Archives de catégorie : La musique libre en pratique

Bref historique de la Musique Libre

L’histoire de la musique libre débute en 1994 aux États-Unis, avec le texte fondateur de Ram Samudrala : La philosophie de la musique libre (remanié en 1998), qui s’inspire des principes du logiciel libre et de la libre circulation sur Internet des œuvres de l’esprit pour proposer un modèle de « musique libre » (free music) très revendicatif. En France, il faudra attendre 2001 pour qu’un premier texte soit publié sur le sujet : Vers la musique libre, publié dans la revue Linha Imaginot en février 2001. Sur le web français, toujours en 2001, le premier site à parler de musique libre a été créé par l’auteur de cet article : Musique-Libre.com, ancêtre de Dogmazic.net.

Qu’est-ce que la musique libre ?

Petite définition :

On appelle Musique Libre l’ensemble de la musique sous licence de libre diffusion, c’est à dire l’ensemble des morceaux, compositions et enregistrements pour lesquels les auteurs et interprètes ont accordé au public un droit d’échange, de partage et de rediffusion.

(Extrait de Une histoire de mots : culture libre et libre diffusion)

Concrètement, il s’agit de musiciens, dans tous les genres et styles possibles, qui distribuent leurs œuvres selon les termes de « licences » (licences libres, licences de libre diffusion ou licences ouvertes). Ces licences sont des contrats de diffusion, passés entre le ou les auteurs et l’auditeur. Grâce à ces contrats, le ou les auteurs accordent à l’auditeur un certain nombre de libertés, dont la plus basique est la possibilité de rediffuser l’œuvre sans accord spécifique – entre autres pour en faire une copie pour des amis, ou même pour des parfaits inconnus, via des webradios par exemple –, dans un cadre non commercial. Une seule restriction : la nouvelle diffusion doit se faire sous la même licence.

La musique libre va parfois plus loin que la libre diffusion. Suivant la licence choisie par l’auteur, l’auditeur peut par exemple être libre de distribuer l’œuvre commercialement, ou de produire une œuvre dérivée, avec parfois l’obligation de conserver la licence d’origine pour cette œuvre dérivée.

Suite à de nombreuses confusions de termes glanées ça et là sur le Web, nous insistons sur le fait que la musique libre n’est en aucun cas de la musique « libre de droits », car les auteurs de musique libre conservent certains droits, et en accordent d’autres au public, diffuseurs, etc. et cela quelle que soit leur licence ouverte.

Pourquoi la musique libre ?

  > Pour donner un cadre légal à l’artiste ayant choisi la gestion individuelle de ses droits d’auteur.
  > Pour laisser le choix à l’artiste de disposer légalement de son œuvre et de l’exploiter comme bon lui semble.
  > Pour rétribuer au mieux l’artiste sur l’exploitation de ses droits en réduisant le nombre d’intermédiaires.
  > Pour favoriser l’émergence d’un espace d’activités artistiques indépendant des contraintes spectaculaires-marchandes.
  > Parce que la distribution de la musique a changé avec l’autoproduction toujours plus accessible et l’auto-distribution par internet.
  > Parce que la musique est trop chère, et l’offre trop standardisée.

Quel intérêt pour le mélomane ?

  > Le mélomane accède à une base de données de titres légalement et librement disponibles.
  > Le mélomane a la certitude de n’enfreindre aucune loi sur le droit d’auteur.
  > Le mélomane découvre des artistes originaux qui n’auraient pas été lancés par une industrie de plus en plus frileuse.
  > Le mélomane sait qu’une majeure partie (ou la totalité) des recettes est destinée à l’artiste.

Quel intérêt pour le diffuseur ?

