Sonoriser un événement avec de la musique libre est une procédure simple à connaître qui permet de faire de grosse économies sur le forfait ou la déclaration SACEM (le forfait démarrant à 45€ pour les événements de moins de 1000€ de budget) tout en restant dans la légalité.

Commercial ou non commercial

Selon que votre événement soit ou ne soit pas l’occasion d’échanges commerciaux, diverses possibilités s’offrent à vous.

Événement non commerciaux

Si votre événement n’est absolument pas situé dans la sphère commerciale (pas d’entrée payante, pas de vente obligatoire de produits…), la totalité du catalogue des musiques sous licences libres ou ouvertes peut être utilisé, sous réserve de créditer les musiciens (voir plus bas).

Événement commerciaux

Si votre événement est de nature commerciale (vente de tickets d’entrée, vente de boissons, etc)

Les musiques placées sous licence sans clause pas d’usage commercial peuvent être utilisées par défaut : la Licence Art Libre, les Licences Creative Commons BY, BY-SA, BY-ND, et quelques autres plus obscures pour lesquelles il vous faudra vous pencher sur les clauses détaillées du texte de licence. Vous devrez également créditer les musiciens (voir plus bas).

Les musiques placées sous une licence avec clause pas d’usage commercial, telles que les Licences Creative Commons BY-NC, BY-NC-SA ou BY-NC-ND ne sont pas utilisables telles quelles, il vous faudra demander au cas par cas une autorisation à chaque créateur d’utiliser le morceau, et ceux-ci peuvent très bien refuser ou vous demander une contre-partie financière, bien que l’usage le plus courant soit que ceux-ci vous autorisent à jouer leur musique gratuitement, surtout si votre événement ne dispose pas d’un gros budget.

Le cas du mix

Si chaque morceau est joué dans son intégralité, que chaque morceau est joué l’un après l’autre, rien de spécial à connaître. Par contre, si les morceaux sont mixés entre eux, certaines licences imposeront que le mix entier soit placé, comme œuvre dérivée, sous la même licence que l’œuvre originale. C’est le cas des Licences Art Libre, Creative Commons BY-SA, et Creative Commons BY-NC-SA. Un cas qui ne vous posera vraiment des problèmes que si vous décidez de publier le mix.

Créditer les auteurs

Chaque licence indique que pour toute diffusion, représentation publique ou autre d’un morceau :

• L’auteur doit être correctement crédité,
• La licence doit être indiquée (exemple : ce contenu est disponible sous licence Cogito Arcanum sauf mention contraire.)

Il vous faudra donc préparer un listing de tous les morceaux qui vont être joués durant votre événement, avec à chaque fois la licence indiquée. Pourquoi pas poser une petite affichette du genre « les crédits musicaux des morceaux joués sont disponibles auprès du DJ » ? (ou tout autre support de communication comme un site internet…).

Attention

Pour toute diffusion de musique (que l’événement soit à caractère commercial ou non), le forfait SPRé est quant à lui obligatoire (source d’un jugement ici ). Il n’est pas possible de négocier son tarif. Il est souvent perçu par la Sacem locale.
Plus de compléments ici : http://musique-libre.org/doc/diffusion-de-musiques-libres-dans-un-lieu/