelle type de musique tu fais ?

Hello : dead joshua, noisy rock.

  • Les licences libres et ouvertes, pourquoi ?

Au début c’était purement pratique. Dogmazic est l’une des premières plateforme sur laquelle j’ai publié de la zic, et comme fallait choisir une licence, j’ai attrapé la plus restrictive, et banzaï. un peu comme quand on passe par une page de CGU et que faut cliquer sur « OK », « OK », (…) pour y arriver ^^

bref

du coup j’en suis arrivé à connaître un peu mieux ces licences et j’opte maintenant plutôt pour des clauses très ouvertes, avec du viral

  • Des concerts, des albums ?

nop

Je fais du bruit tranquillou chez moi, quand j’ai le temps et l’envie. j’ai eu fait des concert, mais ça c’était y’a longtemps. Pour les albums (3 et 1/2 pour le moment), de temps en temps j’assemble un peu des morceaux.

  • Sur quels autres sites peut-on te retrouver ?

Du coté du collectif Revolution Sound Records et comme pas mal d’autres personnes dans le coin, je bricole aussi mon propre site

  • Et pour Dogmazic, que souhaites-tu ?

J’ai jamais été trop fan des plateformes « communautaires ». Testé un peu MySpace, à l’époque. Et c’est à peu près tout. Pas resté longtemps. Et pour les sites de publication en licence libre… le libre, c’est tellement vaste, hein ^^ (y’a même la SACEM qui l’a utilisé, c’est pour dire…).

Dogmazic par contre, c’est un site qui aborde les histoires de diffusion d’une façon qui me plaît bien. je trouverais ça chouette que le site puisse à nouveau accueillir des publications de zic libre. Pas forcément redevenir cette plateforme très active, qu’elle a été à un moment. Mais ne serais-ce que si la publication était à nouveau possible, même si y’a 3 groupes qui publient ^^ ce serait déjà chouette.