  > Que vous soyez cinéaste, publicitaire, que vous travailliez dans l’éducation Nationale ou dans une entreprise privée, de même si vous êtes commerçant, musicien, créateur de sites Web, etc. vous pouvez être amené à utiliser de la musique libre dans le cadre de votre activité professionnelle. Pour bien saisir le principe de cette utilisation, distinguons deux cas :
  > L’utilisation non-commerciale : elle est toujours possible, quelle que soit la licence, donc, si vous diffusez de la musique dans vos locaux associatifs, ou sur les ondes de votre radio associative, vous n’aurez rien à payer aux artistes. Votre seule obligation sera de citer les auteurs et leurs licences, sous la forme d’une affiche présentant votre playlist en écoute par exemple.
  > L’utilisation commerciale : Pour les artistes utilisant des licences de type non-commerciales (Creative Commons by-nc, by-nc-sa, by-nc-nd, non commercial sampling +, Open Music Licence – Yellow), l’utilisation commerciale de leur musique est soumise à leur autorisation. Les conditions d’utilisation de la musique sont donc à négocier directement avec eux, quelle qu’elle soit (bande son pour un film, une publicité, musique de fond pour un site commercial, etc.). Dans le cas d’une licence autorisant les utilisations commerciales (Licence Art Libre, Creative Commons by-sa par exemple), toute modification ou intégration de l’œuvre dans une œuvre dérivée devra impérativement être redistribuée sous la même licence.
  > Dans tous les cas, que votre projet d’utilisation de la musique soit ou non commerciale, veuillez contacter les artistes, ils sont toujours curieux de connaître les utilisations de leurs créations.
Dans la mesure où aucun musicien utilisant les licences ouvertes ne peut être EN MÊME TEMPS sociétaire de la SACEM ou de tout autre Société de Perception et de Répartition des Droits (SPRD) similaire (hors Buma-Stemra et Koda), vous n’aurez en aucun cas de sommes à régler à cette société d’auteurs, même si elle vous réclame quelque chose.
CELA NE VEUT TOUTEFOIS PAS DIRE QUE VOUS N’AUREZ RIEN À PAYER !! En effet, en fonction de la licence utilisée par l’artiste, et notamment celles ayant une clause “Pas d’Utilisation Commerciale”, vous aurez à négocier les conditions de rémunération directement avec l’artiste (gestion individuelle des droits d’auteur). N’oubliez pas qu’en France, les auteurs et les compositeurs sont rois, et donc, que toute violation de la licence peut vous attirer des ennuis juridiques !

Les principales licences

La première licence destinée à la musique libre fut créée par le groupe britannique Ethymonics en 2000 : La FML (Free Music Licence). Depuis cette date, un grand nombre de licences spécifiques à la musique (ou non) sont apparues. À l’heure où ces lignes sont écrites, deux types de licences sont majoritairement utilisés : les contrats Creative Commons et la licence Art Libre.

Les contrats Creative Commons

:cdr_bouton.gif Simples à utiliser et intégrées dans les standards du web, ces autorisations non exclusives permettent aux titulaires de droits d’autoriser le public à effectuer certaines utilisations, tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les œuvres dérivées ou le degré de liberté (au sens du logiciel libre). Ces contrats d’accès ouvert peuvent être utilisés pour tout type de création : texte, film, photo, musique, site web… (extrait de la page d’accueil de Creative Commons France : http://fr.creativecommons.org/)

La licence Art Libre, la « copyleft attitude »

:logo_107.gif Avec cette Licence Art Libre, l’autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des droits de l’auteur. Loin d’ignorer les droits de l’auteur, cette licence les reconnaît et les protège. Elle en reformule le principe en permettant au public de faire un usage créatif des œuvres d’art. Alors que l’usage fait du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre l’accès du public à l’œuvre, la Licence Art Libre a pour but de le favoriser. L’intention est d’ouvrir l’accès et d’autoriser l’utilisation des ressources d’une œuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier les réjouissances, créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance et la défense de leur droit moral. (extrait de la licence Art Libre, source http://artlibre.org)

Quelques autres licences applicables à la musique

  > Free Music Public License : http://www.fmpl.org/fmpl.html
Pour approfondir sur le sujet des licences, nous ne pouvons que vous conseiller de visiter l’excellent site VeniVidiLibri

Tableau comparatif des licences (bientôt remis à jour)

Le tableau ci-dessous permet de comprendre de manière synthétique le mécanisme des licences ouvertes, et leur principales différences.

Dogmazic 2013 Licence : CC BY SA 2.0 d'après « tableau des licences » Dogmazic CC BY SA 2.0
Dogmazic 2013 Licence : CC BY SA 2.0 d’après « tableau des licences » Dogmazic CC BY SA 2.0
  > Les licences ouvertes autorisent systématiquement la diffusion, la copie et l’échange dans un cadre non commercial (entre ami, famille, …).
  > Les différences entre les licences portent sur la possibilité (ou non) de créer des œuvres dérivées (reprises, remixes, …), sur la possibilité (ou non) d’en tirer un bénéfice commercial (sonorisation, vente), et sur l’obligation (ou non) d’utiliser la même licence pour tous travaux dérivés.
  > Chaque clause du contrat peut être levée par l’auteur lors d’accord avec un tiers. Une clause “non-commercial” ne signifie pas qu’il est impossible de l’utiliser dans un cadre commercial, mais qu’il faut demander l’autorisation à l’auteur qui peut négocier cette utilisation.

Pour approfondir…

Le point fondamental à comprendre lorsque l’on aborde ces questions, c’est que les licences ouvertes s’inscrivent dans la continuité du droit d’auteur.

Les ressources

Où trouver de la musique libre ?

  • Dogmazic Site de l’association Musique Libre!
  • Boxson Site de l’association Boxson.
  • Free Music Archive Un des pionniers anglo-saxons.
  • Archive.org Énorme bibliothèque de tout (audio, vidéos, textes…), sert aussi de lieu d’hébergement gratuit pour bon nombre de net-labels.

Les acteurs, l’écosystème

Documentation spécialisée

Ouvrages de référence, textes et articles importants

de la dissémination de la musique – Dana Hilliot (PDF)

Cet essai de Dana Hilliot (Another Records) est une réflexion sur le statut d’auteur, le marché de la musique, le droit d’auteur, la gestion collective (SACEM) et la libre diffusion des œuvres musicales. On y retrouve également, en deuxième partie, des témoignages de labels et d’artistes.

LPRAB – Licence Publique Rien À Branler

Ceci est une traduction française officielle de la célèbre licence WTFPL.


LICENCE PUBLIQUE RIEN À BRANLER
Version 1, Mars 2009 Copyright (C) 2009 Sam Hocevar
14 rue de Plaisance, 75014 Paris, France

La copie et la distribution de copies exactes de cette licence sont
autorisées, et toute modification est permise à condition de changer
le nom de la licence.

CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION
DE LA LICENCE PUBLIQUE RIEN À BRANLER

  1. Faites ce que vous voulez, j’en ai RIEN À BRANLER.

Vous pouvez télécharger une version texte.

LinuxTag Yellow OpenMusic LicenseDraft v1.1, 22 April 2001

I. REQUIREMENTS ON BOTH UNMODIFIED AND MODIFIED VERSIONS

The OpenMusic works may be reproduced and distributed in whole or in part, in any medium physical or electronic, provided that the terms of this license are adhered to, and that this license or an incorporation of it by reference (with any options elected by the author(s) and/or publisher) is displayed in the reproduction.

Proper form for an incorporation by reference is as follows: Copyright (c) <year> by <author’s name or designee>. This material may be distributed only subject to the terms and conditions set forth in the Yellow OpenMusic License, vX.Y or later (the latest version is presently available at http://openmusic.linuxtag.org/). The reference must be immediately followed with any options elected by the author(s) and/or publisher of the work (see section VII). The refence must be incoporated in any publication of the work, either physical or electronic. If the work is broadcasted, or the reference can not be incorporated by physical means, the reference can be ommitted with prior permission obtained from the copyright holder.

Any publication in physical form (like a CD) shall require the citation of the original publisher and author. The publisher and author’s names shall appear on all outer surfaces of the product. On all outer surfaces of the product the original publisher’s name shall be as large as the title of the work and cited as possessive with respect to the title.

II. COPYRIGHT

The copyright to each OpenMusic is owned by its author(s) or designee. If the work covered by this license is bound to a specific transport medium (see section VII), it is possible for the author(s) or designee to publish the work on a different medium covered by a different license.

III. SCOPE OF LICENSE

The following license terms apply to all YELLOW OpenMusic works, unless otherwise explicitly stated.

Mere aggregation of OpenMusic works or a portion of an OpenMusic work with other works on the same media shall not cause this license to apply to those other works. The aggregate work shall contain a notice specifying the inclusion of the OpenMusic material and appropriate copyright notice.

SEVERABILITY. If any part of this license is found to be unenforceable in any jurisdiction, the remaining portions of the license remain in force.

NO WARRANTY. OpenMusic works are licensed and provided « as is » without warranty of any kind, express or implied, including, but not limited to, the implied warranties of merchantability and fitness for a particular purpose or a warranty of non-infringement.

IV. REQUIREMENTS ON MODIFIED WORKS

All modified versions of works covered by this license, including partial works incorporated into new works, must meet the following requirements:

  • The modified version must be labeled as such.
  • The person making the modifications must be identified and the modifications dated.
  • The location of the original unmodified work must be identified.
  • The original author’s (or authors’) name(s) may not be used to assert or imply endorsement of the resulting work without the original author’s (or authors’) permission.
  • The new work has to be released under precisely this License, with the modified version filling the role of the work, thus licensing distribution and modification of the modified version to whoever possesses a copy of it.

V. GOOD-PRACTICE RECOMMENDATIONS

In addition to the requirements of this license, it is requested from and strongly recommended of redistributors that: If you are distributing OpenMusic works in physical form, you provide email notification to the authors of your intent to redistribute at least thirty days before your media freeze, to give the authors time to provide updated works. This notification should describe modifications, if any, made to the work. All substantive modifications (including deletions) be described in an attachment to the work. Finally, while it is not mandatory under this license, it is considered good form to offer a free copy of any physical form expression of an OpenMusic-licensed work to its author(s).

VI. COMMERCIAL USAGE

The publication of this work or derivative works in whole or in part in standard (physical) form for commercial purposes is prohibited unless prior permission is obtained from the copyright holder. « Commercial purposes » include any broadcasting via commercial networks, commercial hiring, commercial copying and lending and commercial public performance.

VII. MEDIA LOCKING OPTION

The author(s) and/or publisher of an OpenMusic-licensed document may bind any publication of this work or derivative works in whole or in part on a specific transport medium (for example « digital distribution via the Internet »). Exceptions can be made with prior permission from the copyright holder.

This option is selected by appending language to the reference to or copy of the license. This option is considered part of the license instance and must be included with the license (or its incorporation by reference) in derived works.

To accomplish this, add the phrase « Distribution of the work or derivative of the work is restricted to <insert medium here> unless prior permission is obtained from the copyright holder. » to the license reference or copy.

OPEN MUSIC POLICY APPENDIX:

(This is not considered part of the license.)

OpenMusic works are available in source format via the OpenMusic home page at http://openmusic.linuxtag.org/.

OpenMusic artists who want to include their own license on OpenMusic works may do so, as long as their terms are not more restrictive than the OpenMusic license.

If you have questions about the OpenMusic license, please contact LinuxTag e.V., and/or the OpenMusic Artists’ List at openartists@linuxtag.org, via email.

To subscribe to the OpenMusic Artists’ List: Send E-mail to openartists-request@linuxtag.org.

To post to the Open Publication Authors’ List: Send E-mail to openartists@linuxtag.org or simply reply to a previous post.

To unsubscribe from the OpenMusic Artists’ List: Send E-mail to majordomo@linuxtag.org with the words « unsubscribe openartists » in the body of the mail.

LinuxTag Green OpenMusic LicenseDraft v1.1, 22 April 2001

I. REQUIREMENTS ON BOTH UNMODIFIED AND MODIFIED VERSIONS

The OpenMusic works may be reproduced and distributed in whole or in part, in any medium physical or electronic, provided that the terms of this license are adhered to, and that this license or an incorporation of it by reference (with any options elected by the author(s) and/or publisher) is displayed in the reproduction.

Proper form for an incorporation by reference is as follows: Copyright (c) <year> by <author’s name or designee>. This material may be distributed only subject to the terms and conditions set forth in the Green OpenMusic License, vX.Y or later (the latest version is presently available at http://openmusic.linuxtag.org/). The reference must be immediately followed with any options elected by the author(s) and/or publisher of the work (see section VI). The refence must be incoporated in any publication of the work, either physical or electronic. If the work is broadcasted, or the reference can not be incorporated by physical means, the reference can be ommitted with prior permission obtained from the copyright holder.

Commercial redistribution of OpenMusic-licensed material is permitted.

Any publication in physical form (like a CD) shall require the citation of the original publisher and author. The publisher and author’s names shall appear on all outer surfaces of the product. On all outer surfaces of the product the original publisher’s name shall be as large as the title of the work and cited as possessive with respect to the title.

II. COPYRIGHT

The copyright to each OpenMusic is owned by its author(s) or designee. If the work covered by this license is bound to a specific transport medium (see section VI), it is possible for the author(s) or designee to publish the work on a different medium covered by a different license.

III. SCOPE OF LICENSE

The following license terms apply to all OpenMusic works, unless otherwise explicitly stated.

Mere aggregation of OpenMusic works or a portion of an OpenMusic work with other works on the same media shall not cause this license to apply to those other works. The aggregate work shall contain a notice specifying the inclusion of the OpenMusic material and appropriate copyright notice.

SEVERABILITY. If any part of this license is found to be unenforceable in any jurisdiction, the remaining portions of the license remain in force.

NO WARRANTY. OpenMusic works are licensed and provided « as is » without warranty of any kind, express or implied, including, but not limited to, the implied warranties of merchantability and fitness for a particular purpose or a warranty of non-infringement.

IV. REQUIREMENTS ON MODIFIED WORKS

All modified versions of works covered by this license, including partial works incorporated into new works, must meet the following requirements:

  • The modified version must be labeled as such.
  • The person making the modifications must be identified and the modifications dated.
  • The location of the original unmodified work must be identified.
  • The original author’s (or authors’) name(s) may not be used to assert or imply endorsement of the resulting work without the original author’s (or authors’) permission.
  • The new work has to be released under precisely this License, with the modified version filling the role of the work, thus licensing distribution and modification of the modified version to whoever possesses a copy of it.

V. GOOD-PRACTICE RECOMMENDATIONS

In addition to the requirements of this license, it is requested from and strongly recommended of redistributors that: If you are distributing OpenMusic works in physical form, you provide email notification to the authors of your intent to redistribute at least thirty days before your media freeze, to give the authors time to provide updated works. This notification should describe modifications, if any, made to the work. All substantive modifications (including deletions) be described in an attachment to the work. Finally, while it is not mandatory under this license, it is considered good form to offer a free copy of any physical form expression of an OpenMusic-licensed work to its author(s).

VI. MEDIA LOCKING OPTION

The author(s) and/or publisher of an OpenMusic-licensed document may bind any publication of this work or derivative works in whole or in part on a specific transport medium (for example « digital distribution via the Internet »). Exceptions can be made with prior permission from the copyright holder.

This option is selected by appending language to the reference to or copy of the license. This option is considered part of the license instance and must be included with the license (or its incorporation by reference) in derived works.

To accomplish this, add the phrase « Distribution of the work or derivative of the work is restricted to <insert medium here> unless prior permission is obtained from the copyright holder. » to the license reference or copy.

OPEN MUSIC POLICY APPENDIX:

(This is not considered part of the license.)

OpenMusic works are available in source format via the OpenMusic home page at http://openmusic.linuxtag.org/.

OpenMusic artists who want to include their own license on OpenMusic works may do so, as long as their terms are not more restrictive than the OpenMusic license.

If you have questions about the OpenMusic license, please contact LinuxTag e.V., and/or the OpenMusic Artists’ List at openartists@linuxtag.org, via email.

To subscribe to the OpenMusic Artists’ List: Send E-mail to openartists-request@linuxtag.org.

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